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Compte-Rendu - CR du 22 janvier 2021
Document publié le Vendredi 22 janvier 2021 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 22 janvier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Logement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 22 JANVIER 2021
Absents avec excuse : Richard Ronze, Yohann Taillandier a donné pouvoir à Alain Mazet. En visioconférence : Jean-François Colomb
Secrétaire : Marie-Anne Sablé
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre par Marie-Anne Sablé, il est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Conseil communautaire le 15/12 : entretien des voies communautaires, adhésion au Pôle santé au travail, utilisation des gymnases par les lycées, tarif des piscines, Budgets…
Conférence des maires le 19/1 indiquant que désormais c’est un organe décisionnaire (Pacte de gouvernance). Réunions : de secteur sur la voirie, bâtiments communautaires et espaces verts. Présentation de l’application GEO commune aux élus.
Contrat de rivière : réunion pour préparer la prochaine convention 2021/2026.
2- 2. Commission « Social » :
CCAS : distribution des colis le 19/12 ; les 14 et 21/2 sont retenus pour les repas à emporter. Ils seront récupérés au restaurant ou portés à domicile par les membres du CCAS.
Maison de retraite :
Départ au 15/1 de la directrice récemment nommée ; arrivée de M. Piron assurant l’intérim (un contact sera pris auprès de l’ARS pour connaître le devenir du poste de direction de l’Ehpad).
Dépistage COVID les 18-19 et 20/12 : 284 tests ont été réalisés, les élus remercient les volontaires ayant participé à la bonne organisation de cette campagne impulsée par la Région. Le barnum des pompiers étant détérioré, la commune prendra en charge la réparation.
3- Commission « Ecole » :
Personnel : un agent part en retraite, la municipalité fera un cadeau de départ. Rénovation école : une réunion participative publique, à destination des habitants de Saint-Jean, sera organisée pour les informer du projet. Dans un second temps un comité de pilotage sera constitué. L’inscription des élèves se fait en mairie.
Matériel : acquisition de 2 vitrines d’affichage (montant 499,01 € H.T.) et d’un bloc de 9 casiers/vestiaires pour le personnel (montant 356,24 € H.T.) - Délibération à la majorité (12 pour et 2 non exprimés). Le purificateur d’air est installé et très fonctionnel.
Les composteurs seront mis en place le 23 février.
« Bibliophone » (boîte à livres) sera très prochainement décoré par les enfants et les bénévoles de la médiathèque.
4- Commission « Administration/Finances » :
Préfecture : rapport d’activité 2019
Député : du fait de l’impossibilité de faire les cérémonies de vœux, un don de 100€ est fait aux 21 CIS (Centre d’Incendie et de Secours).
Région : gestion directe des transports scolaires et TIL via un conventionnement avec l’Agglo. INSEE : dernier chiffre du recensement effectué début 2020 : 878 habitants. Département : les conclusions du règlement sur le boisement ont été portées à la connaissance des élus. La CCID a eu lieu le 19/1.
Adressage : création du « Chemin du Chez » à Urzenge - Délibération à l’unanimité. Archives : accord de principe pour demander à l’Agglo une prestation de service pour classer les documents municipaux.
SIEL : Comité syndical le 14/12 (visio).
Convention de transport avec la fourrière (animaux errants) - Délibération à l’unanimité. SDIS : courrier remerciant les communes permettant au personnel volontaire de partir en intervention pendant leur service.
5- Commission « Voirie » :
Procédure d’aliénation d’un chemin situé à Chantereine pour procéder à l’enquête publique qui aura lieu en mars 2021 - Délibération à l’unanimité.Travaux sur le ruisseau « Le Chantereine » entre Le Crozet et Urzenge : aménagement des descentes, rénovation des barrières, coupes d’arbres… le conseil municipal demandera à LFA qui entretiendra l’espace ente la rivière et la barrière.
Eclairage du terrain de foot (pour l’hélicoptère des secours) : nous verrons avec Soleymieux comment prendre en charge l’installation et la maintenance de l’équipement, dépendant du contrat que nous avons avec le SIEL. Une délibération sera prise ultérieurement.
L’accès à un gite de La Cruzille nécessite un empierrement car il est impraticable l’hiver, un devis va être demandé. La convention pour l’installation d’un fustier sur la zone de Thinereilles sera envoyée à LFA pour validation avant signature
6- Commission « Bâtiments » :
Locations des salles : bloquées jusqu’au 31 mars - Délibération à l’unanimité. Nous avons relancé la demande d’estimation auprès des Domaines pour une maison à La Cruzille qui menace ruine. Eglise : un permis de construire sera déposé pour le changement des tuiles.
Vestiaires du foot : l’accessibilité PMR est en cours d’étude en concertation avec les 2 communes.
7- Commission « Culture et communication » :
Fleurissement 2021 : une attention toute particulière sera apportée pour les abords de l’église, la place de la fontaine et le massif sous La Poste.
8- Urbanisme :
Ventes notifiées : Tavaud /Arthaud,
Taxe d’aménagement Lapendry-Brunel (824€), Rouchon (937€).
9- Infos :
ENEDIS, plaquette
10- Dates du prochain CM : le 26 février 2021
11- Questions diverses :
Projet de revitalisation centre-bourg : réunion le mercredi 10/2 pour les élus intéressés. Formation PLUi à destination des élus, le 20/2 à l’Agglo
GLOSSAIRE :
ARS = Agence Régionale de Santé
CCAS= Centre Communal d’Actions Sociales CCID = Commission Communale des Impôts Directs EHPAD = Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes H.T. = Hors Taxes
INSEE = Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
LFA = Loire Forez Agglomération
PLUi = Plan Local d’Urbanisme intercommunal PMR = Personnes à Mobilité Réduite SDIS = Service Départemental d’Incendie et de Secours SIEL = Syndicat Intercommunal d’Energie de la Loire TIL = Transports interurbains de la Loire