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Compte-Rendu - CR CM 120918
Document publié le Mercredi 12 septembre 2018 par la commune d'Auray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 120918)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
Affiché le 13/09/2018
Retiré de l'affichage le :
Signature :
Département du Morbihan
Arrondissement de LORIENT
MAIRIE D’AURAY (56400)
COMPTE-RENDU
DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
12 septembre 2018
Le mercredi 12 septembre 2018 à 19 HEURES 00, le Conseil Municipal de la Commune d’AURAY (Morbihan), légalement convoqué le jeudi 06 septembre 2018, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, dans la salle des délibérations sous la présidence de Monsieur Joseph ROCHELLE, Maire.
La séance a été publique.
Etaient Présents :
Monsieur Joseph ROCHELLE, Monsieur Jean-Michel LASSALLE, Madame Aurélie QUEIJO, Monsieur Azaïs TOUATI, Madame Annie RENARD, Monsieur Jean-Claude BOUQUET, Madame Pierrette LE BAYON, Madame Mireille JOLY, Monsieur Benoît GUYOT, Monsieur Armel EVANNO, Monsieur Patrick GOUEGOUX, Madame Valérie VINET-GELLE, Madame Valérie ROUSSEAU, Madame Marina LE ROUZIC, Madame Marie-Noëlle POMMEREUIL, Monsieur Roland LE SAUCE, Madame Kaourintine HULAUD, Monsieur François GRENET, Madame Emmanuelle HERVIO, Monsieur Christian PELTAIS, Madame Yvette PUREN, Monsieur André MABELLY, Monsieur Jean-Charles KERLAU, Monsieur Jean-Claude LARRIEU
Absents excusés :
Monsieur Ronan ALLAIN (procuration donnée à Monsieur Jean-Claude BOUQUET), Monsieur Jean-Pierre GRUSON (procuration donnée à Monsieur François GRENET), Monsieur Yazid BOUGUELLID (procuration donnée à Monsieur Azaïs TOUATI), Monsieur Mathieu LAMOUR (procuration donnée à Madame Kaourintine HULAUD), Madame Florence AOUCHICHE (procuration donnée à Monsieur Joseph ROCHELLE)
Secrétaire de séance : Madame Aurélie QUEIJO
1/6 COMPTE RENDU
~~~~~~
1- DGS - CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS ELUS
Après délibération et à l'unanimité des suffrages exprimés ( 29 voix pour),
Le Conseil Municipal :
- FIXE à 8 le nombre des membres élus devant siéger au Conseil d’administration du CCAS
- DESIGNE au scrutin secret les membres élus au sein du CCAS avec :
21 voix pour la liste "Bien vivre à Auray"
8 voix pour la liste "Responsables et solidaires, un avenir durable pour Auray"
Sont élus :
Mme Pierrette LE BAYON
Mme Annie RENARD
M. Benoît GUYOT
M. Yazid BOUGUELLID
Mme Yvette PUREN
M. Jean-Charles KERLAU
Mme Kaourintine HULAUD
M. Jean-Pierre GRUSON
2- DGS - DELEGATION D'ATTRIBUTION AU MAIRE POUR ACCOMPLIR CERTAINS ACTES DEFINIS A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Après délibération et à l'unanimité des suffrages exprimés ( 29 voix pour),
Le Conseil Municipal :
- DONNE DELEGATION au Maire dans les limites et conditions définies ci-dessus ;
- AUTORISE, en cas d'absence ou d'empêchement du Maire, son suppléant à exercer les délégations d'attributions définies ci-dessus.
3- DGS - DEFINITION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES
Après délibération et à l'unanimité des suffrages exprimés ( 29 voix pour),
Le Conseil Municipal :
2/6 - DEFINI les commissions permanentes et leur composition tel que décrit ci-dessous
- PROCEDE à la désignation des membres de ces commissions
Commissions Majorité Minorité Nombre
total de
membres
Membres
Développement
économique ;
tourisme, port
animation et
développement
commercial
8 2 10
M. Ronan ALLAIN (Vice-Pdt)
M. Patrick GOUEGOUX
M. Jean-Charles KERLAU
M. Azaïs TOUATI
Mme Valérie VINET-GELLE
M. Armel EVANNO
M. François GRENET
M. Christian PELTAIS
Santé, affaires
sociales, solidarité 6 2 8
Mme Pierrette LE BAYON (Vice-Pdte)
M. Yazid BOUGUELLID (Vice-Pdt)
Mme Annie RENARD
Mme Yvette PUREN
M. Benoît GUYOT
Mme Valérie ROUSSEAU
M. Jean Pierre GRUSON
Mme Kaourintine HULAUD
Urbanisme, logement,
foncier, publicité 7 3 10
M. Azaïs TOUATI (Vice-Pdt)
Mme Annie RENARD
M. Jean-Charles KERLAU
M. Armel EVANNO
Mme Pierrette LE BAYON
M André MABELLY
M Jean-Claude BOUQUET
M. Mathieu LAMOUR
M. Roland LE SAUCE
Mme Emmanuelle HERVIO
Environnement,
développement
durable
5 2 7
M. Jean-Claude BOUQUET (Vice-Pdt)
Mme Valérie ROUSSEAU
M. Jean-Claude LARRIEU
Mme Marina LE ROUZIC
Mme Yvette PUREN
Mme Emmanuelle HERVIO
M. Christian PELTAIS
3/6 Commissions Majorité Minorité Nombre
total de
membres
Membres
Travaux, bâtiments,
voiries, espaces verts
et naturels ; circulation,
propreté, domaine
public
9 3 12
M. Jean-Claude BOUQUET (Vice-Pdt)
M. Armel EVANNO (Vice-Pdt)
M. Ronan ALLAIN
M. Jean-Michel LASSALLE
M. Jean-Claude LARRIEU
Mme Valérie VINET-GELLE
Mme Marina LE ROUZIC
M. André MABELLY
Mme Valérie ROUSSEAU
Mme Marie-Noëlle POMMEREUIL
M. Roland LE SAUCE
M. François GRENET
Sport 6 2 8
Mme Aurélie QUEIJO (Vice-Pdte)
Mme Marina LE ROUZIC
M. Benoît GUYOT
Mme Mireille JOLY
Mme Annie RENARD
M. Jean-Charles KERLAU
Mme Emmanuelle HERVIO
M. François GRENET
Finances, budget 5 3 8
M. Jean-Michel LASSALLE (Vice-Pdt)
Mme Marina LE ROUZIC
Mme Pierrette LE BAYON
M. Jean-Charles KERLAU
M. Jean-Claude LARRIEU
M. Mathieu LAMOUR
M. Roland LE SAUCE
M. François GRENET
Vie scolaire, enfance,
Jeunesse, loisirs 5 2 7
M. Benoît GUYOT (Vice-Pdt)
Mme Mireille JOLY (Vice-Pdte)
Mme Valérie VINET-GELLE
Mme Aurélie QUEIJO
Mme Yvette PUREN
M. Marie-Noëlle POMMEREUIL
M. Mathieu LAMOUR
4/6 Commissions Majorité Minorité Nombre
total de
membres
Membres
Culture, patrimoine 7 3 10
M. Jean-Michel LASSALLE (Vice-Pdt)
M. Patrick GOUEGOUX (Vice-Pdt)
M. Azaïs TOUATI
M. Ronan ALLAIN
Mme Mireille JOLY
M. Yazid BOUGUELLID
M. Jean-Claude LARRIEU
M. Mathieu LAMOUR
Mme Kaourintine HULAUD
Mme Emmanuelle HERVIO
Subventions aux
associations 7 3 10
M. Jean-Michel LASSALLE (Vice-Pdt)
Mme Aurélie QUEIJO
Mme Pierrette LE BAYON
M. Ronan ALLAIN
Mme Mireille JOLY
M. Yazid BOUGUELLID
M. Patrick GOUEGOUX
M. François GRENET
Mme Marie-Noëlle POMMEREUIL
M. Christian PELTAIS
Ressources humaines
7 3 10
Mme Annie RENARD (Vice-Pdte)
M. Jean-Michel LASSALLE
Mme Valérie ROUSSEAU
M. André MABELLY
Mme Marina LE ROUZIC
Mme Valérie VINET-GELLE
Mme Aurélie QUEIJO
Mme Marie-Noëlle POMMEREUIL
M. Jean Pierre GRUSON
M. Christian PELTAIS
4- DGS - CHARTE DE L'ELU LOCAL ET CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS MUNICIPAUX
Le Conseil Municipal :
- PREND CONNAISSANCE de la charte de l’élu local
5/6 5- DGS - ELECTION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEMENTAIRE AU SEIN D'AQTA
Après délibération et à l'unanimité des suffrages exprimés ( 29 voix pour),
Le Conseil Municipal :
- APPROUVE le principe du vote à main levée.
- ELIT Mme Kaourintine HULAUD, conseillère communautaire au sein d’AQTA.
A 20h15 l’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n’étant posée, M. Le Maire lève la séance.
6/6