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Procès Verbal - gceayln8doacn7c
Procès Verbal - jsstrnqcvriadu6
Document publié le Samedi 3 juin 2023 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (Procès Verbal - jsstrnqcvriadu6)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
87600 VAYRES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 3 juin 2023
Procès-verbal
Date de convocation : 27 mai 2023
Début de séance : 9h15
Fin de séance : 10h30
Conseillers en exercice : 10
Conseillers présents : 7
Procuration : 2
Publication de la liste : 5 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois, le trois juin à neuf heures quinze, les membres du Conseil Municipal de la commune de Vayres se sont réunis, à la mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de Madame Vanessa LANNETTE, Maire.
Présents : LANNETTE Vanessa, COIFFIER Michel, VOISIN Gaëlle, COURTEY Karine, PÉNICHOU Jacques, NORMAND Vincent, SARDIN Florent arrivé à 9h20
Excusée : ICHÉ Mélanie, BOULESTEIX Karine a donné procuration à Vanessa LANNETTE, MONTEIRO CARDOSO Andrée a donné procuration à Michel COIFFIER
Quorum : 10/6
Nomination d’un secrétaire de séance : Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. Madame Gaëlle VOISIN est désignée secrétaire de séance.
Madame le Maire donne lecture de l’ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu du 6 mai 2023
2. Cabinet médical : détermination du montant du loyer
3. Informations diverses
4. Questions diverses
1- Approbation du procès-verbal du 6 mai 2023
Le procès-verbal du 6 mai n’appelle aucune observation : il est approuvé à l’unanimité.
VOTE
En exercice 10 POUR 9
Présents 7 CONTRE 0
Procuration 2 ABSENTION 0
Pris part au vote 9 TOTAL 9
2- Cabinet médical : détermination du montant du loyer
Madame le Maire rappelle que la commune a entrepris la réalisation d’une maison médicale afin d’améliorer et de diversifier l’offre de soins sur son territoire pour répondre aux besoins de la population. Il convient donc de fixer le montant des loyers. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, FIXE le montant du loyer mensuel de la maison médicale à 680 €, charges non comprises et AUTORISE Madame le Maire à signer le bail avec le futur professionnel de santé. VOTE
En exercice 10 POUR 9
Présents 7 CONTRE 0
Procuration 2 ABSENTION 0
Pris part au vote 9 TOTAL 9
3- Election complémentaire partielle
Pour donner suite à la démission de Bernard Royer, la commune est tenue de réaliser des élections complémentaires partielles. Dans l‘attente de l’arrêté préfectoral qui devrait être transmis début juillet, le Secrétaire Général de la Sous-Préfecture a transmis les dates des prochaines élections. Elles se dérouleront les dimanches 17 et 24 septembre 2023. Le dépôt de candidature à la Sous- Préfecture se fera les 29 et 30 août.
4- Informations diverses
• Sacs d’ordures ménagères : la distribution des sacs commencera à partir du 6 juin. Les sacs seront remis directement à domicile aux usagers habitant les villages. Pour les usagers habitant le bourg, la distribution aura lieu au secrétariat.
• Collecte des ordures ménagères : à compter du 5 juin 2023, les tournées de collectes sont modifiées suivants les villages. Le service d’ordures ménagères de la Communauté de Communes Porte Océane du Limousin a envoyé un courrier d’information dans chaque foyer.
• Bilan de mi-mandat : le document sera distribué aux administrés à compter de la semaine prochaine.
• Gaëlle VOISIN informe le Conseil que l’école organise un spectacle. Une représentation aura lieu à Vayres à la salle des fêtes le 16 juin puis à la salle des fêtes de Chéronnac le 23 juin. Madame le Maire précise que l’effectif de l’école pour la rentrée prochaine évolue, à ce jour 38 enfants y seront inscrits. De plus, dans le cadre de l’opération "Notre école faisons là ensemble", l’école va percevoir une subvention de 15 000€ pour financer, entre autres, du mobilier modulable pour les classes, un tableau interactif mobile.
• Visite du Maire de Caudrot : Jérémie Gaillard a fait étape à Vayres le 25 mai dernier. Le député de la 2ème circonscription de la Haute Vienne, Stéphane DELAUTRETTE, est venu s’entretenir avec lui en mairie.
5- Questions diverses
Pas de questions