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Conseil Municipal - Avis de Reunion du Conseil Municipal 6
Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion du Conseil Municipal 6)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Aménagement du territoire,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
*****
Le conseil municipal, légalement convoqué le 5 février 2026,
SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)
MERCREDI 11 FEVRIER 2026
A 18 HEURES 00
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
13. JEUNESSE
1 DEMANDE D’AGREMENT « CENTRE SOCIAL » POUR LA MAISON DE QUARTIER LA PENICHE AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE (13.1)
2 DEMANDE D’AGREMENT « CENTRE SOCIAL » POUR LA MAISON DE QUARTIER LA NACELLE AUPRES DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE (13.2)
3 DEMARCHE D’ACCOMPAGNEMENT ET D’AIDES SPECIFIQUES AUX PROJETS DE VIE DES JEUNES DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE « REUSSIR MA VIE, REUSSIR MA VILLE » - TROISIEME ET QUATRIEME RENCONTRES-ACTIONS DU 3EME CYCLE REPARTI SUR L’AUTOMNE 2025 ET L’HIVER 2026 (13.3) 12. CULTURE
4 CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 2026-2030 ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET L’ASSOCIATION MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE FERNAND-LEGER - CENTRE SOCIAL (12.1)
1. ADMINISTRATION GENERALE
5 RAPPORT 2025 SUR LA SITUATION DE LA COMMUNE DE CORBEIL- ESSONNES EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE (1.1)
6 RAPPORT 2025 RELATIF A LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SUR LE TERRITOIRE DE CORBEIL- ESSONNES (1.2)
7 INFORMATION RELATIVE A L'ETAT DES INDEMNITES PERÇUES EN 2025 PAR LES ELUS MUNICIPAUX EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2123-24-1-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (1.3)
4. FINANCES
PRESENTATION PAR LA SOCIETE FCL DE LA SITUATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET PROSPECTIVE FINANCIERE
8 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 (4.1)
2. AFFAIRES JURIDIQUES
9 PROTECTION FONCTIONNELLE – INDEMNISATION DE DEUX AGENTS MUNICIPAUX (2.1)
10 RAPPORT D’ACTIVITE 2024 SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L’EXPLOITATION DES MARCHES COMMUNAUX D’APPROVISIONNEMENT ET AUTRES OCCUPATIONS COMMERCIALES DU DOMAINE PUBLIC (2.2)
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
11 BILAN ANNUEL DES OPERATIONS IMMOBILIERES - ACQUISITIONS ET CESSIONS DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES EN 2025 (5.1)
12 CESSION D’UN LOCAL COMMUNAL SITUE AU SEIN DE LA COPROPRIETE EDIFIEE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT N° 234 SISE 4, RUE AUGUSTE-RENOIR A CORBEIL-ESSONNES (5.2)
13 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 24 SEPTEMBRE 2025 RELATIVE A LA CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER COMMUNAL SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AN N° 157 SISE 7, RUE PAUL-DOUMER A CORBEIL-ESSONNES (5.3)
14 PRINCIPE DE DESAFFECTATION A EFFET DIFFERE ET DECLASSEMENT ANTICIPE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CADASTREES SECTION BT NOS 526 A 530 SISES RUES PAUL-GAUGUIN, PAUL- CEZANNE ET AVENUE DU GENERAL-DE-GAULLE A CORBEIL-ESSONNES (5.4) 15 PROJET DE DECLASSEMENT DE PORTIONS DES AVENUES DU GENERAL- DE-GAULLE ET STRATHKELVIN, CLASSEES « ROUTES A GRANDE CIRCULATION » (5.5)
16 CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX MUNICIPAUX SIS 37 BIS, QUAI DE L’APPORT-PARIS A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION L’ATTRIBUT (5.6)
7. PERSONNEL
17 ACTUALISATION DES MODALITES DE REMUNERATION DU PERSONNEL COMMUNAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES OCCASIONNES PAR LES ELECTIONS (7.1)
18 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN CONSEILLER DE PREVENTION DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE POUR ACCOMPAGNER LA COMMUNE DE CORBEIL- ESSONNES DANS L’ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE D’EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) (7.2)
19 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS (7.3)
8. AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET PETITE ENFANCE
20 CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2026-2030 POUR LES STRUCTURES DE L’ENFANCE ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL- ESSONNES ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE – PRESTATION DE SERVICE INCLUANT LES NOUVELLES MODALITES DE FINANCEMENT (8.1)
21 CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2026-2030 POUR LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE (8.2)
22 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE SALLES DE L’ECOLE ELEMENTAIRE GALIGNANI SITUEE 7, BOULEVARD CRETE A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES DECORES DU TRAVAIL DE CORBEIL-ESSONNES ET ENVIRONS (8.3)
23 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LA SALLE POLYVALENTE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE LE PARADIS AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES ELUS « LES CARTABLES DU PARADIS » (8.4)
14. ASSOCIATIONS
24 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UNE SALLE A LA MAISON DE QUARTIER LA NACELLE AU PROFIT DE PLUSIEURS ASSOCIATIONS (14.1)
25 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX COMMUNAUX SITUES 16, ALLEES ARISTIDE-BRIAND A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE LA FONDATION OLGA SPITZER (14.2) 26 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN LOCAL SITUE 32, RUE GUSTAVE-COURBET A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION GENERATION 91 (14.3)
17. INFORMATION
27 INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (17.1)
28 NOTE DE SITUATION RELATIVE A LA COOPERATION DECENTRALISEE AVEC JERUSALEM-EST (17.2)
QUESTIONS DIVERSES