Compte-Rendu - CR du 17 07 2020

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Compte-Rendu - CR du 17 07 2020 Document publié le Vendredi 17 juillet 2020 par la commune de Gresle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 17 07 2020)Thèmes du document : Famille, Environnement, Justice et droit, 1

Conseil municipal du 17 juillet 2020

L’an deux mil vingt le 17 juillet à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 03 juillet 2020, s’est réuni en

session ordinaire à l’ESPACE ANIMATION sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.

Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, NOYEL Pierre, POINAS Clarisse, MONCORGÉ

Philippe, COMTE Coralie, CHARLES Ghislain, MAGUET Natacha, POLLOCE Florent, DELETRE Joffrey, COHEN

Sylvie, NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, FERAILLE Marcel,

Secrétaire de séance : MONCORGÉ Philippe,

Ajout à l’ordre du jour : Désignation de délégués pour la commission locale d’évaluation des charges

transférées (CLECT)

1. Délibération pour modification des délégations de pouvoirs donnés au maire

Madame le maire explique que suite à la transmission à la sous-préfecture de la délibération n°19 en date du 29 mai 2020, une remarque a été faîte au titre du contrôle de légalité quant au point suivant :

- Intenter au nom de la commune les actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal.

Il nous est donc conseillé de délibérer sur ce sujet et de préciser les conditions ou de modifier la délibération.

Le conseil municipal décide de modifier la délibération et de déléguer au Maire une partie de l’article L2122-22 du code des collectivités territoriales comme suit :

- Intenter au nom de la commune les actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle.

2. Budgets 2020 communal & assainissement

Mme le maire présente les budgets 2020.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Budget Primitif 2020 qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

 BUDGET COMMUNAL

Section de Fonctionnement : 678 560,33 €

Section d’Investissement : 745 766,12 €

 BUDGET ASSAINISSEMENT

Section de Fonctionnement : 23 086,00 €

Section d’Investissement : 63 422.58 €

Le budget complet est librement consultable en mairie.2

3. Désignation de délégués

a. Commission communale des impôts directs

Madame le maire explique que l’article 1650 du code général des impôts (CGI) impose la création d’une commission communale des impôts directs (CCID) dans chaque commune. Pour les communes de moins de 2000 habitants, cette commission communale des impôts directs, est composée: - du maire ou d’un adjoint délégué, président de la commission,

- de 6 membres titulaires et 6 membres suppléants

nommés par le directeur des services fiscaux sur une liste de contribuables proposée par le conseil municipal.

La durée du mandat des membres de la commission est identique à celle du mandat du conseil municipal. Les commissaires doivent être de nationalité française ou ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne, être âgés de 18 ans au moins, jouir de leurs droits civils, être inscrits aux rôles des impositions directes locales dans la commune, être familiarisés avec les circonstances locales et posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la commission. La nomination des commissaires par le directeur des services fiscaux a lieu dans les deux mois qui suivent le renouvellement des conseillers municipaux.

Elle précise le rôle de cette commission communale:

- dresser, avec le représentant de l'administration, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux (art. 1503 et 1504 du CGI) ;

- établir les tarifs d'évaluation des locaux de référence pour les locaux d'habitation (art.1503) ; - participer à l'évaluation des propriétés bâties (art. 1505) et son rôle est facultatif ; - participer à l'élaboration des tarifs d'évaluation des propriétés non bâties (art. 1510 du CGI) ; - formuler des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d'habitation et à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (art. R 198-3 du livre des procédures fiscale).

Une liste de 24 noms (membres titulaires et membres suppléants) doit être dressée afin que la nomination puisse avoir lieu.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de dresser une liste de 24 noms comme suit :

1. TRY Simone 1. DESPORTE Julien

2. VAGINAY Laurent 2. VERMOREL Michaël 3. GUILLEMIN Christian 3. COMTE Coralie

4. FERAILLE Marcel, 4. MONCORGÉ Philippe 5. ROSNOBLET Xavier 5. COHEN Sylvie

6. CHAVALLARD Marc 6. POINAS Clarisse

7. NOYEL Pierre 7. CHARLES Ghislain 8. MURARD Daniel 8. PEREZ André

9. VERMOREL Albert 9. MAGUET Natacha 10. BADOLLE Jean-Yves 10. DELETRE Joffrey

11. POLLOCE Florent 11. NARBOUX Stéphanie 12. PROST Bernard 12. MONCORGÉ Damien

Cette liste sera notifiée à la direction départementale ou régionale des finances publiques, par l’intermédiaire des

services préfectoraux.3

b. Commission communale de contrôle des listes électorales

La réforme des listes électorales, entrée en vigueur le 1er Janvier 2019, se traduit par la création d’une commission de contrôle des listes électorales dans chaque commune.

Cette commission communale est composée:

- d’un conseiller municipal pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission ou, à défaut, du plus jeune conseiller municipal. Le maire, les adjoints titulaires d’une délégation et les conseillers municipaux titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur la liste électorale ne peuvent siéger au sein de la commission ;

- d’un délégué de l’administration désigné par le préfet ;

- d’un délégué désigné par le président du tribunal judiciaire.

Cette commission communale:

- statue sur les recours administratifs préalables;

- s’assure de la régularité de la liste électorale. A cette fin, elle a accès à la liste des électeurs inscrits dans la commune extraite du répertoire électoral unique et permanent. Elle peut, à la majorité de ses membres, au plus tard le 21e jour avant chaque scrutin, réformer les décisions prises par le maire ou procéder à l’inscription ou à la radiation d’un électeur omis ou indûment inscrit. Lorsqu’elle radie un électeur, sa décision est soumise à une procédure contradictoire.

Le maire, à sa demande ou à l’invitation de la commission, présente ses observations

Le conseil décide, à l’unanimité des membres présents de procéder à l'élection du membre titulaire, à

savoir le plus jeune conseiller.

- Titulaire : POLLOCE Florent

c. Comité consultatif des déchets ménagers

Charlieu Belmont Communautés

Sont désignés en qualité de délégués du comité consultatif déchets ménagers :

- Titulaire : FERAILLE Marcel

- Suppléant : CHARLES Ghislain

d. Comité consultatif de la cohésion sociale,

enfance jeunesse et convention territoriale globale.

Charlieu Belmont Communautés

Sont désignés en qualité de délégués du comité consultatif cohésion sociale, enfance jeunesse et convention territoriale

globale :

- Titulaire : NARBOUX Stéphanie

- Suppléant : DELETRE Joffrey4

e. Comité consultatif commission locale d’évaluation des charges transférées

Charlieu Belmont Communautés

Madame le Maire rappelle que suivant les dispositions du IV de l’article 1609 nonies C du CGI, une commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) doit être créée entre la communauté et ses communes membres afin d’évaluer les transferts de charges. Chaque commune doit donc désigner un titulaire et un suppléant.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents :

de créer une commission locale d’évaluation des charges transférées, composée de 2 membres, 1 titulaire et 1

suppléant répartis comme suit :

- Titulaire : VAGINAY Laurent

- Suppléant : VERMOREL Michael

f. Sur la base du volontariat

Également en lien avec Charlieu Belmont Communautés, des groupes de travail recherchent sur la base du volontariat des personnes particulièrement intéressées sur les sujets ci-après :

GROUPE DE TRAVAIL PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL : Ghislain Charles (protection de l’environnement, qualité de l’air). PCAET, plan climat air énergie territorial. Ce groupe de

travail et de concertation marque l’engagement de Charlieu Belmont Communautés de conduire une

politique climat air énergie.

GROUPE DE TRAVAIL SANTE : Clarisse Poinas

GROUPE DE TRAVAIL HABITAT ET REINVESTISSEMENT DANS LES CENTRES BOURGS : Michaël Vermorel Ce groupe est important dans le cadre du projet Lardet et également du SCOT qui arrive à échéance en 2022.

4. Indemnité de gardiennage

Isabelle Dugelet explique que actuellement, une indemnité de gardiennage est versée à 3 personnes qui résident dans la commune ayant les fonctions suivantes:

- Ouverture et fermeture de l’église quotidiennement: 200€

- Gardiennage de l’église et suivi des biens de l’église classés à l’inventaire: 200€

- Ouverture et fermeture de la chapelle de la Madone entre Pâques et La Toussaint: 74€

Les circulaires NOR/INT/A/87/00006/C du 8 janvier 1987 et NOR/IOC/D/11/21246C/C du 29 juillet 2011 précisent le montant maximum de l'indemnité allouée aux préposés chargés du gardiennage des églises communales. Une délibération du conseil municipal doit fixer le montant des indemnités à verser.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents:

- De fixer pour la durée du mandat l'indemnité de gardiennage des églises communales à 474 € pour les gardiens qui

résident dans la commune, répartie comme indiqué ci-dessus.

- Dit que les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif.5

5. Divers

Commission voirie le 01/07/2020

Comme évoqué lors du dernier conseil, il existe un litige entre riverains au lieu-dit « Le Bas ». Pierre Noyel, 3ème adjoint, explique que l’un des protagonistes à crée un nouveau chemin censé débloquer la situation (chemin construit sans autorisation préalable).

La commission voirie s’est rendu sur place et valide l’exécution de ce chemin avec toutefois, une réserve sur la descente des eaux.

Un bornage et une division parcellaire du chemin auprès du cadastre seront réalisés à la charge des propriétaires afin d’être rétro cédé à l’euro symbolique à la commune. La commune prendra en charge les frais de notaire.

La commission précise qu’il faut impérativement avancer sur ce dossier et rester vigilant.

Digue du château, la commission s’est également rendue à l’étang du château. La digue est en train de se dégrade. Pierre Noyel, indique que des travaux importants sont à entreprendre. Eventuellement, les gravats issu de la démolition de la friche Lardet pourront renforcer cette digue.

Regret de la commission voirie, l’exécution des travaux de voirie 2020 sera reporté en 2021. En effet, du fait du confinement, cela a empêché les appels d’offre qui permettraient la réalisation dans un délai convenable avant l’hiver. Cela est plus judicieux de le regrouper avec un 2nd programme et sera réalisée sur une période plus adéquate.

Antenne 4G/ plan New Deal

Laurent Vaginay, 1er adjoint évoque le projet « new deal » qui permet l’accélération de la couverture numérique sur le territoire national. A la Gresle, ce projet se traduira par l’implantation d’une antenne relais au lieu dit la Madone, la parcelle n°279 de mr Muguet.

L’avantage de cette implantation est l’absence d’habitation dans une zone proche qui n’induit donc pas de

périmètre de sécurité. De même, l’antenne est noyée dans le paysage par la présence d’arbres et ne génère

pas de pollution visuelle ce qui est plutôt positif.

Toutefois une antenne émet des ondes électromagnétiques et ne comporte donc pas de risque zéro même

si les connaissances actuelles qualifient ce risque de minimum. Pour palier à ce dernier, des valeurs limites

maximales d’exposition aux champs ont été imposées.

Aussi, il est ainsi possible pour tout citoyen souhaitant des informations de demander à tout moment et gratuitement à l’agence nationale de fréquences, ANFR un contrôle.

L'exposition du public aux champs électromagnétiques suscite des questions de la part de nos administrés.

La mairie peut demander une simulation afin de rassurer et faire réaliser des mesures sur la commune de la Gresle. L’ANFR, établissement public de l'Etat, sera présente à nos côtés si nécessaire pour apporter son expertise dans ce domaine.

La DP est en cours, les travaux pourront donc débutés d’ici la fin de l’année. Malgré les difficultés de réception du fait des reliefs, Bouygues Télécom est tenue à une l’obligation de résultats dans le cadre de ce plan.6

Personnel communal

Isabelle Dugelet fait le point sur le personnel pour la rentrée de septembre.

Mairie

Marie Arnaud a souhaité renouveler sa disponibilité. Le contrat de Géraldine Pierrefeux est donc

reconduit pour une année.

Périscolaire

Durant cette année scolaire, l’effectif de la cantine et de l’accueil périscolaire était important. Ce sont entre 45 et 53 enfants en moyenne qui déjeunent chaque jour au restaurant scolaire. L’agrément ALSH du périscolaire impose des taux d’encadrement pour l’accueil collectif de mineurs. Le directeur de la structure peut être inclus dans l’équipe d’encadrement lors de la présence de moins 50 enfants. Dans le cas contraire, il ne peut cumuler les fonctions de directeur et d’animateur. L’accueil périscolaire doit donc s’adapter.

Aussi Yvette Guénat (qui a remplacé Pauline Try durant son congé maternité) sera directrice du

périscolaire et s’occupera de la gestion administrative et financière. Elle sera présente 3 matinées

par semaine, de 8h à 10h30. Un contrat de 300 heures sera établit pour cette année scolaire.

Pauline Try, sera quant à elle, en charge de l’animation, ce poste reste important du fait que nous

sommes un accueil de loisirs agréé et pas seulement une garderie.

Il est nécessaire de travailler avec du personnel qualifié, Aussi, suite à la demande Jocelyne Corger

de ne plus travailler au sein du service périscolaire, Audrey Chemarin rejoint l’équipe à la rentrée.

Il s’agit d’un contrat en lien avec la mission locale qui sera financé à hauteur de 40%, réparti sur 7

jours. Elle fera valider un CAP petite enfance à la MFR de Vougy,.

Audrey de son côté est ravie de cette future 1ère expérience professionnelle.

Elodie Dinot, actuellement employée comme agent technique est réellement « multi tâches ». Du fait

de la fermeture de certains bâtiments, son nombre d’heures de ménage a diminué. Elle a donc

naturellement occupé le poste de cantonnier suite au départ de Christophe Desaye fin avril.

Un contrat de 35 heures, avec des horaires fixes sera prochainement établit pour Elodie.

Isabelle Dugelet en profite pour évoquer le poste d’agent communal, agent technique.

Un projet de mutualisation avec une autre commune, a été évoqué.

De plus un vivier d’auto-entrepreneurs complète Elodie selon les besoins de la commune.

Il est à noter qu’il s’agira d’un essai. Il sera toujours possible de revenir en arrière et de travailler de

nouveau avec un employé de la mairie, si la solution en cours d’expérimentation ne donne pas

satisfaction.

Dif élus

Evoqué lors du dernier Conseil, il n’y a pas de “pont” avec le DIF professionnel.7

4ème classe/ Périscolaire

Stéphanie Narboux, conseiller municipal déléguée à la vie scolaire et périscolaire, petite enfance,

prend la parole pour faire le point sur l’école.

Le 23 juin a eu le lieu le conseil d’école. Le directeur Julien Reviron a présenté les effectifs pour la

prochaine rentrée, et ce ne sont pas moins de 80 enfants qui sont inscrits ainsi que 6 TPS, qui

seront répartis de la manière suivante :

. Classe des grands : 8 CE1, 9 CE2, 4 CM1 et 6 CM2 soit 27 enfants sur 4 niveaux,

. Classe intermédiaire : 9 GS, 6 CP, 10 CE1 soit 25 enfants sur 3 niveaux,

. Classe des petits : 11 PS, 11 MS, 6 GS soit 28 enfants sur 3 niveaux.

Il est à noter qu’il y a également 6 TPS, qui ne pourraient être accueillis dans la situation actuelle,

et que les familles souhaiteraient scolariser. Cette situation très inquiétante a ainsi mobilisé les

parents de l’école les Cénelles, qui ont adressé une lettre ouverte à Monsieur Batailler, directeur

départemental de l’Education Nationale de la Loire. Ils ont également rencontré Monsieur

Thomas, DASEN afin de demander la prise en considération de cette situation ainsi qu’une étude

attentive de ce dossier afin d’obtenir, dès la rentrée scolaire prochaine, la résolution de cette

situation incompréhensible.

Une mobilisation devant l’école en présence la presse a également eu lieu le 30 juin.

Aucune réponse ne sera fournit avant la rentrée scolaire et lors du comptage des élèves. La commune

de la Gresle n’est pas prioritaire pour mr Thomas qui évoque à nouveau le RPI, regroupement

pédagogique intercommunal.

Le conseil municipal, réuni ce soir décide d’écrire une motion sur ce sujet, afin de dénoncer la

rupture d’égalité devant le service public.

Isabelle Dugelet commente qu’il sera nécessaire de recommencer la mobilisation avant la rentrée.

Concernant le périscolaire,

Comme évoqué précédemment, et concernant le personnel, il est désormais nécessaire de

proposer un service en adéquation avec le projet de la commune tout en demandant une

participation financière aux familles.

En ce qui concerne le service périscolaire avec l’association les Touchatous, il existe désormais

2 solutions proposées aux familles :

. un abonnement mensuel,

. une tarification au réel,

Le tarif est établit selon le quotient familial.

L’accueil des familles est plutôt positif, elles ont compris l’absolue nécessité de notre service

périscolaire et des larges amplitudes horaires, de 7h à 18h30,8

Bilan SAGE

Laurent Vaginay, présente le bilan annuel Energie, qui présente les consommations et dépenses

énergétiques de notre commune.

Le cabinet SAGE nous accompagne pour une consommation d’énergie maîtrisée.

Il y a différents postes sur la commune. Le coût est d’environ 26€/ habitant.

Le poste où il serait envisageable de faire des économies est la salle polyvalente. Le cabinet Sage

préconise pour celle-ci 2 programmes de travail. Il s’agit d’une étude préliminaire, une analyse plus

fine sera nécessaire.

2 projets sont proposés

1er projet, Travailler sur l’éclairage de la salle des sports.

2nd projet, Télégestion

Téléalarme : être alerté automatiquement en cas de panne ou de défaut de fonctionnement d'une installation,

Télé contrôle & Télécommande : contrôler en permanence et à distance le fonctionnement d'une installation,

Télégestion : enregistrer les informations afin d'analyser, d'optimiser et de gérer à distance le fonctionnement des installations contrôlées

Il est à noter qu’une subvention exceptionnelle du département est possible pour un dépôt du

dossier rapidement.

La commission des bâtiments se réunira prochainement pour évoquer ce dossier. Le projet Lardet

sera également à l’ordre du jour.

Bulletin municipal

MAGUET Natacha, conseiller municipal déléguée à la communication, patrimoine, et vie

associative évoque la création d’un bulletin municipal, une rétrospective 2018-2019 qui paraîtra

cette fin d’année,.

Almanach 2020.

Pour le Noël 2019, un Almanach « Notre Temps» a été offert aux personnes de plus de 75 ans, et quelques exemplaires ont été distribués à l’Ehpad. Conseils, astuces, recettes, bricolages, ce cadeau fut très apprécié, avec des retours très positifs. Le conseil municipal décide cette année d’élargir et d’offrir ce cadeau dès 70 ans.

6. Tour de table

Licence 4

L’achat d’une licence 4 a été proposée à la commune. Des conditions sont à respecter, un exploitant doit être désigné et remplir l'obligation de formation donnant lieu à la délivrance du permis d’exploitation. Isabelle Dugelet trouve cela contraignant et demande au conseil, à titre informatif, leur opinion à ce sujet. Un tour de table rapide conforte l’idée de ne pas acheter cette licence.9

Chemins

Pierre Noyel évoque le fauchage et le balayage de la commune par Quentin Dumont et Michaël Narboux.

Le terrain de cyclo-cross a également été refait à la demande de jeunes du village, qui ont également

participés à cette opération.

Il explique également que certains particuliers ont participé à l’entretien des chemins, la mairie fournissant la matière première et les administrés exécutant les travaux.

On ne peut qu’encourager cette démarche, très solidaire.

Fin du conseil municipal à 00h25

Prochain conseil vendredi 25 septembre