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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190517 071
Document publié le Vendredi 17 mai 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190517 071)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
+
clermont
auvergne
métropole
E L Liberé » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/05/19
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL "COUPURE DE COURANT"
DÉLIBÉRATION N° DEL20190517_071
Commission principale : 9 Développement durable
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 17 mai 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Aline FAYE, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie- José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean- Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François RAGE pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Dominique ROGUE-SALLARD
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Martine BELLEROSE
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Annie LEVET pouvoir à René DARTEYRE
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD
Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Jérôme GODARD pouvoir à Françoise NOUHEN
Nicole PRIEUX pouvoir à Sylviane TARDIEU
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Martine MICHEL
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE
N° DEL20190517_071
1/22
Direction Développement Durable et Énergie / 4813
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 17 MAI 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
70
Conseillers
représentés :
14
Total votants :
84 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE du 29 avril 2019
BUREAU du 3 mai 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 17 mai 2019
Direction Développement Durable et Énergie / 4813
Henri MOREIGNE
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL "COUPURE DE COURANT"
L'association APOCES (Association Production Organisation Création d'Evénements et Spectacles) organisera les 31 mai et 1er juin prochains, place de la Victoire à Clermont-Ferrand, la première édition du festival "Coupure de courant". Cette manifestation qui se veut éco-responsable s'inscrira dans le cadre de la Semaine européenne du développement durable avec un accès gratuit.
L'objectif de "Coupure de courant" est de promouvoir la culture et le développement durable en utilisant uniquement des énergies renouvelables non polluantes. Les enjeux sont importants pour le secteur du spectacle vivant qui utilise du matériel à forte consommation électrique et génère, avec son public, de nombreux déplacements.
Une structure en bois (Pavi'son) sera montée pour accueillir des concerts acoustiques pour lesquels l'énergie nécessaire sera produite à partir de vélos générateurs d'électricité mis à disposition du public. De même le concert donné par un DJ sera alimenté par des panneaux photovoltaïques reliés à des batteries pour stocker si besoin l'électricité en fonction de la météo. Parallèlement, des ateliers seront mis en place en lien avec la Direction Gestion des Déchets de la Métropole et le VALTOM sur les thématiques du recyclage, de la récupération, du compostage et du "Faites-le vous même". Un manège écologique, uniquement mû par la force des mollets, sera également implanté à destination des plus petits.
Le budget de la manifestation s'élève à 61 178 €.
Clermont Auvergne Métropole est sollicité pour une subvention de 3 500€.
Il est proposé d'allouer une subvention de 1 000 € assortie d'un soutien logistique des services métropolitains et municipaux (estimé à 2273,72 €) mais également du pôle de création musicale IMAGO.
En cas d'annulation de la manifestation l'association reversera la subvention perçue à Clermont Auvergne Métropole.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d'allouer une subvention de 1 000 € à l'association APOCES pour l'organisation du festival Coupure de courant 2019 sur la ligne 65/DD1/DD/65748.
TOTAL VOTANTS : 84 = 70 Conseillers Présents + 14 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Odile VIGNAL
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 N° DEL20190517_071
3/22
Direction Développement Durable et Énergie / 4813 CONTEXTE ET OBJECTIFS
L'Auvergne consomme 6,8 fois plus d'énergie qu'elle n'en produit, tous types
d'énergies confondus. Selon l'INSEE, l'Auvergne ne produit que 20 à 25% de
l'électricité qu'elle consomme.
Dans un monde de plus en plus énergivore, le développement durable est devenu un
enjeu majeur de la société. Les campagnes répétées de sensibilisation ont
désormais un impact sur les consommations domestiques et publiques, cependant
certains secteurs d'activités fonctionnent encore sur un modèle daté. C'est le cas du
spectacle vivant qui utilise du matériel à forte consommation électrique, et génère
des déplacements du public avec empreinte carbone conséquente.
Si de plus en plus de festivals se sont lancés aujourd'hui dans une démarche d'éco-
responsabilité, voir même engagés dans le développement durable et solidaire, en
revanche la question de l'économie d'énergie électrique reste très peu abordée.
POURQUOI ORGANISER UN FESTIVAL AVEC UNE DÉMARCHE D'ÉCO-
RESPONSABILITÉ ?
La volonté des organisateurs de Coupure de Courant est d'accompagner la prise de
conscience collective nécessaire à la transition écologique, préparant ainsi le monde
des générations futures.
Coupure de Courant, veut démontrer que l’on peut se divertir ou se cultiver de façon
éco-responsable en limitant les déplacements du public sur le cœur de ville, en
favorisant la programmation de formations acoustiques et en valorisant la production
d'énergie verte ou renouvelable (moyens humains, production photovoltaïque.….).
La manifestation se veut à la fois divertissante avec des offres culturelles et
didactiques, en proposant des ateliers permettant une meilleure compréhension des
gestes quotidiens favorisant le respect de l'environnement.
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 L'ASSOCIATION PORTEUSE DU PROJET
APOCES est une association loi 1901, crée en 2015 qui a pour objet :
< La création, la diffusion, l'organisation, la promotion et la production de
spectacles et d'événements culturels,
. La réalisation de prestations culturelles et évènementielles,
. Le conseil en matière culturelle,
. Le conseil en communication et commercialisation,
. La commercialisation de tous biens ou produits,
. Lee-commerce,
. La formation en matière culturelle,
. Le soutien aux artistes,
. Toutes prestations de services aux entreprises, collectivités publiques et
privées et aux personnes.
Son nom est issu des mots clés suivants: Association Production Organisation
Création d'Évènements et Spectacles.
Le président de l'association, Nicolas MONTEILLE, œuvre depuis plus de 20 ans
pour l'organisation d'événements culturels. En tant que bénévole passionné, il a été
notamment membre de l'association « 63 Live » à Riom et Président de l'association
« La sauce Rock » à Cournon par laquelle il avait créé les festivals Give me Five et
La Girafe Bleue.
Siège Association APOCES
Depuis le 15/06/2015
SIRET 81314471400017
Adresse 39 Rue Montlosier - 63000 Clermont-Ferrand
Activité Arts du spectacle vivant (90017)
E-mail coupure2courant@gmail.com
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 PRÉSENTATION DU FESTIVAL
Événement éco-responsable de musique et citoyen, « Coupure de Courant » investit
le centre-ville de Clermont-Ferrand avec l'objectif de promouvoir la culture et
le développement durable en utilisant uniquement des énergies renouvelables et
non polluantes.
« Coupure de Courant » souhaite s'emparer des questions d'économie d'énergie
avec légèreté et proposer à ses spectateurs différentes formes artistiques, sans
jamais recourir à des sources électriques d'origines industrielles. Le public du festival
assistera ainsi à des spectacles à taille humaine, autant d'un point de vue sonore
que spatial.
Le public est acteur majeur de l'autonomie énergétique du festival grâce à la mise
en place de dispositifs propres générant de l'électricité. Générateurs à pédales pour
un vélo-concert et panneaux solaires mobiles pour alimenter un DJ, seront mis à
disposition afin de fournir de l'énergie aux spectacles qui en nécessiteront.
Cet aspect participatif est central dans le processus de réflexion quant aux
problématiques écologiques. Permettre au spectateur d'agir directement sur le
spectacle, l'amènera ainsi à davantage se questionner sur l'influence qu'il peut avoir,
à son niveau, sur Sa consommation d'énergie.
Au sein du festival, il Sera mis en place plusieurs ateliers sur les thématiques du
recyclage, du compostage, de la récupération et du « Do It Yourself » tout en
favorisant le circuit court.
LE
WWW. LUDIRENERGIE.FR
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 LA PÉRIODE
Le festival Coupure de Courant intégrera la
Semaine Européenne du Développement
Durable, organisée par Clermont Auvergne
Métropole. Il se déroulera le vendredi 31 mai et le
samedi 1 juin 2019.
Dans la droite lignée des valeurs promues par le
projet, il nous parait en effet important d'intégrer un
événement d'envergure déjà existant en nous
assurant d'un maximum de cohérence avec les
contenus déjà proposés. ne DEVSLOTET CERTES
| CU HAN nes
Le festival se déroulera au printemps, afin de profiter
de la lumière et de la chaleur naturelle qui permettront la production de performances
en extérieur en journée comme en soirée. Toutefois, il faudra prévoir des alternatives
en cas d'intempéries pour chaque spectacle en extérieur.
LE TERRITOIRE
UN CONTEXTE URBAIN
La particularité de « Coupure de Courant » est d'inscrire cette démarche écologique
dans un contexte urbain. Plusieurs exemples de festivals n'utilisant pas d'électricité
sur secteur existent en France : Festival Lagristock Négawatt ou La Colline en
Chanter. Néanmoins, aucun d'entre eux ne se déroule en dehors d'un cadre rural
quand la question de la consommation énergétique est des plus prégnantes en ville.
LE LIEU
Place de la Victoire - ere | BR
Elle est entourée de bars et de Sa ne + cer
restaurants, non loin des centres CEE LR .
commerciaux et supérettes mais
surtout on peut y admirer la
somptueuse cathédrale de
Clermont-Ferrand, entièrement
construite en pierre de Volvic.
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 LA PROGRAMMATION ENVISAGÉE
Le festival est composé de musique et d'ateliers pour sensibiliser les publics au
développement durable. « Coupure de Courant » propose un contenu
pluridisciplinaire et varié comportant des formes originales et atypiques.
MUSIQUE
PAVISON
« Pas de vélo, pas de sono »
Pavillon acoustique, sono écolo et autonome
Ce mécanisme, c'est la clé de notre festival ! Organiser un spectacle amplifié en
utilisant uniquement des énergies renouvelables. C'est possible !
WWW.PAVISON.ORG
Avec « PaviSon », ce sont les spectateurs qui fournissent l'énergie à partir de
batteries rechargeables par 5 vélos.
Le collectif propose différentes solutions aux organisateurs de spectacles qui
souhaitent sensibiliser leur public et les artistes aux besoins d'énergie des spectacles
vivants et donner une belle image éco-responsable à leurs festivals. L'énergie
participative est communicative ! La jauge prévue est de 400 personnes. N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 Groupe local pop/ rock surf programmé sur le PAVISON :
SUNGRAZE
xx Pas de Brexit qui tienne, le trio
. Franco-Anglais, ces Arsène Lupin de
la pop, ont pris à l'Angleterre ce
qu'elle a de meilleur, son sens de la
: mélodie entêtante. Mais n'en
déplaise à la Reine et à ses corgis,
ls y ont ajouté juste ce qu'il faut
d'énergie sauvage à la française, de
folie rock'n'roll. Alors God Save
Sungraze |
Groupe pop/ electro française envisagé sur le PAVI SON :
LÉOPOLDINE HH
Entre Nina Hagen pour la fougue, Colette
Magny pour les textes, Lhassa pour certaines
rondeurs de voix, Léopoldine HH propose
une musique à part ..
« Léopoldine HH est sans doute un de
exemples les plus percutants en la matière
Une championne du (très) grand écart
finaliste à la fois de la Nouvelle Star en 2014
et du Prix Georges Moustaki en 2017.
Histoire d’une artiste aussi inclassable qu'à
l'aise sur scène comme chanteuse,
musicienne et comédienne. » Albert Weber
DJ SOLAR SUNSET
Le Sunset2 est parfaitement autonome et mobile. Alimenté par l'énergie solaire
directe où par des batteries chargées le Sunset2 fonctionne en journée comme en
soirée, en extérieur comme en intérieur.
Source d'énergie propre, il évite la nuisance sonore d'un groupe électrogène. La
puissance de ses batteries lithium dernière génération lui permet de répondre aux
besoins électriques les plus exigeants. En effet, il se compose de 4 panneaux
solaires souples 400W et de 3 batteries lithium-ion 480 Af.
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 Le DJ possède une autonomie de 12 à 25 heures selon la puissance sonore. Ce
dispositif peut également alimenter un concert live avec une autonomie de 6 heures
ou encore un plateau radio avec une autonomie de 22 heures.
ANIMATIONS
LE PETIT MANÈGE BUCOLIQUE
Une animation en musique, pour le bonheur des petits (18 mois à 8 ans), mais aussi
pour le plaisir des grands. Un petit manège écologique, sans électricité, mü par la
force des mollets et dont les personnages sympathiques et pleins de poésie,
emporteront les marmots au pays des petites bêtes au son du drôle de Bigophone-
Fleur que proposent le sympathique épouvantail et les deux jolies fleurs …
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 LE VÉLOMIX
Les meilleurs jus de fruit partout : même plus besoin
de l’accès à une prise électrique
Le vélomix, qui sera prêté par la Ressourcerie du Pays
d’Issoire, permet de réaliser des jus de fruits et
smoothies en pédalant, grâce à une dynamo connectée à
la roue du vélo. Rien de tel pour sensibiliser à l'utilisation
de sources d'énergies propres. La production d'une jarre
de blender économise 25 Watts heure.
COLLECTE DE PETITS ÉQUIPEMENTS ÉLECTROMÉNAGERS
Avec l’aide de Clermont Auvergne &
Métropole, nous souhaitons mettre en *”
place une collecte de proximité de Déchets
d'Équipements Électriques et Électroniques =
(DEEE) en milieux urbain. Cette collecte 2
consiste à inviter les habitants à apporter |
des petits appareils ménagers HS dans le
but de les recycler.
Exemples de petits DÉEE : téléphones, ordinateurs, tablettes, tv, aspirateurs main,
grille-pains, perceuses, robots de cuisine, cafetières électriques, lampes …
LES ATELIERS ENVISAGÉS
ATELIER DE TRI SÉLECTIF
Trier c’est bien, mais bien trier c’est mieux !
Cet atelier sera organisé avec l’aide d'un animateur
environnement de Clermont Auvergne Métropole. ||
durera une après-midi et apprendra aux enfants comment
bien trier leurs déchets et leur montrera plein de petits
gestes pour la planète afin qu'ils puissent ensuite montrer
l'exemple aux autres, et peut-être même à leurs parents. N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 ATELIER DE COMPOSTAGE
Transformons nos déchets en ressources
L'atelier compost du Valtom donnera l'occasion de
découvrir les différentes possibilités pour recycler
les déchets de cuisines. L’animateur définira ce qui
est compostable ou non pour comprendre le bon
fonctionnement d'un compost.
Il y aura également une démonstration d'un lombri-composteur d'intérieur et des
informations sur le paillage. Le principe est de transformer ses déchets verts
(déchets de jardins) pour en faire une ressource précieuse.
ATELIER DE CUSTOMISATION D’OBJETS DE RÉCUP’
Transformons nos vieux objets en arts
Nous nous associons avec l’Association
Recycl’Art Auvergne, pour l'animation de cet
atelier: nous invitons les participants à découvrir
différentes techniques pour personnaliser un objet
(hors textile) et lui donner une nouvelle vie en
s'inspirant des disciplines du street-art.
Dans une première partie, nous vous présenterons
le mouvement street-art. Dans une seconde partie,
nous mettons la main à la pâte, à l'aide de bombes aérosols et de marqueurs.
Venez avec votre propre objet à transformer, si vous n'en avez pas, pas de soucis
nous vous en fournirons un.
ATELIER DO IT YOURSELF
Passez à l’action, faites-le vous-même !
Vous voulez créer vos produits de salle de bain ou vos
produits de beauté vous-même ? Avec laide de
Cosmetorganic, nous mettons en place un atelier DIY
Déodorant en crème: un contenant de 30 mi, durée
d'environ 30 minutes, 2€ de participation pour les frais.
On vous apprend tout pour fabriquer son propre
déodorant naturel et sans produit chimique. N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 LE FINANCEMENT
FINANCEURS ENVISAGÉS
+ ti VILLE DE
clermont \Z PA auvergne * . $
métropole PUY-DE-DÔME DS ENTRE LE DÉPARTEMENT TENTE 15 000 €
ET
CA) Crédit Mutuel 25 000 €
CNGIC + \ Massif Central
SUEe
UN FINANCEMENT PARTICIPATIF
ENTRE
CS 2000 €
ET
ulule 4000 €
PARTENAIRES MÉDIAS ENVISAGÉS
france
LA MONTAGNE 4 auvergne bleu
L Lans d’auvergne
LD ee,
.. (LE |
—_ mA) MT Campus JR Pa : Clermont —Ferrand minutes
10
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 LES CONTACTS
Site internet du Festival Coupure de Courant contenant les liens vers les
réseaux sociaux : Facebook, Twitter et Instagram
www.festivalcoupuredecourant.com
E-mail : coupure2courant@gmail.com
Marc MOURGUIART
Régisseur général
06 66 03 03 99
m.mourguiart@orange.fr
ASSOCIATION APOCES
Claire BOUSQUET
Chef de projet de l'association
06 35 32 94 18
SOPHIANE PRODUCTIONS
Annick CLAVAIZOLLE
Production exécutive
06 07 80 53 52
HW FT Um
OT = oo CV TE 2X> NTI
11
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 STATUTS
ASSOCIATION APOCES
Article # — DENOMINATION
Entre es adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhèreront, !| est formé une association régie par la loi au 4° juillet 4901 et le décret du 16 août 1901 qui prend le nom de :
ASSOCIATION APOCES
Article 2 - OBJET
Cette association a pour objet :
La création, la diffusion, Forganisation, la promotion et l& production de spectacles et d'événements culturels :
La réalisation de prestations culturelles et événementieiles :
Le conseil en matière culturelle :
Le conseil en communication et commercialisation :
La commercialisation de tous biens où produits :
Le e-commerce |
ia formation en maière culturelle :
Le soutien aux artistes :
Toutes prestations de services aux entreprises, collectivités publiques où privées et aux personnss.
Article 3 - MOYENS D'ACTION
L'association se donne notamment comme moyen d'action :
une structure fégère et souple, recourant ponctuellement à une éauipe d'intervenants extérieurs à l'association;
de coopérer, au besoin, par adhésion ou féderation avec tout autre organisme OU association qui pourrait aider à la réahsation des buts de l'association de procéder à des prises de participation dans les sociétés. groupements, fondations cu associations, existantes où à créer, dont l'objet serait similaire, connexe où complémentaire au sien propre, ainsi qu'a toute participation à des manifestations, groupes ou réunions
de participer, directement où indirectement, à toutes operations financières, imrmobiières ou mobilières, ef à toutes entreprises commerciales où industrielles pouvant se rattacher à ‘objet sccial où à tout obiet similaire où CONNexe :
de créer, acquérir, louer, prendre en location gérance tout fonds de
commerce, prendre à ball, installer, exploiter ous étabissements, fonds de commerce, se rapportant à l'une ou l’autre des activités spécifiées.
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 Article 4 - SIEGE SOCIAL
Le siege social de l'association est fixé :
39, rue Montlosier
63000 CLERMONT-FERRAND
Il pourra être transféré par simple décision dû Consei d'Administration qui devra
être ratfiée par ! Assemblée Générale.
Article 5 - DUREE
La durée de l'association est Himitée.
Article 6 - COMPOSITION
L'association est composée de.
-_ Membres fondateurs :
- Membres acifs ;
- Membres associés
- Membres partenaires :
- _ Mermbres d'honneur.
Membres fondateurs : ce sont des personnes physiques où morales, promoteurs de
l'association et signataires des présents statuts Ils ont pour vocation de garantir la pérennité de l'association en préservant l'esprit qui préside à sa fondation. ils sont dispensés du droit d'entrée.
Membres actifs : ce sont des personnes physiques ou morales acceptées à ce titre par l& Conseil d'Administration Ils adhèrent aux présents statuts participent effectivement aux activités de l'association et sont à jour de leur cotisation. Les membres actifs incluent les membres fondateurs.
Les membres actifs ont seuls la qualité d'électeur qui leur permet d'être éligibles, d'être candidats et de prendre part aux votes, au sein des instances de l'association.
Membres associés : ce sont les personnes physiques admises à ce titre par le Conseil d'Administration, qui apoortent une contribution intellectuelle & l'association ën participant effectivement à ses travaux. lis sont dispensés de cotisation.
Membres partenaires : ce sont les personnes morales ou physiques reconnues à ce titre par le Conseil d'Administration eu égard au soutien financier, matériel ou moral qu'elles apportent à l'action de l'association lis sont dispensés de cotisation
Membres d'honneur: ce sont les personnes physiques ou morales admises à ce titre par le Conseil d'Administration en reconnaissance de la coniribution où des services rendus à lassociation Îls sont dispensés de cotisation.
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 Article 7 — ADMISSION- PARRAINAGE
Les membres associés, les membres partenaires et les membres d'honneur sont désignés par le Conseil d'Administration sur proposition d'a moins un administrateur.
Les postulants à l& qualté de membres actifs doivent formuler leur demande d'adhésion par écrit L'adhésion est prononcée par ls Conseil d'Administration sur proposition du Bureau qui aura étudié la demande d'adhésion.
Le Consei d'Administration n'a pas à justifier ses décisions.
Article 8 —- DEMISSION — RADIATION - SUSPENSION DE LA QUALITÉ D'ELECTEUR
La qualité de membres se perd par :
- La démission, qui dait être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au président, qui en accuse réception Le président peut, quant à lui mettre fin à ses fonctions en cours de mandat, en informant de cette décision l& conseil d'administration, convoqué à cet effet :
- Le radiation est prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motf grave, l'intéressé ayant êté invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir toute explication nécessaire:
- Le décès
-_ Pouries personnes morales, le redressement judiciaire.
La qualité d'électeur est suspendue automatiquement, en cas de non-paiement de la cotisation Gans les 30 jours qui en suivent l'appel, at ce jusqu'à régularisation.
Article 9 - RESSOURCES
Les ressources de l'Association comprennent :
- Le montant des droits d'entrée, les cotisations annuelles et les cotisations exceptionneiles
- Les subventions de l'Europe, de l'Etat, des régions. des départements, ces communes des communautés de communes des fondations, des organismes consulares et de lensemble des organismes publics et parapubiiCs :
-_ Les dons manuels el tout ce qui est autorisé par la loi:
-_ Les revenus de ses activités économiques.
N° DEL20190517_071
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 Articte 10 - ORGANES DE L'ASSOCIATION
Les organes de l'association sont :
- L'Assemblée Générale :
- Le Conseil d'Administration ;
- _ Ls Bureau;
- Le Président ou ia co-Présidence.
Article 11 - ASSEMBLEE GENERALE
A! Assemblée Généraie Ordinaire
Composition
L'Assemblée Générale Ordinaire est constituée de tous les membres actifs de association ayant la qualité d'élacteur.
Les membres d'honneur, les membres partenaires et les membres associés sont invités à l'Assemblée Générale Ordinaire. Ils n'ont pas la qualité d'électeur.
L'Assemblée Généraie Ordinaire ne pourra délibérer que si l& moitié des membres actifs ayant qualité d'électeur sont présents ou représentés.
Sont considérés comme représentés les membres actifs qui ont donné pouvoir à un autre membre actif. Le pouvoir n'est valable que pour une seule Assemblée
Si ce quorum n'est pas atteint une seconde Assemblée Générale Ordinaire sera convoquée dans les trente jours qui suivent. Êlle pourra valablement délibérer sans condition de quorum.
Convocation — Ordre du jour
L'Assembiée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois bar an sur convocaiion au Conseil d'Administration qui établit l’ordre du jour
Les délais de convocation ne peuvent être inférieurs à 15 jours calendaires.
Présidence - Délibération
Le Président où la co-Présidence de l'association, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée. Après présentation par le Président ou ia co-Présidence et te
Trésorier respectivement de là situation morale et de la situation financière de l'association, l'Assemblée Générale :
-__ Approuve le rapport moral ainsi que les comptes financiers :
- Approuve Îles résolutions présentées par le Conseil d'Administration selon ordre du jOUTr ;
N° DEL20190517_071
18/22
Direction Développement Durable et Énergie / 4813 - Entérine le montant du droit d'adhésion là cotisation annuelle et les cotisations exceptionnelles décidées par ls Conseil d'Administration ; Approuve le projet de budget de l'exercice à verur
Procédure de vote
Les décisions sont prises à main lévée, à la majorité des membres actifs présents où représentés.
Un vote secret pourra être réalisé sur demande d'au moins Un des élacteurs.
B/ Assemblée Générale Extraordinaire
L'Assembiée Généraie Extraordinaire doit être réunié pour délibérer sur Je changement de nationalité, la modïfication des statuts, la dissolution de l'association et la fusion avec une autre structure
L'Assemblée Générale Extraordinaire est constituée des membres actifs avant 1a qualte d'éelecteur. Elle ne pourra valablement délibérer que si la moitié d'entre eux sont présents ou représentés. À défaut, une seconde Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée dans les trente jours. Elle pourra valablement délibérer sans condition de quorum.
Les décisions sont prises à main levée ou à bulletin secret, à la malorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
C/ Procès Verbaux
Les procès-verbaux des délibérations des Assemblées et du Conseil d'Administration sont établis par le secrétaire at signés par un président et Ur membre du bureau ayant participé à la délibération. Le secrétaire délivre, sur demande, toutes copies certifiées conformes qui font foi vis-à-vis des membres et des tiers
Article 12 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé au maximum de 12 membres actifs élus pour trois ans par l'âssamblée Générale.
Le Conseil étant renouvelé annueilement par tiers, les membres sortants aux deux
premières échéances sont désignes soit sur la base du volontariat, soit par le sort.
Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an, sur convocation qu
Président (ou des co-Présidents) où sur demande d'au moins un quart de ses
membres.
La présence de la moitié des membres. au moins, est nécessaire pour la validité des
décisions.
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 En cas d'empêchement tout membre du Conseil peut donner pouvoir écrit & un autre membre pour le représenter et prendre part en son rom à Une (ou des) décision(s) sûr des sujets prévus à l'ordre au jour et expressément libellés dans la lettre de HOUVOIr
Les voix exprimées par pouvoir s'additionnent à celles des membres présents pour | calcui de la majorité décisionnelle.
En cas de partage, la voix du Président (ou des co-présidents) ou du Vice-président, agissant par délégation, est prépondérante.
Tout membre du Conseil! d'Administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois séances consécutives pourra être déciaré démissonnare par le Conseil d'Administration
Le Conseil d'Administration & pour rôle de définir et proposer à ‘Assemblée Générale ia stratégie de développement de l'association et de mener à bien les actions arrêtées permettant d'atteindre au mieux les objectifs fixés.
En particulier :
- fixe le siège de l'association,
- il décide de Padmission des membres,
- il décide de l'exclusion des membres ayant commis des fautes graves ou n'ayant pas respecté la déontologie de l'association,
- il gère les biens et les intérêts de l'association, élabore le budget et contrôle son exécution,
- _[lfixe le drait d'entrée, la cotisation annuelle et les cotisations exceptionnelles, - | est investi des pouvoirs lies plis étendus pour autoriser tous les actes nécessaires à la vie de l'association,
- _il'arrêts ie règlement intérieur et est chargé de son application, s'il en existe.
Le Consel d'Administration peut déléguer tout ou parte de ses pouvors at Président (ou aux co-Présidents) où à lun de ses membres
Article 13 —- BUREAU
Le Conseu d'Administration choisit parmi Ses membres, un bureau composé de :
- Un Président ou deux Co-présidents .
- Un où plusieurs Vice-président(s) :
- Un Secrétaire Général assisté éventuellement d'ur adjoint :
- Un Trésorier assisté éventuellement d'un adjoint.
Le Bureau est élu pour un an.
Le Président où les deux co-présidents sont obligatoirement un membre fondateur où un membre actif
Tr *£ ‘ : és
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 Le Büreau se réunit au moins deux fois par an sur convocation du Président où de run des deux co-Présidents où de Fun des vice-Présidents agissant par délégation qu Président ou de l'un des deux co-Présidents.
Le Bureau peut être élargi en tant que de besoin êt sur décision du Président ou des
deux co-présidents aux membres aclifs responsables de groupe où de projet pour
trailer des dossiers relevant de leur domaine.
Le Bureau est chargé, sur délégation du Conseil d'Administration, du suivi de la gestion de l'associétion. Il rend compte de sa gestion devant l8 Conseil d'Administration.
cf Le Président où les deux co-présidents représentent l'association dans les actes où
contrats de la vie civile.
En cas d'empéchement, le Président est remplacé par le premier Vice-Président, où à défaut par le second, et ainsi de suite.
Article 14 - EXERCICE COMPTABLE
L'exercice commence le 4% avril de chaque année et s'achève le 31 mars de l'année suivante. Exceptionnellement, le premier exercice commencera lors de la constitution et s'achévera le 21 mars 2016.
Article 15 —- REGLEMENT INTERIEUR
Un réglement intérieur peut être arrêté par le Conseil d'Administration, 1! détermine les modalités d'appiication des présents statuts, complète les divers points non précisément définis par ces derniers et fixe les modalités de fonctionnement de association, rôle, pouvoirs et attributions de chacun.
Article 16 — DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres actifs ayant la qualité d'électeurs et présents ou représentés à l'Assemblée Générale Extraordinaire, un ou piusieurs liguidaieurs sont nommés par celle-ci. L'actif, si} y a leu, est dévolu conformément à l'article 8 de la loi du 1” juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, 4 une association poursuivant un but similaire.
Fait à CLERMONT-FERRAND, 8 41 juin 2045.
re
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Direction Développement Durable et Énergie / 4813 Association APOCES
Pav'Son
Groupe Pav'Son Su
2 ème Pav'Son
DJ Solar Sunset
à
Production exécutive
PAG Surveillance
artistes
Restauration artistes
Restauration
Restauration bénévoles
F
vidéaste
affiche
Assurances
SACEM
CNV
Frais de structure
Chef de
Bénévoles
chez l'habitant
Site internet
Commu
Clermont M - animation - - communication
Ville de Clermont-Ferrand - barnums - - tables
Animation des ateliers
Exercice 07/02/2019
lle de Clermont-Ferrand
Clermont - Gestion des déchêts + SEDD
Conseil emental du Puy-de-Dôme
Chef de
Bénévoles
chez l'habitant
Site internet
Com
Clermont - animation - - communication
lle de Clermont-Ferrand - barnums - - tables
des ateliers
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