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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Gorges du Tarn Causses.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1690199804 CR conseil municipal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
NY Gorges du Tarn Causses
Procès-verbal de la séance du conseil municipal
en date du vendredi 9 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le neuf juin, à 20 heures 30, l'assemblée régulièrement convoquée le 31 mai 2023, s'est réunie sous la présidence de Alain CHMIEL,
Présents : Monsieur Alain CHMIEL, Madame Jaclyn MALAVAL, Monsieur Patrick BOSC, Monsieur
Jean-Luc MICHEL, Madame Anny MIAZGOWSKI, Monsieur André BOIRAL, Madame Anne-Marie GRAVIL-ROUSSON, Monsieur Christiin MALHOMME, Monsieur Claude BEAU, Madame Sophie COSSIN, Madame Nadine MARQUES-ANTUNES, Madame Thérèse KOZLOWSKI-MARESCAUX, Monsieur Ivano PRUDETTO, Madame Line GASSIN, Madame Brigitte PEDULLA Représentés : Monsieur Didier VERNHET paar Monsieur André BOIRAL, Monsieur Jean-Claude PAULET par Monsieur Patrick BOSC
Excusés : Monsieur Philippe MICHELET
Secrétaire de séance : Madame Brigitte PEDULLA
Rappel de l'ordre du jour
1) Désignation des délégués des conseillers municipaux en vue de l'élection des sénateurs
En début de séance, le conseil municipal approuve le compte-rendu de la dernière séance.
1) Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
Le Maire fait part au Conseil municipal qu’il convient d’élire cinq délégués titulaires et trois délégués suppléants en vue des prochaines élections sénatoriales.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi du 2 aout 2013 relative à l’élection des sénateurs,
Vu l'arrêté Préfectoral n° 2023-137-005 en date du 17 mai 2023,
Vu l’article R131 du Code électoral,
Vu les articles L.283 à L 293 du Code Electoral,
Considérant que les délégués sont élus au scrutin majoritaire à deux tours,
Le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection :
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote des délégués titulaires,
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
e Nombre de bulletins : Dix sept (17) Bulletins blancs ou nuls : Zéro (0)
Suffrages exprimés : Dix sept sept (17)
Majorité absolue : Neuf (9)
Ont obtenu :
M. Jean-Luc MICHEL : Seize, 16 voix
Mme Jaclyn MALAVAL : Seize, 16 voix
M. André BOIRAL, Seize, 16 voix
Mme. Anny MIAZGOWSKI, Treize, 13 voix
Mme Thérèse MARESCAUX-KOZLOWSKI, Dix, 10 voix
M. Patrick BOSC, Une, 1 voix
M.Alain CHMIEL, Une, 1 voix
M. Jean-Luc MICHEL, Mme Jaclyn MALAVAL, M. André BOIRAL, Mme. Anny
MIAZGOWSKI, Mme Thérèse MARESCAUX-KOZLOWSKI, ayant obtenu la majorité absolue sont désignés délégués sénatoriaux titulaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote des délégués suppléants,
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : Dix sept (17)
Bulletins blancs ou nuls : Zéro (0)
Suffrages exprimés : Dix sept sept (17)
Majorité absolue : Neuf (9)
Ont obtenu :
Mme Nadine MARQUES, Dix sept, 17 voix
M. Alain CHMIEL, Dix sept, 17 voix
M. Christian MALHOMME : Seïze, 16 voix
Mme Nadine MARQUES, M. Alain CHMIEL, M. Christian MALHOMME, ayant obtenu la
majorité absolue sont désignés délégués sénatoriaux suppléants.
Questions diverses :
e Un point sur le collège est effectué suite à la parution d'un article dans le journal le
Parisien, Aujourd'hui en France dans lequel Monsieur le Maire a été interrogé. Au vu des
relations avec la Principale actuelle, Madame la Rectrice pourrait être alertée de cette situation.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h50
Le Maire, Le Secrétaire de séance