Compte-Rendu - CM270614

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Compte-Rendu - CM270614 Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Villette-lès-Dole. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM270614)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Éducation, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

VENDREDI 27 JUIN 2014

Conseillers présents :

M René CURLY, Maire.

MM. DUMONT J François, LEGRAND J Luc, Mme GRILLE Edith, Adjoints

Mmes FACON Lucie, SERGEANT Séverine, MAUTI Flora, LECOMTE Jenny, ISARTE

Valérie.

MM. POUTHIER Philippe, DODET Marcel, DARBON Maurice, CURLY Jean-René,

GAINET Christophe.

Conseiller représenté : M CHAMBARD Christian donne procuration à M CURLY René.

Secrétaire de séance : Mme FACON Lucie

La séance est ouverte à 20 h 30.

Monsieur le Maire donne lecture de l’état civil, des dossiers d’urbanisme, de son agenda et de celui des adjoints depuis le 16 mai.

RENTREE SCOLAIRE 2014

1. Les cours auront lieu :

Le lundi, mardi, jeudi vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 45 à 15 h 30

Le mercredi de 8 h 30 à 11 h 30

2. Le transport scolaire se fera à la fin du temps scolaire, soit 15 h 30, le lundi, mardi, jeudi, vendredi et à 11 h 30 le mercredi

3. Activités extra scolaires :

- Elles sont sous la responsabilité de la communauté d’agglomération.

Celles-ci ne sont pas obligatoires.

De 15 h 30 à 16 h 15 : gratuité pour les familles (compensation par l’Etat),

De 16 h 15 à 18 h 30 : mêmes conditions qu’actuellement

- Les enfants sont confiés à des animateurs 1 pour 18 (élémentaire) 1 pour 14 (maternelle); ces activités ont lieu dans les locaux scolaires.

- Mercredi matin 11 h 30, les familles ont la possibilité d’inscrire leur enfant au C.L.S.H pour le repas et l’après-midi d’activité. Un service de transport est organisé, les enfants seront accueillis au C.L.S.H de Choisey.

- Dans un premier temps, les activités péri scolaires seront centralisées sur les locaux de Villette.

- Le personnel enseignant reste en place pour 2014/2015 ; l’effectif prévu est de 95 élèves sur les 4 classes.TERRAIN COMMUNAL – Grande rue

Le projet présenté par l’O.P.H de Dole (logements sociaux) ne donnant pas satisfaction en particulier un coût trop élevé (obligation d’apport financier de la commune) est refusé à l’unanimité.

AMENAGEMENT R.D. 405

En liaison avec le Conseil Général, un projet d’aménagement de la sécurité sur la R.D 405, entrée Sud a été présenté. La société P.M.M qui a réalisé l’étude, se verra confier la maîtrise d’œuvre.

Les travaux sont programmés début 2015. Approuvé à l’unanimité.

TRAVAUX

• Achat complémentaire de mobilier scolaire

• Point à temps

• Réfection des peintures de la salle principale de l’école maternelle

• Revêtement du sol des 2 petites salles de l’école maternelle

• Nettoyage du préau de l’école primaire

• Curage de certains fossés : chemin forestier, chemin des vaches, chemin du gouffre, rue de Goux

COMMISSIONS

1.) C.C.A.S : Un questionnaire a été envoyé aux personnes de plus de 70 ans afin de mieux connaître leur situation. Le vendredi 20 juin, le CCAS a proposé aux habitants de plus de 70 ans un après-midi récréatif au son de l’accordéon et de l’harmonica ; 45 personnes ont répondu à l’invitation.

2.) Commission JEUNES : un questionnaire a été envoyé à tous les jeunes de 10 à 15 ans afin de mieux connaître leurs attentes

3.) Commission CIMETIERE : Elle s’est réunie sur le site, premier contact pris avec le SIDEC

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Le Plan Communal de Sauvegarde a été réactualisé

PLAN LOCAL D’URBANISME

Un contact a été pris avec la D.D.T ainsi qu’auprès des services compétents de l’agglomération.ARRETE DE POLICE DU MARE

L’arrêté de police du maire refusant le transfert au président de la communauté d’agglomération a été pris le 23 juin.

MOTION DE SOUTIEN à l’A.M.F

Motion adoptée à l’unanimité contre les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

EMPLOIS D’ETE

Les emplois d’été seront assurés par Hugo LULLIER pour le mois de juillet et Jérémy CLERC pour le mois d’août.

SYNDICAT DES EAUX

Christophe GAINET fait le compte rendu de la réunion du syndicat des eaux. La qualité de l’eau est de bonne qualité (analyse du 24 juin 2014).

QUESTIONS DIVERSES :

- Lecture courrier Entreprise SICMO concernant la mise en œuvre du compte personnel pénibilité (C.P.P)

- Emplacement TAXI : Vu l’avis favorable de la commission départementale et celui du conseil municipal, la Société Milo Taxi

bénéficie administrativement d’en emplacement « TAXI » proche de la

Mairie.

- Tirage au sort des jurés d’assises : le nom de Madame Sylvie Beguelin a été tiré au sort.

- Boîte à lettres rond-point : la demande a été effectuée auprès des services de la Poste ; la date de pose ne dépend pas des services communaux.

L’ordre du jour étant épuise, la séance est levée à 23 h 15

Le Maire,

R.CURLY