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Déliberation - 3. convention Couzeo
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 3. convention Couzeo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Éducation,
Envoyé en préfecture le 02/11/2022
Reçu en préfecture le 02/11/2022
Publié le — ——
République Française
Département de Maine et Loire ID : 049-214900359-20221020-CM20221020DEL03-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal
Séance du jeudi 20 octobre 2022
Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-deux, le vingt octobre à dix-neuf heures, le Conseil
Présents 27 Municipal légalement convoqué le vendredi quatorze octobre 2022, par lettre à — — domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture,
Votants 29 dans la salle ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
Absent(s) représenté(s) 2 Véronique MAILLET, Maire,
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle OUSTRIC, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU.
Conseillers municipaux : Erich BUTTLER, Sophie NASSIF, Nicolas BUKOVEC, Virginie COCHERY, Denis LEIBER, Marie CHAROZÉ, Jérémy CARRÉ, Lorine BOST, Alain SAINT OYANT, Jean-Luc KIRSTEN, Brigitte RETAILLEAU, Nathalie RIVOALLAN, Sébastien MONTECOT, Émilie BERNARD), Jean-François
TULOUP, Didier GUILLAUMIN, Sophie GUERY, Ousmane CISSAKHO
Étaient excusés : Marie-France NORMAND, Édith LHÉRIAU,
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants | _ Noms des Mandataires
Marie-France NORMAND | Michèle DEVILLERS | Édith LHÉRIAU _Alain GUINOISEAU
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Denis LEIBER
L'intégralité des débats est accessible par l'écoute de l'enregistrement réalisé à chaque séance du Conseil Municipal Envoyé en préfecture le 02/11/2022
Reçu en préfecture le 02/11/2022
Publié le
ID : 049-214900359-20221020-CM20221020DEL03-DE
3 - EDUCATION - Piscine - Centre Aquatique "Couze'o" - Convention pour l'organisation
d'activités impliquant des intervenants extérieurs
Madame Michèle DEVILLERS, Adjointe au Maire,
Expose :
Dans le cadre de l’enseignement de la natation scolaire, la ville de Bouchemaine a signé
un conventionnement pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs durant les dernières années scolaires. Ainsi les classes de GS, CP, CEI et
CE2 de Bouchemaine ont été amenées à se rendre au Centre Aquatique de Beaucouzé
« Couze’o ».
La précédente convention est arrivée à échéance et afin de maintenir l’accès aux
bassins, la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de Maine- et-Loire demandent la signature d’une nouvelle convention tripartite, d’une durée de trois ans, entre :
* La Société de Gestion du Centre Aquatique de Beaucouzé (SGAB),
Le " La Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de Maine-et-
22 Loire,
0 "La commune de Bouchemaine.
Cette convention à pour but de définir notamment, les conditions générales
d'organisation et la répartition des tâches. Elle est valable pour trois années scolaires.
Vu la circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017 relative à l’enseignement de la natation
scolaire,
Vu les délibérations du 20 octobre 2016 et du 26 septembre 2019 du conseil municipal
approuvant la convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants
extérieurs — Piscine « Couze’o »,
Considérant l’inscription dans les programmes de l’enseignement de la natation scolaire et la nécessité de maintenir l’accès aux bassins aux élèves des écoles de la ville de Bouchemaine.
Je vous propose :
" d’approuver la convention pour lorganisation d’activités impliquant des
intervenants extérieurs — Piscine « Couze’o »,
“ d’autoriser le Maire ou son représentant à signer ladite convention, ainsi que tous
les documents relatifs à celle-ci.
Annexe : Convention pour l'organisation d'activités extérieures impliquant des intervenants extérieurs — Piscine « Couze'o » Envoyé en préfecture le 02/11/2022
Reçu en préfecture le 02/11/2022
Publié le ro
ID : 049-214900359-20221020-CM20221020DEL03-DE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la proposition de Madame Michèle DEVILLERS.
UNANIMITÉ
Le Maire, Le secrétaire de séance
Véronique MAILLET Denis LEIBER