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Conseil Municipal - D 032 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 032 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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Commune du Rhône
25/03/2026
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Date de convocation :
Nombre de conseillers :
Publié le
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
ID : 069-216901488-20260401-D 032 2 2026-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 032/2026
N° ordre à l'intérieur de la séance : 18/04
SÉANCE PUBLIQUE DU : 1° AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, Le premier avril, à vingt heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents : Olivier BIAGGI, Florence AUDON, Vincent LECOCQ, Adeline VEROT, Jean-Christophe VAUTIER, Catherine DAVOINE, Alain ZUCCA, Yasmine BADACHE- DESMAZES, Chantal ROCHER, Hélène CHAUSSEBOURG, Chantal BOUVIER, Agnès LABORIER, Martin GAILLY, David SAINT-PAUL, Matthieu NALLET, Laetitia YU-KOHLER, Martin NOURRIT, Stéphane MONACHON, Mathilde BROS, Benoît DAUTREY, Baptiste BOUVIER.
Absents : Guillaume FREMIOT, Karine DUMAS.
Pouvoir: Guillaume FREMIOT donne pouvoir à Olivier BIAGGI, Karine DUMAS donne pouvoir à Adeline VEROT.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
OBJET : COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal de la Commune d'Orliénas ;
Considérant que le CFU se substitue au compte administratif et au compte de gestion :
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la Commune, en
particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultat synthétiques et des taux de contributions et produits afférents ;
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;
Considérant que, M. le Maire a quitté la séance et que le Conseil Municipal a désigné M. Alain ZUCCA pour assurer la présidence de la séance ;
Considérant le CFU 2025 présenté et résumé comme suit par le président de séance :
Fonctionnement Investissement Total cumulé
Recettes réalisées 2 407 028,96 € 3 780 881,23 € 6 188 390,19 € Recettes
Restes à réaliser 0,00 € 1135 973,09 € 1 135 973,09 €
Désanses Dépenses réalisées 2 032 288,07 € 3 750 374,22 € 5 783 078,69 €
Restes à réaliser 0,00 € 1 185 245,15 € 1 185 245,15 €
Solde des réalisations de l’exercice 374 740,89 € 30 507,01 € 405 311,50 €
Résultats antérieurs reportés 570 147,92 € 332 039,02 € 902 186,94 €
Résultat de clôture 944 888,81 € 362 546,03 € 1 307 498,44 €
Différence entre les restes à réaliser 0,00 € -49 272,06 € -49 272,06 €
Résultat cumulé 944 888,81 € 313 273,97 € 1 258 226,38 €
07/04/2026 Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le
ID : 069-216901488-20260401-D 032 2 2026-DE
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
-__ Approuve le Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal de la Commune d'Orliénas ; - Donne pouvoir à M. le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
… =.
07/04/2026