Conseil Municipal - 1629355222 P.V. du Conseil Municipal du 23 04 2021 corrige

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Conseil Municipal - 1629355222 P.V. du Conseil Municipal du 23 04 2021 corrige Document publié le Vendredi 23 avril 2021 par la commune de Noyers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1629355222 P.V. du Conseil Municipal du 23 04 2021 corrige)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, 1 PV CM du 23/04/21

PROCES-VERBAL de la séance du Conseil Municipal

du vendredi 23 avril 2021 à 20h00

Présents : Marie-Annick MARCEAUX, Jacques AUBERT, Sarah BADER, Angélique BEAUDOIN, Sylviane CAILLE, Martine CORDIER, Christiane DENIZARD, Hubert DEPREZ, Jacques FOUCHER, Yannick GERVAIS, Richard MARCEAUX.

Absents excusés : Pierre BADER (procuration donnée à Sarah BADER), Florence QUIGNON.

Secrétaire de séance : Richard MARCEAUX.

ORDRE DU JOUR

• DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS SUITE A DEMISSION DE MONSIEUR CEDRIC COUDRE, 2ème ADJOINT :

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de Monsieur Cédric COUDRÉ, 2ème adjoint.

La démission d’un adjoint est régie par l’article L.2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Cette démission doit être directement adressée à Monsieur le Sous-Préfet et devient définitive à partir de son acceptation par ce dernier.

Par courrier en date du 08 avril 2021, Monsieur Cédric COUDRÉ a informé Monsieur le Sous-Préfet de sa décision de mettre fin à ses fonctions d’adjoint au Maire et de Conseiller Municipal. Monsieur le Sous-Préfet a décidé d’accepter sa démission le 13 avril 2021 et sa lettre a été reçue en courrier recommandé avec accusé de réception par Monsieur Cédric COUDRÉ, le 15 avril 2021.

Madame le Maire propose de réduire le nombre d’adjoints pour n’en conserver que trois : - 1ère adjointe : Madame Angélique BEAUDOIN

- 2ème adjointe : Madame Martine CORDIER

- 3ème adjoint : Monsieur Richard MARCEAUX

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la proposition énoncée ci-dessus de Madame le Maire.

• MONTANT DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS SUITE A DEMISSION DE MONSIEUR CEDRIC COUDRE, 2ème ADJOINT :

Suite à la démission du 2ème adjoint, Madame le Maire propose de ne pas modifier les indemnités du Maire et des adjoints restants.

Pour rappel les indemnités de fonction se détaillent comme suit :

Madame le Maire : 40.30 % de l’indice brut 10272 PV CM du 23/04/21

1ère adjoint : 10.70% de l’indice brut 1027

2ème adjoint : 10.70 % de l’indice brut 1027

3ème adjoint : 10.70 % de l’indice brut 1027

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Noyers accepte à l’unanimité la proposition de Madame le Maire de maintenir le montant des indemnités du Maire et des adjoints selon la délibération N°48/2020.

• COMMISSIONS COMMUNALES : REMPLACEMENT DE MONSIEUR CEDRIC COUDRE, DEMISSIONNAIRE :

Madame le Maire rappelle que suite à l’élection du Maire, un certain nombre de commissions avaient été créées et leurs membres en avaient été élus, comme précisé au sein de la délibération N°13/2020 du 23/05/2020.

Celles-ci ont été modifiées le 18 décembre 2020 suite à la démission de Monsieur Christophe MIGNY (délibération N°63/2020 du 18 décembre 2020).

Depuis le 14 avril 2021, Monsieur Cédric COUDRÉ a démissionné et il est nécessaire de réorganiser les commissions.

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, ont décidé à l’unanimité, de la composition des commissions communales comme suit :

• Commission Finances

▪ Mme CORDIER Martine

▪ Mme BEAUDOIN Angélique

▪ Mme DENIZARD Christiane

▪ M. FOUCHER Jacques

▪ M. AUBERT Jacques

▪ Mme QUIGNON Florence

• Commission Travaux

▪ Mme BEAUDOIN Angélique

▪ M. BADER Pierre

▪ Mme CORDIER Martine

▪ M. FOUCHER Jacques

▪ M. MARCEAUX Richard

▪ M. DEPREZ Hubert

• Commission Environnement (Urbanisme, Voiries, Bâtiments et Espaces

Publics)

▪ Mme BEAUDOIN Angélique

▪ M. AUBERT Jacques

▪ Mme BADER Sarah

▪ Mme DENIZARD Christiane

▪ M. GERVAIS Yannick

▪ Mme QUIGNON Florence

• Commission Communication et Evènementiel

▪ M. MARCEAUX Richard

▪ M. BADER Pierre3 PV CM du 23/04/21

▪ Mme BADER Sarah

▪ Mme CAILLE Sylviane

▪ Mme DENIZARD Christiane

• Comité Consultatif des Affaires Sociales (membres du Conseil)

▪ Mme BEAUDOIN Angélique

▪ Mme BADER Sarah

▪ Mme CAILLE Sylviane

▪ Mme DENIZARD Christiane

▪ Mme QUIGNON Florence

• Commission Ecole et Jeunesse

▪ Mme MARCEAUX Marie-Annick

▪ Mme CAILLE Sylviane

▪ Mme BADER Sarah

➢ Les personnes ci-dessus nommées sont déléguées aux Conseils d’Ecole.

• Commission P.L.U.I. et Assainissement

▪ Mme BEAUDOIN Angélique

▪ M. BADER Pierre

▪ M. DEPREZ Hubert

▪ M. FOUCHER Jacques

▪ M. GERVAIS Yannick

▪ M. MARCEAUX Richard

• Commission Cimetière

▪ Mme CORDIER Martine

▪ M. MARCEAUX Richard

▪ M. GERVAIS Yannick

▪ M. FOUCHER Jacques

▪ Mme DENIZARD Christiane

Madame le Maire précise que le Maire est président de chaque commission et que les adjoints y sont membres de droit.

• RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 13/2021 :

Madame le Maire informe que la délibération N°13/2021 du 16 avril 2021 concernant les emprunts pour le financement des travaux de l’église St Pierre-St Genou de Noyers n’aurait pas dû être prise étant donné la délégation consentie par le Conseil Municipal et doit être retirée de la liste des délibérations de 2021.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal retire à l’unanimité la délibération n°13/2021 qui n’est pas valable car, parmi les délégations confiées à Madame le Maire par délibération n°25/2020 du 23 juin 2020, Madame le Maire détient le pouvoir de procéder pour un montant maximum annuel de 500 000 € à la

réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget.4 PV CM du 23/04/21

• COMMISSION D’APPEL OFFRES : REMPLACEMENT DE MONSIEUR CEDRIC COUDRE, DEMISSIONNAIRE.

Madame le Maire rappelle que suite à la délibération N° 62/2020 qui avait permis d’élire le remplaçant titulaire de Monsieur Christophe MIGNY, démissionnaire du Conseil Municipal au 20/11/2020, la Commission d’Appel d’Offres se compose des 3 titulaires et 3 suppléants comme suit : - Titulaires : M. COUDRE Cédric ; M. FOUCHER Jacques ; Mme QUIGNON Florence - Suppléants : Mme DENIZARD Christiane ; M. BADER Pierre ; M. MARCEAUX Richard

Or, un des membres titulaires, Monsieur Cédric COUDRE, a démissionné du Conseil Municipal le 14/04/2021. Il est donc nécessaire de le remplacer.

Madame le Maire sollicite l’assemblée pour élire un nouveau membre titulaire.

Le Conseil Municipal, proclame, à l’unanimité, Madame Martine CORDIER, nouveau membre titulaire (en remplacement de M. Cédric COUDRE ancien titulaire) élu de la Commission d’Appel d’Offres de la commune de Noyers et approuve la liste des membres de la Commission d’Appel d’Offres comme suit :

- Titulaires : Mme CORDIER Martine ; M. FOUCHER Jacques ; Mme QUIGNON Florence - Suppléants : M. MARCEAUX Richard ; M. BADER Pierre ; Mme DENIZARD Christiane

• SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE : REMPLACEMENT DE MONSIEUR CEDRIC COUDRE, DEMISSIONNAIRE.

Madame le Maire expose : suite à la démission au 14/04/2021 de Monsieur Cédric COUDRE, il y a lieu de remplacer celui-ci au sein des S.I.A.E.P. de Lorris et d’Oussoy-en-Gâtinais.

Le Conseil Municipal, appelé à s’exprimer, désigne les conseillers municipaux conformément au tableau ci-dessous :

Titulaires Suppléants

S.I.A.E.P. Oussoy-en-Gâtinais Marie-Annick MARCEAUX Martine CORDIER /

S.I.A.E.P. Lorris Jacques AUBERT Martine CORDIER Marie-Annick MARCEAUX Jacques FOUCHER

• INFORMATIONS DIVERSES :

➢ Madame le Maire fait un point sur les prochaines élections départementales et régionales.

• EXPRESSION DES CONSEILLERS :

➢ Madame Angélique BEAUDOIN fait part des décès et des naissances intervenus sur la commune depuis5 PV CM du 23/04/21

le dernier Conseil Municipal.

➢ Madame Angélique BEAUDOIN précise que la décoration du rond-point de La Montagne et que la mise en place des parterres au carrefour Saint Genou sont terminées. Une végétalisation de ces derniers est en cours d’installation.

➢ Madame Angélique BEAUDOIN informe qu’en raison de la non-réception de la convocation par de nombreux membres titulaires, le quorum n’a pu être atteint lors du Conseil d’Administration de l’A.D.A.P.A. du 22/04. Par conséquent, un nouveau Conseil d’Administration est prévu le 29/04/21.

Fin de séance à 21h00.