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Arrêté - 2025 396 PM GTP modification de larrete 2025 378 ST travaux dans diverses rues de la ville de saint Gilles croix de Vie
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
c
3
5
A
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
Gharbment
de
l
Londe
Compte
tenu
de
la
publication
D d
hint Chi Cris d DE
HNIQUES
02 51 55 79 75
FB/PR N°
2025
—396
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Modification
de
l'arrêté
N°2025-
378-
ST
et
de
la
réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos
dans
diverses
rues
de
la
ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie,
à
l'occasion
de
travaux
de
reprise
de
bordures,
de
grilles
d'eaux
pluviales,
de
revêtements
et
de
trottoirs,
les
travaux
sont
réalisés
par
l'entreprise
Girase
TP
pour
le compte
de
la Ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
là
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2212-4,
L.
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à
la
signalisation
routière :
Vu
l'arrêté
N°2025-
378
- ST
du
8 avril
2025
;
Vu
les
autorisations
délivrées
par
le
préfet
et
par
délégation
par
le
Directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
et
par
subdélégation
au
chef
d'unité
Gestion
Patrimoniale
du
Domaine
Public
Maritime
en
date
du
27
septembre
2021
pour
l'occupation
du
domaine
public
maritime
;
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
Girase
TP
du
9
avril
2025
demandant
de
modifier
l'arrêté
de
police
pour
rajouter
des
rues
supplémentaires
;
Vu
par
la
Ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie ;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation,
pour
des
raisons
de
sécurité,
avenue
de
la
Liberté,
boulevard
de
la
Mer,
quai
Gorin,
rue
de
la
Chapellenie,
route
de
la
Roche,
rue
du
Pont
Jaunay,
rue
de
Kerlo,
rue
de
la
Joubretiére
et
rue
Henry
Simon,
à
l’occasion
de
travaux
réalisés
par
l’entreprise
Girase
TP
—
10
rue
de
la Bégaudière
— ZI de
la Bégaudière
— 85800
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
ARRETE
Article
1er
-
Les
travaux
de
reprise
de
bordures,
de
grilles
d'eaux
pluviales,
de
revêtements
et
de
trottoirs,
avenue
de
la
Liberté,
boulevard
de
la
Mer,
quai
Gorin,
rue
de
la
Chapellenie,
route
de
la
Roche,
rue
du
Pont
Jaunay,
rue
de
Kerlo,
rue
de
la
Joubretiére
et
rue
Henry
Simon
nécessitent
d'empiéter
sur
chaussée.
Par
conséquent,
il
convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules,
des
deux-roues
et
des
piétons.
La
circulation
se
réglementée
soit
par
alternat
par
panneaux
B15/C18,
AK5,
KC1
ou
par
rétrécissement
de
chaussée
par
panneau
AK3,
AK5
et
AK14
suivant
la
configuration
des
lieux
et
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
si
nécessaire
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
toute
la
durée
des
travaux,
vérifiée
et
maintenue
en
état,
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier.
Information
pour
la
saison
estivale
:
La
saison
estivale
arrive,
tous
les
travaux
de
génie
civil,
emprise
au
sol
par
une
grue
de
chantier,
un
portique,
un
échafaudage
sur
le
trottoir
et
chaussée,
stationnement
d'engins
de
chantier
sur
le
domaine
public
de
la
ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
sont
strictement
interdits
et
non
autorisés
du
mardi
1
juillet
2025
au
samedi
30
aout
2025.
Tous
travaux
devront
être
finis
le
lundi
30
juin
2025,
afin
de
libérer
le
domaine
public,
Article
2
-
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
lundi
14
avril
au
27
juin
2025.
Toutes
dispositions
antérieures
et contraires
au
présent
arrêté
et
notamment
l'arrêté
2025-
378
—
ST
du
8
avril
2025,
sont
abrogée.
Article
3
-
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l'utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à
tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
Article
4
-
.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
par
l'entreprise.
Article
5 -
Le
présent
arrêté
est effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est mise
en
place.
Article
6
-
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le lieu
des
travaux.
Mairie
:86,
quai de
la
République
- CS 80629
- 85806 Si-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
:02.51.55.79.79
- Télécopie
:02.51.55,42.21 Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10-
Article
11
-
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
que
ce
soit
de
l’enrobé
brun,
noi:
ou
béton
désactivé,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l'entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est entièrement
à la charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir du
site
WWW.telerecours.fr.
\
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
Adjoint
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarm
ë
ur
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du p
ar
Are
ampliation
ou
une
copie
leur
est adressée. À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le 8 avril
2025