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Déliberation - CM130315
Document publié le Vendredi 13 mars 2015 par la commune de Villette-lès-Dole.
Lien du pdf (Déliberation - CM130315)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 13 MARS 2015
Conseillers présents : M CURLY René, Maire.
Mme GRILLE Edith MM. DUMONT J-François, LEGRAND J-Luc, CHAMBARD Christian,
Adjoints
Mmes ISARTE Valérie, FACON Lucie, MAUTI Flora, SERGEANT Séverine
MM DODET Marcel, POUTHIER Philippe, DARBON Raymond, CURLY Jean, GAINET Christophe
Conseillère représentée : Mme LECOMTE Jenny donne pouvoir a M LEGRAND J-Luc
Secrétaire de séance : M CURLY Jean
Ouverture de séance à 20h30
M le Maire informe le conseil municipal de son agenda de janvier et février, de l’état civil et
l’urbanisme.
Lecture est faite des délibérations du précédent conseil municipal.
M le Maire informe le conseil que les points « compte administratif- compte de gestion- budget 2015-
assainissement « prévus à l’ordre du jour sont reportés au prochain conseil municipal le vendredi 10 avril 2015.
VOTES DES TAXES :
M le Maire propose de conserver les mêmes taux que l’année dernière pour les 3 taxes.
Le conseil accepte à l’unanimité.
PERMANENCES DES ELECTIONS :
M le Maire propose de conserver les mêmes tranches horaires à savoir :
8 Heures à 11 Heures 30 / 11 Heures 30 à 15 Heures /15 Heures à 18 heures
Un rappel est fait sur les différentes consignes pour la tenue du bureau de vote. CARTES JEUNES :
Premier essai de l’an dernier concluant avec la carte offerte par la commune à 40 jeunes.
M le Maire propose de renouveler l’opération cette année pour les 10/18ans (environ 75 jeunes
concernés)
La commune prend en charge l’achat de la carte, à savoir 6 €.
Les inscriptions se feront en mairie après l'avis d'affichage et l'envoi de courrier à domicile avant le 19 juin 2015. Le conseil accepte à l’unanimité.
TARIFS LOCATIONS DES _SALLES :
M le Maire fait un bilan sur les anciens tarifs de location et de remplacement de la vaisselle qui dataient de 2006 et propose les nouveaux tarifs étudiés en conseil d’adjoints et en commission.
SANS VAISSELLE | AVEC VAISSELLE
VILLETTOIS 1 JOUR 200 250
2 JOURS 240 310
EXTERIEUR 1 JOUR 300 360
2 JOURS 400 460
REUNION 160 160
ASSOCIATIONS 90 90
Ces nouveaux tarifs sont applicables à compter de ce jour. Le conseil accepte à l’unanimité.
EMPLOIS D’ETE :
M le Maire propose de renouveler les emplois d'été : deux jeunes de la commune (+18 ans) en contrat d’été. Deux périodes de trois semaines du 1‘ juillet au 17 Juillet et du 20 juillet au 07 aout pour une rémunération sur la base du SMIC. Le conseil accepte à l’unanimité.
CONTRAT M LANAUD :
En parallèle avec le Conseil Général, M le Maire propose le renouvellement du contrat pour un an de M LANAUD qui donne entière satisfaction dans son travail. Le conseil accepte à l’unanimité. ANIMATION :
Mme GRILLE Edith, adjointe et responsable de la commission propose plusieurs animations
- 10 mai 2015 : Fête du village, apéritif et musique sous le préau ; après-midi pétanque et
jeux pour enfants
- 14 juin 2015 : Repas champêtre dans le parc du château.
- Courant automne : étude en cours pour du théâtre comique.
FLEURISSEMENT :
M CHAMBARD Christian, adjoint et responsable de la commission expose plusieurs projets :
- Fleurissement de l'entrée nord du village entre l’impasse de l’Oseraie et le rond point en
utilisant les bacs sur la commune.
- Fleurissement devant la mairie et » les arbues « sur le thème des moulins à vent.
- Fleurissement parvis de l’église sur le thème commode bois et ses tiroirs ouverts.
- Suppression des jardinières de la maternelle pour cause de vétusté.
La commission a choisi par expérience un pépiniériste d’Auxonne avec un budget d'environ 1000 €. La plantation s’effectuera autour du 20 Mai.
M CHAMBARD demande à M le Maire de prendre une délibération pour une adhésion de la commune à la société d’horticulture de Dole pour un montant de 25 € l’année : conseil et suivi. Le conseil accepte à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
> Cimetière :
Agrandissement du cimetière : M le Maire expose ses rencontres avec : SIDEC pour 20 000 €, BEVRD pour 7 200 €. Une troisième étude sera demandée à P.M.M
Une entreprise a contacté la mairie pour proposer de mettre la gestion totale du cimetière sur logiciel. Location de logiciel avec remise à jour annuelle.
Affaire à suivre avec un coût de 4 200€ de mise en œuvre et 240 € annuel de mise à jour.
> CCAS:
M le Maire expose les activités de la dernière réunion :
- Anniversaires du premier trimestre
- Visite en EPHAD
- Animations fête des mères - Vente de fleurs de l'ADMR
> R.D 405:
Réunion cette semaine de la commission urbanisme pour l’ouverture des plis concernant l’appel
d'offre
Cinq entreprises sont en lice et la procédure est en cours
Prochaine réunion le 30 mars 2015.
M le Maire indique qu’il convoquera une nouvelle fois cette commission pour étudier de
nouveaux points :
- Etude place de la Clauge et de sa réfection.
- Etude de la rue de l’Eglise et de sa réfection (sens de circulation)
> TRAVAUX SUR LA CLAUGE :
Etude pour redonner vie avec un aspect plus écologique sans conséquences sur les inondations,
lit mineur plus érosé et étroit, réfections des méandres et abaissement du lit mineur.
> NUISANCES DES CORBEAUX :
Beaucoup de nuisances dans la résidence du Château et dans le parc.
M le Maire a rencontré Mr LAGALICE, Président de la Fédération des chasseurs du Jura et les
responsables SOGEPRIM. Affaire à suivre.
> Mle Maire tient à remercier M Chauchefoin, Maire de Crissey et son conseil pour le don,
d’un photocopieur.
L'installation a été faite dans la classe de maternelle.
Le prochain conseil municipal est programmé le Vendredi 10 Avril à 20h30.
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LÈVEEE A 22 HEURES
FAIT A VILLETTE LES DOLE, le 17 MARS 2015