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Arrêté - Circu Baile SEETP jusqu au 12 juillet
Arrêté - Circualt Gambetta SNCTP jusqu au 24 juillet
Arrêté - Festivites 14 Juillet 2024
Document publié le Dimanche 14 juillet 2024 par la commune de Bar-le-Duc.
Lien du pdf (Arrêté - Festivites 14 Juillet 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
CADRE
DE
VIE AT-2024-07-2737
Le
Maiïre
de
la Ville
de
BAR-LE-DUC,
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
le
chapitre
1er
du
titre
1er
du
livre
4
des
parties
législatives
et
réglementaires
relatif
aux
pouvoirs
de
police
de
circulation,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L 2211-1,
L 2212-2,
L 2213-1
à
L 22136,
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
portant
instruction
générale
sur
la signalisation
routière,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
1, 1ère
à
8ème
partie)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977,
Considérant
l’organisation
du
défilé
militaire
commémorant
la
Fête
Nationale
du
14 Juillet,
Considérant
l’organisation
d’un
spectacle
pyrotechnique
dans
le cadre
de
la Fête
Nationale
du
14 Juillet
au
parc
de
l'Hôtel
de
Ville,
il y a lieu
de
réglementer
le
stationnement
et
la circulation
de
la façon
suivante
:
ON
NE
Article 1
Le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature,
à
l'exception
des
véhicules
du
défilé
militaire,
sera
interdit : >
dimanche
14
juillet
2024
de
14h00
jusqu’à
la fin
du
défilé
militaire
:
°
avenue
du
94è"R.I.
des
deux
côtés
de
la chaussée
de
la rue
Charles
Demoget
(non
compris)
à la place
du
Maréchal
Foch,
e
boulevard
de
la
Rochelle,
dans
sa
section
comprise
entre
la
place
Maréchal
Foch
et
le
carrefour
formé
des
rues
Lapique/Général
de
Gaulle,
Article 2
La
circulation
des
véhicules
de
toute
nature,
à
l’exception
des
véhicules
du
défilé
militaire,
sera
interdite
:
>
dimanche
14
juillet
2024
de
15h00
jusqu’à
la fin
du
défilé
militaire:
°
avenue
du
94ème
R.l., de
la rue
Charles
Demoget
(non
compris)
à la place
du
Maréchal
Foch,
e
boulevard
de
la
Rochelle,
du
carrefour
Lapique/Général
de
Gaulle
à
la
place
du
Maréchal
Foch,
e
pont
Saint-Jean,
vers
le
boulevard
de
la Rochelle,
°
rue
Louis
Joblot,
dans
sa
section
comprise
entre
la
rue
Werly
(non
compris)
et
la
place
du
Maréchal
Foch.
Article
3
Pendant
le
passage
du
défilé
militaire
dimanche
14
juillet
2024,
la
circulation
des
véhicules
de
toute
nature
sera
momentanément
interrompue
:
e
carrefour
Rochelle
- Joblot
-
avenue
du
94è"®
R.I.
- Grand
Pont
Neuf
e
quai
Victor
Hugo,
de
la rue
Général
de Gaulle
au
Grand
Pont
Neuf
Article
4
Le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
sera
interdit,
avec
enlèvement
des
véhicules
si
nécessaire
:
>
dimanche
14
juillet
2024
de
14h00
jusqu’à
la fin
de
la
manifestation :
e
rue
Lapique,
y compris
sur l’alvéole
réservée
aux
PMR
devant
le parc
de
l'Hôtel
de Ville
e
rue
Monseigneur
Aimond
e
avenue
du
Château,
du
carrefour
Lapique/Docteur
Nève
à la rue
Moulotte
e
rue
de
la Maréchale,
de
la rue
Lapique
à la rue
Louis Joblot
e
boulevard
de
la Rochelle
e
rue André
Maginot
e
rue Jean-Jacques
Rousseau,
de
Ja rue André
Maginot
à la rue
Martelot
+
parking
place
Reggio
e
rue
Notre-Dame
+
rue
Bar
la Ville,
de
la rue
Notre-Dame
à la rue
Exelmans
e
rue
du
Four,
de
la
rue
Bar
la Ville
à la rue
de
Couchot
e
quai
Victor
Hugo,
de
la rue
Notre
Dame
à la rue
du
Gué
e
rue
du
Sac
e
rue
du
Gué. La
circulation
des
véhicules
de
toute
nature,
à
l'exception
des
véhicules
de
police,
de
sécurité,
de
secours
et
de
service,
sera
interdite
:
>
dimanche
14 juillet
2024
de
15h00
jusqu’à
la fin
de
la manifestation :
e
rue
Lapique
e
rue
Monseigneur
Aimond
e
avenue
du
Château,
du
carrefour
Lapique/Docteur
Nève
à la rue
Moulotte
(non
compris)
e
rue
du
Docteur
Nève,
de
la
rue
Oudinot
(non
compris)
au
carrefour
Lapique/Docteur
Nève/avenue
du
Château
°
rue
de
la Maréchale,
de
la rue
Lapique
à la rue
Louis Joblot
e
boulevard
de
la Rochelle
e
rue
du
Général
de
Gaulle,
du
boulevard
de
la Rochelle
au
quai
Victor
Hugo
(non
compris)
e
rue
Saint-Antoine,
de
la rue
de
la Maréchale
au
boulevard
de
la Rochelle
°
rue
des
Minimes
e
rue
André
Maginot
e
rue Jean-Jacques
Rousseau,
de
la rue André
Maginot
à la rue
Voltaire
(non
compris)
°
parking
place
Reggio
et voirie
longeant
e
rue Jean
Errard,
de
la rue
du
Petit
Bourg
à la place
Reggio
+
rue
et
pont
Notre-Dame
e
rue
Bar
la
Ville,
de
la
rue
Notre-Dame
à
la rue
Exelmans
e
rue
du
Four,
de
la
rue
Bar
la Ville
à
la rue
de
Couchot
e
quai
Victor
Hugo,
de
la rue
Notre
Dame
à la rue
du
Gué
+
rue
du
Sac
e
rue
du
Gué.
Dimanche
14
juillet
2024
de
15
h
00
jusqu’à
la
fin
de
la
manifestation,
le
sens
de
circulation
rue
du
Roat,
tronçon
compris
entre
la
rue
Oudinot
et
l’avenue
du
Château
sera
inversé
et
se
fera
dans
le
sens
rue
Oudinot
vers
l’avenue
du
Château.
Tous
les
véhicules
laissés
en
stationnement
gênant
conformément
aux
dispositions
prises
dans
le
présent
arrêté
seront
susceptibles
d’être
enlevés
et
mis
en
fourrière,
aux
frais
des
contrevenants,
outre
les
amendes
encourues.
L'accès
aux
véhicules
de
sécurité
(Police,
Gendarmerie,
Sapeurs-Pompiers)
ainsi
que
ceux
des
véhicules
de
secours
sera
maintenu
avec
interruption
de
la
manifestation
en
cas
de
nécessité
absolue. L'accès
au
Centre
Hospitalier
sera
maintenu.
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la mise
en
place
des
panneaux
réglementaires
et des
déviations
par
les
Services
Techniques
Municipaux.
Toute
personne
qui
désire
contester
le
présent
arrêté
peut
saisir
le
Tribunal
Administratif
compétent
d'un
recours
contentieux
dans
le
délai
de
2
mois
à
partir
de
la
signature.
Elle
peut
également
saisir d'un
recours
gracieux
l'auteur
de
la décision.
Cette
démarche
prolonge
le délai
du
recours
contentieux
qui
doit
être
introduit
dans
les
2
mois
qui
suivent
la
réponse.
L'absence
de
réponse
au
terme
de
2 mois
vaut
rejet
implicite.
Le
présent
arrêté
sera
porté
à
la
connaissance
du
public
par
apposition
aux
extrémités
des
panneaux
et matériels
de
signalisation
réglementaire
et par affichage
en
Mairie
de
BAR-LE-DUC.
Le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
de
BAR-LE-DUC,
le
Directeur
Départemental
de
la
Sécurité
Publique
de
la
Meuse
et tous
les
Agents
de
la
Force
Publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. BAR-LE-DUC,
le 09
juillet
2024
POUR
LE
MAIRE,
L’Adjoint
au
Maire,