unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1776860334 PV 20260127

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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1776860334 PV 20260127 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1776860334 PV 20260127)Thèmes du document : Santé, Consommateurs, Handicap et inclusivité, Communauté de Communes République Française

rgonne

Département de la Meuse

Arrondissement de Bar-le-Duc

Communauté de Communes de l'Aire à l'Argonne

PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 27 JANVIER 2026

La réunion a débuté le 27 janvier 2026 à 20h00 sous la présidence de la Présidente, Madame AUBRY

Martine.

Membres présents :

Madame AUBRY Martine

Monsieur BACHELEZ Eric

Monsieur BARDOT Fabrice

Monsieur BAZART Christian

Madame BERTHAUX Evelyne

Madame BIGUINET Josiane

Monsieur BRISSE Philippe

Madame CHARRIOT Sophie

Monsieur CHAUDRON Alain

Madame DECHEPPE Mathilde

Madame DEJEAN Sabrina

Monsieur FABRE Hervé

Monsieur FEVEZ Clément

Monsieur GARAT Cédric

Monsieur ILIC Jean-Marc

Madame JACQUET Clarisse

Madame JEANSON LAMBERT Chantal

Madame KLEIN Dania

Madame LINARD Lidwine

Monsieur LOCARDEL Maurice

Monsieur LOMBART Vincent

Monsieur L'HUILLIER Gérard

Madame MACINOT Séverine

Monsieur MENUSIER Pascal

Madame MICHEL Marie-Claude

Monsieur MIGOT Thierry

Monsieur MOREAU Michel

Monsieur NICOLAS Marc

Monsieur OBARA Sylvain

Madame PATRIS Karine

Madame PHILIPPOT Céline

Monsieur PINET Julien

Madame RAMAND Anne

Monsieur RAMAND Thierry

Monsieur RENAUDIN Bernard

Madame VERDUN Marie-Pierre

Monsieur WEISS Christian

Madame WEISSE Brigitte

Membres absents représentés :

Madame GEORGE Marie-Cécile Pouvoir donné à Mme MICHEL Marie-Claude

Monsieur GROSS Patrick Pouvoir donné à M RAMAND Thierry

Madame KLEIN Françoise Pouvoir donné à Mme LINARD Lidwine

Monsieur MOLITOR Pierre-Louis Titulaire de M FABRE Hervé

Madame MOREL Mireille Pouvoir donné à Mme BIGUINET Josiane

Monsieur PALIN Laurent Pouvoir donné à Mme AUBRY Martine

Membres absents :

Monsieur ADRIAN Jean-Louis

Monsieur BRENEUR Robert

Monsieur CHARTON Patrice

Madame JOSSELIN Sylvine

Monsieur LANG Christophe

Monsieur LECLERC Raymond

Madame PHILIPPOT Nathalie

Procès-verbal du 27 janvier 2026Monsieur CHASSEIGNE Didier Madame POLMARD Christine

Monsieur ERNST Frédéric Monsieur SANGNIER Yannick

Monsieur FOURES Syivain Madame THILL Angélique

Monsieur HUMBERT Raphael Monsieur WITZ Francis

Monsieur HURAUT Jean-Marie

Secrétaire de séance : Monsieur BACHELEZ Eric

Le quorum (plus de la moitié des 99 membres) étant atteint, la séance est ouverte.

Ordre du jour :

° Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 16 décembre 2025

+ DE_2026_001 - Autorisation de signer l’avenant IRH pour la mission de maitrise d'œuvre du

programme de restauration de la Chée et la Nausonce

DE_2026_002 - Convention d'assistance à maîtrise foncière avec la SAFER

+ DE_2026_003 - Etude de faisabilité biomasse pour les bâtiments intercommunaux de

Vaubecourt : demande de subvention Climaxion

+ _DE_2026_004 - Participation au financement du fonctionnement de l'office de tourisme Cœur de Lorraine dans le cadre de la convention d'objectifs 2025-2027

+ _DE_2026_005 - Promotion touristique du Pays Barrois 2026 — Office de Tourisme Sud Meuse

— Avenant n°9

+ DE_2026_006 - Autorisation de signer la convention de moyens 2026 avec l’APNR et

l’Entente Nous Argonne

+ DE_2026_007 - Adhésion au Pôle santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction

Publique Territoriale de la Meuse

+ DE_2026_008 - Adhésion 2026 au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement

(CAUE)

+ Questions diverses

| Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 16 décembre 2025

Le PV est approuvé.

43 voix pour

Intervention de Dominique VANON, Coordinateur de Comité de pilotage départemental pour

la lutte contre le frelon asiatique

Présentation financière de la compétence GEMAPI par Paméla ANTONI, chargée de mission

Environnement à la CCAA

Procès-verbal du 27 janvier 2026 2DE_2026_001 - Autorisation de signer l’avenant IRH pour la mission de maitrise d'œuvre du

programme de restauration de la Chée et la Nausonce

VU le Code Général des Collectivités Territoriales

VU le marché notifié au 09/03/2021 avec le bureau d'étude IRH pour la mission de maitrise d'œuvre

pour la réalisation de travaux de gestion et de restauration de la Chée et de la Nausonce

VU le rapport d’études de l’avant-projet rédigé par IRH transmis en mai 2021

VU la réunion de restitution de l’étude d’avant-projet du bureau d'étude IRH du 21 mars 2023

VU la lettre d'intention du 20/02/2025 portant engagement de la commune de Condé en Barrois les

Hauts de Chée sur les aménagements de la Chée en traversée urbaine

VU l'avis favorable de la Commission environnement du 18 novembre 2025 pour la prolongation des

délais d'exécution et l'intégration d’une clause de révision au marché signé avec IRH Ingénieur Conseil

La présidente rappelle que le bureau d'étude IRH Ingénieur Conseil a été retenu pour la mission de

maitrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de gestion et de restauration de la Chée et de la Nausonce en mars 2021 pour une durée de 72 mois. Les délais d'exécution du bureau d’étude IRH arrivent à échéance au 17/02/2027. La restitution de l’avant-projet a mis en avant la nécessité de réaliser des investigations supplémentaires et des études complémentaires. En conséquence, les délais

du marché ne pourront pas être respectés.

Ilest demandé à l'assemblée de :

e prolonger le délai d'exécution jusqu’en 2032

e traiter la phase PRO sur l’ensemble des opérations prévues au programme pluriannuel de

restauration de la Chée et de la Nausonce (Option n° 1, n°2, n°3 et n° 4)

e intégrer une clause de révision des prix sur les missions de maitrise d'œuvre

(ACT/VISA/DET/OPC/AOR) des opérations 1, 2,3 et 4 selon formule ci-dessous ou {voir avenant

en annexe)

C=0.125+0.875*{(Ing/IngO)

C : Coefficient de révision des prix

Ing0 : Valeur de l'indice ingénierie au moment de la date de remise des offres

Ing : Valeur du dernier indice ingénierie connu au moment de l'émission de la facture

Le conseil communautaire après en avoir délibéré, à l'unanimité :

e APPROUVE l'avenant n°1 de prolongation des délais d'exécution, d'intégration d’une clause de révision au marché de maitrise d'œuvre pour la réalisation de travaux de gestion et de restauration de la Chée et de la Nausonce pour les missions (ACT/VISA/DET/OPC/AOR) annexé

au présent document,

e PRECISE que les dépenses seront inscrites au budget 2026,

e AUTORISE la Présidente à engager toutes les démarches nécessaires à cette opération et à

signer l’avenant n°1 à ce marché et tous les documents afférents à ce dossier.

43 voix pour

DE_2026_002 - Convention d'assistance à maîtrise foncière avec la SAFER

Procès-verbal du 27 janvier 2026 3VU le Code Général des Collectivités Territoriales :

VU le rendu de l'étude de faisabilité du bureau d'étude ANETAME en date du 3 septembre 2025 et du

14 octobre 2025

VU la Commission environnement du 18 novembre 2025

La présidente expose à l’assemblée que l’étude de faisabilité pour la réhabilitation de la déchèterie de

Ville devant Belrain conclut à la nécessité d'acquérir du foncier longeant le site, dans les 2 scénarii

proposés : avec quai ou à plat soit une surface maximum de 3 600 m2. Actuellement, les surfaces

envisagées sont louées et le propriétaire du bien en a que la nue-propriété.

Dans ce contexte, la SAFER propose un accompagnement pour :

+ _L’estimation de la valeur de la surface à acquérir

+ La concertation auprès des personnes concernées par cette opération (Prix de vente,

indemnité de bail ou compensation foncière)

e La rédaction de la promesse de vente et de la résiliation partielle du bail

Le montant de cette prestation sera de 3 000 € HT auxquelles s’ajoutera 8% du montant de la valeur

du terrain, des frais notariés et de résiliation de bail ou de la compensation surfacique selon le choix

des locataires.

Le conseil communautaire après en avoir délibéré, à l'unanimité :

e AUTORISE la Présidente à engager toutes les démarches nécessaires à cette opération,

e _ APPROUVE la signature de la convention d’assistance à la maitrise foncière avec la SAFER et

tous les documents se rattachant à ce dossier,

+ PRECISE que les dépenses seront inscrites au budget 2026,

42 voix pour

1 non-participant : M BRISSE Philippe

DE_2026_003 - Etude de faisabilité biomasse pour les bâtiments intercommunaux de Vaubecourt :

demande de subvention Climaxion

Vu le CGCT,

Madame la Présidente explique au Conseil communautaire que le Département de la Meuse envisage

le remplacement de l'installation fioul du Collège Emilie du Chatelet à Vaubecourt par une chaufferie biomasse-bois. Les travaux sont escomptés à ce stade à l'été 2027 en vue d'une mise en service de l'installation pour la saison de chauffe 2027/2028.

Le Département a sollicité la Communauté de Communes pour savoir si elle serait intéressée par une

éventuelle mutualisation avec notre restauration scolaire qui jouxte le collège.

Après discussions, il s'avère intéressant d'élargir le périmètre d'étude à nos autres bâtiments intercommunaux à savoir l'école élémentaire, le gymnase et la résidence La Vigne.

Une étude de faisabilité permettant de définir les besoins par sites est nécessaire. Le bureau d'étude Epure Ingenierie, à l'origine de l'étude pour le Département pourrait réaliser cette dernière. Le

montant s'élève à 4 180 € HT (5 016 € TTC).

Le dispositif Climaxion de la Région Grand Est subventionne l'étude à hauteur de 70 %, soit 2 926 €.

Procès-verbal du 27 janvier 2026 4Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :

e Approuve le projet présenté ainsi que le plan de financement,

e Autorise la Présidente à signer l'offre financière avec EPURE,

e Autorise la Présidente à déposer un dossier de demande de subvention auprès de la Région

Grand Est (Climaxion),

e Dit que le reste à charge sera autofinancé,

e Autorise la Présidente à signer tous documents afférents à cette affaire.

42 voix pour

1 absent : Mme KLEIN Dania

DE_2026_004 - Participation au financement du fonctionnement de l'office de tourisme Cœur de

Lorraine dans le cadre de la convention d'objectifs 2025-2027

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code du Tourisme et notamment ses articles L.133-2 à L.133-10 et L.134-5,

Vu la convention d'objectifs pluriannuelle entre l’'OT Coeur de Lorraine et la Communauté de Communes De l’Aire à l’Argonne du 25 février 2025,

CONSIDERANT que la convention pluriannuelle d'objectifs a également pour objet la définition des relations financières entre la CC De l’Aire à l’Argonne et l’OT, à savoir :

e les modalités de reversement de la taxe de séjour : la Communauté de Communes reversera, après encaissement, les recettes de la taxe de séjour à l'Office de Tourisme Cœur de Lorraine,

e les modalités de versement de la subvention attribuée au vu des missions de service public confiées à l'Office de tourisme : cette subvention s'élève à 43 821,15 € pour 2026,

° assurer la continuité des missions de l’office de tourisme du 1°” janvier 2025 au 31 décembre 2027

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

e De verser au titre de l’année 2026, une subvention d’un montant de 43 821,15 € à l’Office de

Tourisme Cœur de Lorraine au titre de la « participation au financement du fonctionnement de l'office de tourisme Coeur de Lorraine dans le cadre de la convention d'objectifs 2025-2027 »,

e De dire que ce montant sera inscrit au budget primitif 2026 du budget principal,

e D'autoriser la Présidente à entreprendre toutes les démarches administratives et financières nécessaires à l'application de cette décision.

42 voix pour

1 absent : Mme KLEIN Dania

DE_2026_005 - Promotion touristique du Pays Barrois 2026 — Office de Tourisme Sud Meuse -

Avenant n°9

La présidente expose,

Vu la convention de partenariat initiale en date du 30 mai 2017 signée entre la Communauté de Communes De l’Aire à l’Argonne et l'Office de Tourisme Sud Meuse pour la promotion touristique du Pays Barrois,

Procès-verbal du 27 janvier 2026 5Vu la proposition d’avenant n°9 ci-jointe,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

° _D’autoriser la Présidente à signer l'avenant n°9,

+ De verser au titre de l’année 2026, une subvention d’un montant de 2 700 € à l'Office de

Tourisme Sud Meuse au titre de la « promotion touristique du Pays Barrois »,

e De dire que ce montant sera inscrit au budget primitif 2026 du budget principal,

e _D'autoriser la Présidente à entreprendre toutes les démarches administratives et financières

nécessaires à l'application de cette décision.

43 voix pour

DE_2026_006 - Autorisation de signer la convention de moyens 2026 avec l’APNR et l’Entente Nous

Argonne

Vu le CGCT,

Vu la délibération n°DE 2024_100 relative à la convention cadre entre l'Entente Nous Argonne et

l'Association Argonne PNR,

Madame La Présidente explique que pour atteindre les objectifs fixés dans la convention cadre, une

contribution financière est versée annuellement par chaque Communauté de communes à l'association. Une convention de moyens est établie pour 2025 pour fixer les modalités.

Pour 2026, la contribution s'élève à 25 000 €, divisé par les 4 EPCI. La participation De l'Aire à l'Argonne s'élève à 6 250 €.

Un premier acompte de 60% sera versé avant le 31/01/2026.

Le versement du solde de 40% se fera sur présentation des justificatifs de réalisation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, décide à l'unanimité :

+ D'autoriser la Présidente à signer la convention de moyens pour l'animation territoriale entre

L'Association territoriale Argonne-PNR et L'Entente Territoriale Argonne — Nous Argonne,

+ D'inscrire les crédits au budget 2026,

° D'autoriser la Présidente à signer tous documents administratifs, techniques et financiers

relatifs à la présente opération.

43 voix pour

DE_2026_007 - Adhésion au Pôle santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique

Territoriale de la Meuse

Les missions du Pôle Santé au Travail s’exercent dans le cadre de l’ensemble des dispositions

statutaires relatives à la santé au travail applicables aux agents territoriaux, fonctionnaires et

contractuels de droit public issues de :

* Le Code Général de la Fonction Publique, et plus particulièrement ses articles L.452-40 à L.454-

4,

Procès-verbal du 27 janvier 2026 6e Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi

qu'à la médecine préventive dans la fonction publique territoriale,

+ Vu le décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale,

° _Vule décret n°2022-395 du 18 mars 2022 relatif au document unique d'évaluation des risques professionnels et aux modalités de prise en charge des formations en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail par les opérateurs de compétences :

+ Le décret n°2022-551 du 13 avril 2022 relatif aux services de médecine de prévention dans la

fonction publique territoriale,

Et aux agents contractuels relevant du droit privé : Code du travail, IV partie Santé et Sécurité au

Travail, livre VI, titre Il, articles R 4624-10 à 27 et article L4121-1.

L’adhésion au Pôle Santé au travail du CDG permet d'assurer les missions de médecine de prévention,

d’ergonomie, de psychologie du travail et d'hygiène et de sécurité.

Il revient à notre établissement de conventionner avec le Centre de Gestion de la Meuse pour pouvoir

bénéficier de ce service.

Le Conseil Communautaire, décide à l'unanimité :

+ Délibère et décide d’adhérer au pôle santé au travail proposé par le Centre de Gestion de la

Meuse.

° La Présidente est autorisée à signer la convention annexée ci-après, d'adhésion au service.

43 voix pour

DE_2026_008 - Adhésion 2026 au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement

{CAUE)

Mme la Présidente explique qu'avec le CAU E, des architectes, des urbanistes et des paysagistes

interviennent gratuitement au service des collectivités et des particuliers.

l'est proposé de verser une cotisation au titre de l’année 2026 à cet organisme.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

e _D’attribuer au CAUE une participation de 4 589,90 € soit 0.70 euros / habitant sur la base de

6 557 habitants pour l’année 2026 :

e De dire que ce montant sera inscrit au budget primitif 2026 du budget principal ;

+ D’autoriser la Présidente à entreprendre toutes les démarches administratives et financières

nécessaires à l'application de cette décision.

43 voix pour

Les sujets étant épuisés, la Présidente lève la séance à 22h45.

Le présent procès-verbal sera accessible sur le site internet de la Communauté de Communes et un

exemplaire papier sera disponible ai siège à Beausite.

Monsieur BACHELEZ Eric Madame AUBRY Martine,

Secrétaire de-séancé == Présidente LE. PE LES Coms

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Née art