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Compte-Rendu - CR CM7 16092021
Document publié le Lundi 1 octobre 2018 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM7 16092021)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Loisirs,
Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 septembre2021
Convocation du 10 2021 - Secrétaire de séance : BARTH Walter
COMPTE.RENDU
Présents . Messieurs Dominique GROS, Stéphane GROS, Walter BARTH, et CIéa CASAGRANDE
Excusés : M. Frédéric PITEL qui donne pouvoir à M. Stéphane GROS, et M. Tony CARGNELUTI
Absent : M. Quentin GROS,
Secrétaire de séance : M. Walter BARTH
Ordre du jour en session ordinaire :
com
approuvé à I'unanimité des présents
rendu du conseil munici al du 26 uillet
Délibérations
1)Associati on SAKURA : Bilan saison 2O2O|2O21
CONVENTION : ASSOCIATION SAKURA pour la saison 202112022
Le Maire expose,
Considérant la délibération du 01 octobre 2018, pour la location de la salle de convivialité aux Coupes à I'attention de I'association SAKURA afin d'organiser une activité régulière sportive sur la commune,
Considérant le procès-verbal de I'assemblée générale de I'Association SAKURA du 03 juillet 2021,
Considérant le contexte sanitaire et les confinements imposés sur la saison 202012021, I'association sakura n'a pas pu programmer une quinzaine de séance. Le Gonseil Municipal à 5 voix POUR, décide :
D'accorder exceptionnellement la cotisation pour la saison 202112022 à 150 € au lieu de 220 €. pour 22 séances.
Autorise la maire à signer la convention.
2)Accès emplacement réservé < activité chiens de traineaux ))
Réfection de I'accès parking pour l'activité "Chiens de Traineaux" LIEU DIT LES COUPES :
CONSIDERANT la nécessité de réserver un emplacement à I'activité "Chiens de traineaux" sur la commune,
CONSIDERANT la nécessité d'aménager le parking, pour garantir une accessibilité, et un déneigement fréquent,
CONSIDERANT I'urgence de la prise de décision car la saison hivernale (conditions météorologiques) peut être particulièrement précoce,
CONSIDERANT le devis reçu en mairie : pour I'aménagement du parking : EUROVIA devis n' SCN07092020A du 0310912021 '. 1196 € HT
Après discussion, le conseil municipal à l'unanimité des présents soit par 5 voix POUR
Décide de retenir l'offre d'EUROVIA pour un montant de 1196 € HT Sollicite l'aide de la Communauté de Gommunes Haut-Jura Saint-Claude au titre du Tourisme
Autorise le maire à signer tout document relatif à cette affaire
Une signalétique devra être mise en place par la CCHJSC
3)Reprofilaqe manuel du chemin menant Aux Coupes
CONSIDERANT la nécessité de sécuriser le chemin menant aux Coupes pour pouvoir effectuer un déneigement,
CONSIDERANT I'urgence de la prise de décision car la saison hivernale (conditions météorologiques) peut être particulièrement précoce,
CONSIDERANT le devis reçu en mairie : :
EUROVIA devis n' SCN07092020A du 0310912021 : 1989 € HT
Après discussion, le conseil municipal à I'unanimité des présents soit par 5 voix POUR
Décide de retenir l'offre d'EUROVIA pour un montant de 1989 € HT Autorise le maire à signer tout document relatif à cette affaire
4)Relevé topoqraphique et étude des sols : parcelles 8657 et 659 :
Terrain communal LES MOUILLES parcelles 657 et 659 : établissement d'un plan topographique à l'échelle 1/500
Rappelant le projet de construction au terrain des Mouilles d'un bâtiment communal locatif, Considérant que pour débuter l'étude du projet, il est nécessaire de procéder à un relevé topographique du terrain
Considérant le devis reçu en mairie : Cabinet Olivier COLIN devis n" D21050463 : 840 € HT
Après discussion, le conseil municipal à l'unanimité des présents soit par 5 voix POUR
Décide de retenir l'offre du Gabinet Olivier COLIN pour un montant de 850 € HT Autorise le maire à signer tout document relatif à cette affaire
S)Travaux La Cure : salle de bain dans logement locatif
Délibération reportée au prochain conseil
lnformations & Questions diverses
Travaux en cours :
EUROVIA : travaux réalisés à la VC2. Travaux donnant entièrement
satisfaction.
ll restera à faire le marquage au sol du stationnement au parking des
Mouilles et à la mairie avec la pose de panneaux.
a L'entreprise NICOLET devra avant la saison hivernale poser la
marquise à la mairie, le panneau d'affichage au parking des Mouilles et
le bardage au bâtiment communal de Boulème.
. Rentrée scolaire : une rentrée scolaire avec 25 élèves. 1 seul élève
pour la commune de Bellecombe. ll a été précisé que le nombre
d'élèves pouvait avoisiner les 30 si tous les élèves du secteur
Bellecombe, Les Molunes, Les Moussières étaient scolarisés à l'école
des Sorbiers. Pour Bellecombe, 2 élèves sont en instruction à domicile,
et 2 autres élèves sont scolarisés hors secteur.
Le centre de loisirs a été ouvert en juillet : le bilan est positif. ll devrait
ouvrir durant les vacances de la Toussaint.
. Rapport annuel SYDOM du Jura :
ll a été signalé au SICTOM lors de la relève du conteneur à verre que
le chauffeur ne balayait pas minutieusement les abords et il y avait
risque de crevaison ou blessure.
ll sera demandé au SICTOM une solution pour alourdir les couvercles
des moloks (Aux 3 Cheminées) car le vent risque de les arracher.
. Point à temps, entretien des routes
Les reprises de point ont été faites par des habitants bénévoles. La
commune les remercie.
. Projet de construction Les Mouilles : M. VERJUS du SIDEC et M.
LACANAL de SOLIHA sont venus le 0710912021.SOL|HA transmettra
une offre de mission Programmation. Mme TISSOT du Cabinet
ATELIER ARCHITECTURE de Champagnole a été consultée, elle doit
nous transmettre une proposition.
o Déneigement : un appel d'offre doit être lancé pour les contrats de
raclage et de fraisage, le cahier des charges a été mis à jour, il sera
transmis à aux exploitants agricoles de la commune, les réponses
devront être reçues en mairie pour le lundi 18 octobre 12H00.
o La librairie Zadig propose une rencontre avec M. Pierrick BAILLY
auteur du livre << Le Roman de Gilles , (qui se déroule aux Trois
Cheminées Bellecombe, Saint-Claude, Besançon et Lyon) samedi 2
octobre à la mairie à 15H. Si les conditions météorologiques le
permettent, cette présentation se fera en extérieur, sinon ce sera dans
la mairie (pass sanitaire obligatoire).
o ASA Les 3 Cheminées : assemblée générale le vendredi24 septembre
à 16H
Fin de séance :22H30 fl ï\$a^ 6b) ,^nrcrr.c-