Procès Verbal - 2026.04.16 PV

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Procès Verbal - 2026.04.16 PV Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Furdenheim. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.04.16 PV)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité, Nombre d’élus en exercice :

19

Nombre d’élus présents :

16

Nombre d’élus absents :

3

Le 16 avril 2026, à 20 heures 15 minutes, en application des articles L.2121-

7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune de Furdenheim en séance ordinaire, légalement convoqué en date du 10 avril 2026, sous la présidence de M. Jacques WURTZ, Maire.

Présents : Rémy BANGRATZ, Céline BARTH, Jean-Philippe BRUMPTER, Magali CHAUSSIN, Laure DOLLINGER, Sylvie DOTT, Gérard GAUTIER, Guillaume GROSSKOST, Aurélie MOSER, Marc RETTIG, Pierre ROTH, (arrivé à 19h25), Nicolas SIEGENTHALER, Aliénor WARIN, Jacques WURTZ.

Absents et excusés : Jean-Daniel BARTH, Carine HARTMANN, Guy-Pierre SCHWARTZ.

Secrétaire de séance : Bérénice CLIVET.

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le procès-verbal de la séance du 20 mars 2026, est approuvé à l’unanimité.

2. Constitution de la commission communale des impôts directs (CCID)

VU l’article 1650 du Code général des Impôts ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

PROPOSE les personnes suivantes au Directeur Régional des Finances Publiques pour la désignation des commissaires à la commission communale des impôts directs (CCID) :

Titulaires :

1. Nicolas SIEGENTHALER

2. Sylvie DOTT

3. Gérard GAUTIER

4. Cathie GOETTER

5. Pierre ROTH

6. Guillaume GROSSKOST

7. Jean-Philippe BRUMPTER

8. Viviane EHRHARDT

9. Rémy BANGRATZ

10. Laure DOLLINGER

11. Guy-Pierre SCHWARTZ

12. Aurélie MOSER

Suppléants :

1. Richard Bernard

2. Jean-René MUNCH

CONSEIL MUNICIPAL

Procès-verbal de la séance ordinaire du

Jeudi 16 avril 2026 à 20 h 15

RÉPUBLIQUE FRANCAISE

Collectivité européenne d’Alsace

COMMUNE DE FURDENHEIM3. Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS

Le maire expose au conseil municipal qu'en application de l’article R 123-7 du code de l’action sociale et des familles, le nombre des membres du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) est fixé par le conseil municipal. Il précise que leur nombre ne peut pas être supérieur à 16 et inférieur à 8 et qu'il doit être pair puisqu'une moitié des membres est désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal,

FIXE à 8 le nombre des membres du conseil d'administration, étant entendu qu'une moitié sera désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.

4. Election des membres du conseil d’administration du CCAS

VU l’article R123-8 du Code de l’action sociale et des familles,

VU la délibération du conseil municipal du 30/01/2025 fixant à 8 le nombre des membres du conseil d’administration du CCAS ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

PROCEDE à la désignation des membres du conseil d’administration du CCAS issus du conseil municipal de la manière suivante :

Sont candidats :

- Mme Carine HARTMANN

- Mme Cathie GOETTER

- Mme Sylvie DOTT

- M. Gérard GAUTIER

Sont donc désignés :

- Mme Carine HARTMANN

- Mme Cathie GOETTER

- Mme Sylvie DOTT

- M. Gérard GAUTIER

5. Désignation d’un délégué SDEA

VU les statuts du SDEA au 01/01/2023, notamment l’article 11 ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l‘unanimité,

DESIGNE M. Pierre ROTH en tant que délégué SDEA pour le mandat 2026-2032.

6. Désignation d’un délégué CNAS

VU l’article 88-1 de la loi n° 84 - 53 du 26 janvier 1984 ;

VU l’article L2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Considérant que l’action sociale en faveur du personnel est une dépense obligatoire de la commune ;

Considérant que le Groupement d’Action Sociale du Bas Rhin (GAS 67) permet à la commune d’assurer cette obligation de manière sécurisée et d’offrir un panel de prestation très large ;Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l‘unanimité,

APPROUVE le renouvellement de l’adhésion au GAS/CNAS afin de faire bénéficier ses agents d’une action sociale prévue par la loi à compter du 01/01/2027 ;

APPROUVE l’inscription au budget de la somme y afférant sur la base 2026 de : - Cotisation GAS : 19 €

- Cotisation CNAS : 233 €

DESIGNE Mme Céline BARTH en tant que déléguée élue auprès de cette association et Mme Bérénice CLIVET en tant que délégué agent et correspondant ;

APPROUVE les conditions d’adhésion et d’application.

7. Constitution des commissions communales et des comités consultatifs

VU l’article L. 2121-22 du CGCT ;

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

DESIGNE les membres des commissions et comités communaux comme suit, étant entendu que le maire est membre de droit de chaque commission et comité :

Commission Travaux :

- Pierre ROTH, responsable

- Magali CHAUSSIN,

- Jean-Daniel BARTH,

- Sylvie DOTT,

- Marc RETTIG,

- Cathie GOETTER,

- Rémy BANGRATZ,

- Aurélie MOSER,

- Jean-Philippe BRUMPTER,

- Nicolas SIEGENTHALER.

Commission Affaires scolaires, périscolaires et jeunesse :

- Sylvie DOTT, responsable

- Céline BARTH,

- Gérard GAUTIER,

- Aurélie MOSER,

- Aliénor WARIN.

Comité urbanisme :

- Gérard GAUTIER, responsable,

- Rémy BANGRATZ,

- Magali CHAUSSIN,

- Bernard RICHARD.

Comité Finances :

- Guillaume GROSSKOST, responsable

- Laure DOLLINGER,

- Sylvie DOTT,

- Viviane EHRHARDT,

- Cathie GOETTER,

- Guy-Pierre SCHWARTZ.

Commission Environnement et écologie :

- Nicolas SIEGENTHALER, responsable,

- Céline BARTH,

- Magali CHAUSSIN,

- Laure DOLLINGER,

- Gérard GAUTIER,

- Cathie GOETTER,

- Pierre ROTH,

- Aliénor WARIN.

Commission Conformité :

- Rémy BANGRATZ, responsable,

- Jean-Philippe BRUMPTER,

- Marc RETTIG,

- Pierre ROTH.

Commission Plan Communal de Sauvegarde (PCS) :

- Sylvie DOTT, responsable,

- Pierre ROTH, responsable,

- Jean-Philippe BRUMPTER,

- Viviane EHRHARDT,

- Cathie GOETTER,

- Guillaume GROSSKOST,

- Marc RETTIG.Comité Âge d’or :

- Cathie GOETTER, responsable,

- Céline BARTH,

- Sylvie DOTT,

- Viviane EHRHARDT,

- Elisabeth KLEIN

- Aliénor WARIN.

Comité Embellissement du village :

- Cathie GOETTER, responsable,

- Céline BARTH,

- Magali CHAUSSIN,

- Régis JESPERE,

- Marc RETTIG

- Guy-Pierre SCHWARTZ,

- Nicolas SIEGENTHALER,

- Aliénor WARIN.

Commission Vie associative et cultuelle :

- Jean-Daniel BARTH (Don du sang),

- Laure DOLLINGER (Furd’Bouquine),

- Sylvie DOTT (paroisses, Tête Cœur

Corps),

- Gérard GAUTIER (Judo Club),

- Cathie GOETTER (AECF, 3ème âge),

- Carine HARTMANN (Binette et

Coccinelle, Ladoré en Chœur),

- Marc RETTIG (TCF),

- Pierre ROTH (BASK),

- Jacques WURTZ (ASCL).

Comité Histoire de Furdenheim :

- Pierre ROTH, responsable,

- Jean-Daniel BARTH,

- Sylvie DOTT,

- Jean-René MUNCH,

- Nicolas SIEGENTHALER.

Commission temporaire Reconversion de l’ancienne mairie :

- Rémy BANGRATZ,

- Jean-Philippe BRUMPTER,

- Magali CHAUSSIN,

- Sylvie DOTT,

- Gérard GAUTIER,

- Carine HARTMANN,

- Aurélie MOSER,

- Marc RETTIG,

- Pierre ROTH,

- Guy-Pierre SCHWARTZ.

Commission temporaire Plan de Communication :

- Sylvie DOTT, responsable,

- Laure DOLLINGER,

- Viviane EHRHARDT,

- Cathie GOETTER,

- Guillaume GROSSKOST,

- Carine HARTMANN.

Commission temporaire Reconversion de l’ancien hangar municipal :

- Rémy BANGRATZ,

- Jean-Philippe BRUMPTER,

- Gérard GAUTIER,

- Carine HARTMANN,

- Aurélie MOSER,

- Marc RETTIG,

- Pierre ROTH,

- Guy-Pierre SCHWARTZ.

Commission temporaire Rénovation de la salle polyvalente :

- Rémy BANGRATZ,

- Magali CHAUSSIN,

- Cathie GOETTER,

- Guillaume GROSSKOST,

- Marc RETTIG,

- Pierre ROTH.

Commission temporaire Aménagement de l’atelier municipal :

- Rémy BANGRATZ,

- Jean-Philippe BRUMPTER,

- Magali CHAUSSIN,

- Cathie GOETTER,

- Marc RETTIG,

- Pierre ROTH.

Commission temporaire Arrêt du réseau ADSL :

- Jean-Daniel BARTH.

Commission temporaire Modernisation de l’éclairage public :

- Jean-Daniel BARTH.Commission temporaire Lutte contre les incivilités :

- Marc RETTIG.

Commission temporaire Pistes cyclables :

- Jean-Daniel BARTH,

- Laure DOLLINGER,

- Gérard GAUTIER,

- Aurélie MOSER,

- Marc RETTIG,

- Pierre ROTH.

Commission temporaire Lien avec les associations et les commerçants :

- Sylvie DOTT,

- Cathie GOETTER,

- Guillaume GROSSKOST,

- Carine HARTMANN,

- Aurélie MOSER,

- Marc RETTIG.

Commission temporaire Relations avec les jeunes et les nouveaux arrivants : - Sylvie DOTT,

- Viviane EHRHARDT,

- Gérard GAUTIER,

- Cathie GOETTER,

- Marc RETTIG,

- Pierre ROTH.

8. Adoption du règlement budgétaire et financier

VU l’article L 1612-30 du code général des collectivités territoriales ;

VU le projet de règlement budgétaire et financier ;

CONSIDERANT qu’un règlement budgétaire et financier doit impérativement avoir été adopté avant le vote de la première délibération budgétaire qui suit son renouvellement ;

CONSIDERANT que sont exemptés de cette obligation les communes et les groupements de moins de 3 500 habitants ainsi que leurs établissements publics n’adoptant la gestion pluriannuelle des crédits ;

CONSIDERANT que le règlement budgétaire et comptable doit obligatoirement prévoir : - les modalités de gestion des autorisations de programme, des autorisations d'engagement et des crédits de paiement y afférents, et notamment les règles relatives à la caducité et à l'annulation des autorisations de programme et des autorisations d'engagement,

- les modalités d'information du conseil sur la gestion des engagements pluriannuels au cours de l'exercice ;

CONSIDERANT que le règlement peut aussi préciser les modalités de report des crédits de paiement afférents à une autorisation de programme, dans les cas et conditions fixés par arrêté conjoint du ministre chargé des collectivités territoriales et du ministre chargé du budget ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

APPROUVE le règlement budgétaire et financier tel qu’annexé à la présente délibération ;

HABILITE le maire ou son représentant à suivre la bonne exécution de ce règlement ;

PRECISE que ce règlement budgétaire et financier remplace toutes les délibérations prises antérieurement et éventuellement encore en vigueur.

9. Autorisation d’effectuer des virements de crédits

La nomenclature budgétaire et comptable M57 prévoit la possibilité, pour l'assemblée délibérante,

d'autoriser le président à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre (hors dépenses

de personnel), au sein de la section d’investissement et de la section de fonctionnement, dans la limite

de 7,5 % des dépenses réelles de chacune de ces sections.

Ces mouvements de crédits ne doivent pas entraîner une insuffisance de crédits nécessaires au

règlement des dépenses obligatoires sur un chapitre. Ils doivent faire l'objet d'une décision expresse du

maire, qui doit être transmise au représentant de l’État pour être exécutoire dans les conditions de droit

commun.Cette décision doit également être notifiée au comptable.

Le maire informe le conseil municipal de ces mouvements de crédits, lors de sa plus proche séance.

VU la délibération du 22/09/2022 d'adoption, par anticipation à compter du 1er janvier 2023 de la nomenclature

budgétaire et comptable M57 ;

VU les dispositions de la nomenclature budgétaire et comptable M57 ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

AUTORISE le maire à procéder, pour l’exercice 2026, à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre

(hors dépenses de personnel), au sein de la section d’investissement et de la section de fonctionnement,

dans la limite de 7,5 % des dépenses réelles de chacune de ces sections, sous réserve que ces

mouvements de crédits n'entraînent pas une insuffisance de crédits nécessaires au règlement des

dépenses obligatoires sur un chapitre ;

AUTORISE le maire à signer les décisions et documents utiles pour les transmettre au représentant de

l'Etat, et les notifier au comptable assignataire de Saverne pour mise en œuvre.

10. Délégation pour l’admission en non-valeur des créances de faible montant

L’admission en non-valeur est proposée par le comptable pour les créances irrécouvrables, soit celles

pour lesquelles les diligences s’avèrent impossibles ou vaines, ou dont les perspectives de recouvrement

ne sont pas estimées suffisantes pour justifier leur poursuite.

L'article 173 de la loi n° 2022-2017 du 21 février 2022 permet aux assemblées délibérantes de déléguer

l'admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant à l’exécutif.

Le décret n° 2026-118 du 20 février 2026 rehausse le seuil maximal légal à 200 € pour les communes ;

l’assemblée demeure cependant libre de fixer un seuil inférieur, voire, de limiter cette délégation, dans

le respect du seuil défini, à certaines catégories de créances.

La décision d’admission en non-valeur qui sera prise sur cette base s’effectuera alors par arrêté.

Le maire doit effectuer une restitution à l’assemblée au moins une fois par an, en produisant un état

listant les créances admises en non-valeur, assorties du motif d’admission.

En outre, l’assemblée dispose d’un droit d’évocation des pièces produites, à l’appui de la demande,

auprès du comptable public.

Le Maire propose au Conseil Municipal de lui accorder délégation pour l’admission en non-valeur des

créances irrécouvrables de faible montant, à concurrence du seuil légal maximal de 200 €. Dans cette

limite, cette délégation est valable pour toutes les catégories de créances.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

DECIDE d’accorder délégation au maire pour l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables de

faible montant à concurrence du seuil légal maximal de 200 €, pour toutes les catégories de créances.

11. Fixation des taux de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

VU le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2333-6 et suivants ;

VU le Code des impositions sur les biens et services, notamment les articles L.454-39 et suivants ;Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

FIXE le taux de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicable sur le territoire de la commune

de Furdenheim à 19.10 € / m² pour l’année 2027.

12. Création d’un poste d’agent technique saisonnier

M. le maire rappelle au conseil municipal que L. 332-23 2° du code général de la fonction publique

autorise le recrutement sur des emplois non permanents d’agents contractuels pour un accroissement

saisonnier d’activité pour une durée maximale de six mois sur une période consécutive de douze mois,

renouvellement compris.

Il expose également qu’il est nécessaire de prévoir l’entretien des massifs et des espaces publics durant

la période estivale. Ces tâches ne peuvent être réalisées par les seuls agents permanents de la

collectivité.

Ainsi, en raison des tâches à effectuer, il propose au conseil municipal de créer, à compter du

01/07/2026, un emploi non permanent sur le grade d’adjoint technique territorial, dont la durée

hebdomadaire de service est de 35 heures (35/35ème) et de l’autoriser à recruter un agent contractuel

pour une durée de deux mois sur une période de 12 mois, suite à un accroissement saisonnier d’activité.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,

DECIDE de créer un emploi non permanent relevant du grade d’adjoint technique territorial, pour

effectuer les missions d’agent technique polyvalent, suite à l’accroissement saisonnier d’activité d’une

durée hebdomadaire de travail égale à 35 heures (35/35ème), à compter du 01/07/2026 pour une

durée maximale de deux mois sur une période de 12 mois ;

FIXE la rémunération par référence à l’indice brut 367, indice majoré 366, à laquelle s’ajoutent les

suppléments et indemnités en vigueur ;

PRECISE QUE la dépense correspondante est inscrite au chapitre 012 du budget primitif 2026.

13. Questions diverses

Noms de rues du futur lotissement : M. le Maire demande aux conseillers municipaux de réfléchir aux

noms des 2 (ou 3) rues du futur lotissement Altenweg II, en conservant l’esprit des noms de sportifs

alsaciens.

Pavoisement mairie : M. le Maire suggère de remplacer le drapeau ukrainien placé sur le parvis de la

mairie par celui de Furdenheim. Adopté à l’unanimité.

Fin de la séance à 21 h 00.

La secrétaire de séance, Le Maire,

Bérénice CLIVET Jacques WURTZ