Compte-Rendu - 1622117516 CR conseil municipal du 3 juillet 2020

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Compte-Rendu - 1622117516 CR conseil municipal du 3 juillet 2020 Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Gorges du Tarn Causses. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1622117516 CR conseil municipal du 3 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, XX Gorges du Tarn Causses

Compte rendu de la séance du conseil municipal

en date du vendredi 3 juillet 2020

Présents : Monsieur Alain CHMIEL, Madame Jaclyn MALAVAL, Monsieur Patrick BOSC, Monsieur

Jean-Luc MICHEL, Madame Anny MIAZGOWSKI, Monsieur André BOIRAL, Madame Anne-Marie

GRAVIL-ROUSSON, Monsieur Didier VERNHET, Monsieur Christian MALHOMME, Madame

Chantal BOYER, Monsieur Claude BEAU, Madame Sophie COSSIN, Madame Nadine MARQUES-ANTUNES, Monsieur Jean-Claude PAULET, Madame Thérèse KOZLOWSKI-MARESCAUX, Monsieur Ivano PRUDETTO, Madame Line GASSIN, Madame Brigitte PEDULLA, Monsieur Philippe MICHELET

Secrétaire de séance : Madame Line GASSIN

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Alain CHMIEL, Maire sortant, qui a

déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus présents et installés dans leurs fonctions.

Monsieur Christian MALHOMME, plus âgé des membres présents du conseil municipal, a

pris la Présidence de l’assemblée et a ensuite invité le conseil municipal à procéder à

l’élection du maire.

1) Election du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L

2122-17 et L2122-7,

Considérant que le Maire et ses adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si

aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue au premier tour, il est procédé à un deuxième tour de scrutin, et si nécessaire, à un troisième tour à la majorité relative.

Election du Maire :

Le Président de séance invite le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux

dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Chaque conseiller municipal a remis son bulletin de vote fermé.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :e Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

e Bulletins blancs ou nuls : Quatre (4)

Suffrages exprimés : Quinze (15)

e Majorité absolue : Huit (8)

Ont obtenu :

— M. CHMIEL Alain : Quinze (15) voix

M. CHMIEL Alain ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.

2) Elections des maires délégués

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L

2122-17 et L2122-7,

Vu la Loi n°2015-292 art 3 du 16 mars 2015 relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes

Considérant que M. le Maire et ses adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue au premier tour, il est procédé à un deuxième tour de scrutin, et si nécessaire, à un troisième tour à la majorité relative.

Election du Maire délégué de la commune déléguée de Sainte Enimie :

Le Maire invite le Conseil à procéder à l’élection du Maire délégué conformément aux dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Chaque conseiller municipal a remis son bulletin de vote fermé.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

e__ Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

e Bulletins blancs ou nuls : Trois (3)

e _ Suffrages exprimés : Seize (16)

e Majorité absolue : Neuf (9)

Ont obtenu :

— Mme Jaclyn MALAVAL : Seize (16) voix

Mme Jaclyn MALAVAL ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Maire déléguée de Sainte Enimie et est immédiatement installée dans ses fonctions.

Election du Maire délégué de la commune déléguée de Quézac :

Le Maire invite le Conseil à procéder à l’élection du Maire délégué conformément aux

dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,Chaque conseiller municipal a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

e Nombre de bulletins : Dix-Neuf (19)

e Bulletins blancs ou nuls : Trois (3)

e Suffrages exprimés : Seize (16)

e Majorité absolue : Neuf (9)

Ont obtenu :

— Mme Anny MIAZGOWSKI : Seize (16) voix

Mme Anny MIAZGOWSKI ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Maire déléguée de Quézac et est immédiatement installée dans ses fonctions.

Election du Maire délégué de la commune déléguée de Montbrun :

Le Maire invite le Conseil à procéder à l’élection du Maire délégué conformément aux dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Chaque conseiller municipal a remis son bulletin de vote fermé.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

e Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

e Bulletins blancs ou nuls : Zéro (0)

e _ Suffrages exprimés : Dix-neuf (19)

e Majorité absolue : Dix (10)

Ont obtenu :

— M. Jean-Luc MICHEL : Dix-neuf (19) voix

M. Jean-Luc MICHEL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire délégué de Montbrun et est immédiatement installé dans ses fonctions.

3) Fixation du nombre d'adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, par 16 voix pour et 3 abstentions,

d’approuver la création de cinq postes d'adjoints au maire.

4) Elections des adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-7,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,

Le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient dans les mêmes conditions que pour celle du maire.

Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Election du premier Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

Bulletins blancs ou nuls : Trois (3)

e _ Suffrages exprimés : Seize (16)

e Majorité absolue : Neuf (9)

Ont obtenu :

— Mme Jaclyn MALAVAL : Seize (16) voix

Mine Jaclyn MALA VAL ayant obtenu la majorité absolue est proclamée première Adjointe.

Election du deuxième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

Bulletins blancs ou nuls : Quatre (4)

e Suffrages exprimés: Quinze (15)

e Majorité absolue : Huit (8)

Ont obtenu :

— M. Patrick BOSC : Quinze (15) voix

M. Patrick BOSC ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième Adjoint.

Election du troisième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

e Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

e Bulletins blancs ou nuls : Zéro (0)

e Suffrages exprimés : Dix-neuf (19)e Majorité absolue : Dix (10)

Ont obtenu :

M. Jean-Luc MICHEL : Dix-neuf (19) voix

M. Jean-Luc MICHEL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé troisième Adjoint.

Election du quatrième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

e Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

e Bulletins blancs ou nuls : Quatre (4)

e Suffrages exprimés : Quinze (15)

e Majorité absolue : Huit (8)

Ont obtenu :

— Mme Anny MIAZGOWSKI : Quinze (15) voix

Mme Anny MIAZGOWSKI ayant obtenu la majorité absolue est proclamé quatrième Adjointe.

Election du cinquième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

e Nombre de bulletins : Dix-neuf (19)

e Bulletins blancs ou nuls : Trois (3)

e _ Suffrages exprimés : Seize (16)

e Majorité absolue : Neuf (9)

Ont obtenu :

— M. André BOIRAL : Seize (16) voix

M. André BOIRAL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé cinquième Adjoint.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00

Le Maire,

Alain CHMIEL