Compte-Rendu - CR du 25 09 2020

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Compte-Rendu - CR du 25 09 2020 Document publié le Vendredi 25 septembre 2020 par la commune de Gresle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 25 09 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Environnement, 1

Conseil municipal du 25 septembre 2020

L’an deux mil vingt le 25 septembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 22 septembre 2020, s’est

réuni en session ordinaire à l’ESPACE ANIMATION sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.

Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, NOYEL Pierre, MONCORGÉ Philippe,

COMTE Coralie, CHARLES Ghislain, MAGUET Natacha, POLLOCE Florent, DELETRE Joffrey, COHEN Sylvie,

NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, FERAILLE Marcel,

Absent excusé: POINAS Clarisse,

Secrétaire de séance: COMTE Coralie

Avant de débuter la séance, Madame le maire félicite Julien DESPORTE, pour l’arrivée de Lénaïc dans son foyer.

Madame le maire indique que le devis rénovation et renforcement du relevage rue St Jean (point n°2 de l’ordre du jour) ne sera pas présenté ce soir, faute d’avoir reçu les éléments.

1. Arrêté pour modification des délégations de pouvoirs donnés au maire

Madame le maire explique que suite à la transmission à la sous-préfecture de différents arrêtés, arrêtés de fonctions et de signatures aux adjoints et arrêtés de fonction aux conseillers délégués, une remarque a été faite au titre du contrôle de légalité.

Il est précisé que lors de délégation de fonctions et de signature, les délégations doivent être précisément

définies afin d’en apprécier les limites. Un ordre de priorité a donc été établit entre les titulaires des

délégations.

Les arrêtés rectifiés ont été transmis à la sous-préfecture et seront également adressés aux intéressés.

2. Approbation du RPQS, Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable 2019.

Marcel Ferraille présente le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable qui doit être approuvé par le conseil municipal.

Mr Ferraille explique qu’un nouveau bureau a été élu pour une durée de 4 mois. En effet, La Roannaise de l’eau et le syndicat Rhône Loire Nord vont fusionner au 1 er janvier 2021. Le réseau d’eau dessert 45 292 habitants, 21 784 abonnés dont 419 pour la commune de la Gresle. Le nombre d’abonnés reste stable (417 abonnés en 2018).

Le tarif de l’eau (intégrant la redevance de pollution domestique) est de 3.59€/m³.

Après présentation de ce rapport, le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité des membres présents ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2019.

Ce rapport est consultable en mairie par les habitants.

3. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif et des boues

Pierre NOYEL, 3ème adjoint, rappelle que chaque année les rapports sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif et sur le traitement et valorisation des boues rédigés par Charlieu Belmont Communauté doivent être présentés en conseil municipal.2

Il en fait donc la lecture en précisant la présence de deux techniciens sur le territoire et leur rôle au niveau du SPANC (Service public d’assainissement non collectif) : assistance et conseils auprès des usagers, information des usagers, contrôle de l’existant et de bon fonctionnement, contrôle du neuf, soutien technique auprès des élus, réflexion sur le SPANC et développement. 75 % des contrôles ont déjà été réalisés.

Le territoire se compose de 3 365 usagers du service du SPANC, avec 222 installations sur LA GRESLE.

Tarifs 2019, idem 2018:

180 € pour le contrôle des installations existantes

120€ pour le contrôle de conception et d’implantation

80€ pour le contrôle d’exécution

180€ pour le contrôle périodique

180€ pour le contrôle de mutation

Sur 2019, sur l’ensemble des 25 communes, 303 contrôles de bon fonctionnement ont été réalisés, 9 de

l’existant, 11 de conception et 46 de réalisation.

Il est encore tôt pour estimer l’évolution de la conformité des installations mais les résultats des premiers contrôles de bon fonctionnement laissent craindre que les mises aux normes exigées lors du premier passage n’aient pas été effectuées.

En ce qui concerne le traitement et la valorisation des boues, la gestion est confiée à Véolia, par la communauté de communes.

Sur La Gresle, un agriculteur reçoit les boues de la station quand l’épandage est réalisable à une période favorable pour les cultures.

Ces rapports sont consultables en mairie par les habitants.3

4. Avancement des projets Lardet/ éclairage salle des sports/ télégestion

Michaël VERMOREL, 2ème adjoint, présente dans un 1er temps le projet Lardet à l’aide d’une maquette. En effet, la commune souhaite réaménager cet espace avec l’objectif de créer des espaces publics, espaces verts, stationnement. Cette représentation 3D du projet permet de visualiser les futurs travaux. La cheminée « historique » sera conservée, tout comme la charpente métallique (pour la cheminée, il faudra juste prévoir un re-jointement des briques). Ces témoignages du passé, parties intégrantes du patrimoine de la commune seront donc au cœur du projet. Un préau, une aire de jeux pour les enfants sont également prévus, tout comme la rénovation de l’abris bus. Une dizaine de place de parking, ainsi qu’un local technique verront le jour.

Ce projet permettra un lien social dans le centre du village, avec dans le futur une possibilité de marché hebdomadaire, des buvettes, diverses manifestations pour contribuer au dynamisme du village.

Une partie des murs existants seront conservés, les dalles également. Cela permettra de conserver le réseau d’eaux pluviales. La maison quant à elle sera sécurisée et mise en sommeil dans l’attente de sa future rénovation. Des végétaux et un jardin suspendu uniformiseront l’ensemble pour le rendre encore plus attractif.

L’architecte en charge du projet est AABT (qui nous avait accompagné la commune pour le projet de l’école). Prochaine étape, L’APS, l’avant-projet sommaire.

L’élaboration du budget est en cours. Des dossiers de subventions vont être déposés rapidement afin de profiter du plan de relance de la région. Nous avons reçu quelques éléments, nous sommes en attente de la question relative à la pollution des sols.

Ce projet s’échelonnera en plusieurs phases, qui seront réalisées en plusieurs années. Sous ce mandat, la démolition et la reconstruction seront la première étape.

Dans un second temps, Michaël VERMOREL, présente les études d’éclairage du SIEL.

La salle des sports représente une dépense énergétique importante.

Les vestiaires doivent être remis aux normes, pour des questions de sécurité. Des travaux peuvent être envisagés afin de réaliser de réelles économies tant au niveau de la maintenance, que de la consommation d’énergie pour un investissement à la charge de la commune faible.

Devis d’éclairage du SIEL :

Soit en 2 phases :

• Gymnase vestiaire circulation pour un montant de 26 510,00 € HT schéma n°1

• Public : Gradin / Public sol pour un montant de 5 640,00 € HT schéma n°24

Soit la totalité:

• Etude sur le changement de la totalité des luminaires à changer

pour un montant de 31 990,00 € HT schéma n°3

Devis de la télégestion ( y compris afficheur):

• Entreprise Lespinasse pour un montant de 9 767,36 € HT

La technologie « Led » serait privilégié car son emploi est graduel, progressif et peu énergivore.

3 boutons : - 30% « ballade »

- 70% , pallier intermédiaire, sport/ match

- A clefs, pour les matchs de national 3 uniquement. A la fin du match, on modifie l’éclairage

Cela permettra une uniformité des lieux.

Un retour sur investissement est envisageable sur 5 ans entre le coût qu’il faudrait prévoir pour le changement et l’entretien des tubes néons et les économies d’énergies réalisables.

Mme le maire précise que la commune a la possibilité de demander une aide financière au département

pour le soutien de ce projet, dans le cadre du plan de relance du département.

La télégestion :

Avantage : Enregistrer les informations afin d'analyser, d'optimiser et de gérer à distance le fonctionnement des installations contrôlées, être informé en cas de panne. Il est utile de préciser que ce système sera utilisé pour l’amélioration de la maintenance, en aucun cas à la surveillance les utilisateurs.

Schéma n°15

Schéma n°2

Schéma n°3

Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, après en avoir délibéré :

- approuvent le projet dans sa globalité, pour un montant total HT de 41 757,36 € HT.

- chargent Mme le Maire de demander les subventions relatives à ce dossier,

- chargent Mme le Maire de solliciter l’aide du Conseil Départemental pour l’octroi d’une subvention

- autorisent Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération.

Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif.6

5. Délibération approuvant les conclusions du commissaire enquêteur, le zonage pluvial et le zonage assainissement, budget assainissement

Isabelle Dugelet explique que lors du programme du schéma directeur d’assainissement, 2 subventions ont été accordées par le département. Pour le versement de celles-ci de nombreux documents sont demandés, notamment une délibération approuvant les conclusions du commissaire enquêteur ainsi que du zonage pluvial et assainissement. Il est à noter que ces subventions seront caduques en fin d’année.

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- approuvent les conclusions du commissaire enquêteur et les zonages pluvial et assainissement.

- chargent Mme le Maire de demander le versement des subventions

- autorisent Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération.

6. Retour sur le conseil communautaire du 17 septembre 2020

Isabelle Dugelet prend la parole pour présenter les grandes lignes de la dernière séance.

Environnement, Contrat trames vertes et bleues

Depuis 2016, Roannais Agglomération, Charlieu-Belmont Communauté et la Communauté de Communes du Pays d'Urfé se sont engagés dans ce dispositif afin d’intégrer la préservation du patrimoine écologique et paysager dans le développement du territoire.

Le contrat vert et bleu roannais a été signé entre la Région, le Conseil Départemental de la Loire et les EPCI pour 5 ans : 2018 – 2022 en réponse à une problématique de préservation et de restauration des continuités écologiques.

Isabelle Dugelet prend l’exemple de plantation de haies afin d’héberger la faune et fait le constat que peu de personnes connaissent ce dispositif et les aides qui en découlent, tout comme la création des mares (jusqu’à 1000m²).

La priorité est donnée aux agriculteurs qui ont déjà une démarche environnementale.

Laurent Vaginay, 1er adjoint évoque le fait de donner les informations à qui de droit. Il est cependant nécessaire de rencontrer prochainement la chargée de missions pour informer les agriculteurs.

Piscine intercommunale

Le projet de la piscine de Charlieu est une vraie nécessité, elle permettra notamment :

. l’apprentissage de la natation pour les scolaires du territoire,

. l’accès pour tous à une piscine publique pour des activités sportives, de loisirs, de bien-être, . de renforcer l’attractivité touristique du territoire.

Prochainement, la commission va se réunir afin de se positionner sur le choix du maitre d’œuvre ( 3 architectes sont en lice).

Déchets ménagers

De nouveaux appels d’offres auront lieu pour la collecte des déchets, au porte à porte et en points d’apports déchets volontaires. Marcel ferraille, notre délégué, nous rapporte régulièrement les informations relatives à cette compétence.7

Pouvoirs de police

Prochainement, de nouvelles règles en matière de transfert de pouvoirs de police spéciale au président d’une EPCI doivent être établies. Elles concernent principalement le pouvoir de police en matière d’habitat et de voirie des maires.

Sa gestion au quotidien pour le président de l’EPCI parait difficile car ce dernier ne peut connaître tous les logements insalubres du secteur, les immeubles en ruine…Aussi, quelques maires doivent notifier leur opposition en prenant un arrêté en ce sens pour que le Président puisse y renoncer sur l’ensemble de son périmètre.

Si nécessaire, un arrêté sera fait à la Gresle.

Formations des élus

Une circulaire préfectorale du 4 septembre 2020 relative aux nouvelles règles applicables au DIF des élus locaux vise à améliorer la formation des élus locaux.

Ce DIF est ouvert à tous les élus, qu’ils perçoivent ou non une indemnité de fonction. Cette mesure vise à permettre au plus grand nombre d’élus de bénéficier d’une formation de qualité et adaptée à leurs besoins.

Les thématiques : . Finances locales

. Développement durable

. Intercommunalité

Idées complémentaires proposées : Social et communication.

Référent Ambroisie

L'Ambroisie est une plante invasive et très allergène posant des problèmes de santé publique. Il existe un arrêté préfectoral qui implique sa destruction à toute personne publique ou privée ayant cette plante sur son terrain.

Cependant, il a été constaté un manque d'information et de connaissance sur cette plante et sur les moyens concernant son éradication.

Ainsi, afin que chaque commune connaisse cette espèce et la démarche de lutte contre cette plante, une réunion d'information aura lieu le lundi 28 septembre 2020 à la communauté de communes de Charlieu. De plus, il est désormais obligatoire d’avoir un référent Ambroisie sur chaque commune.

Pierre Noyel, 3ème adjoint sera ce référent pour la commune de la Gresle.

7. Divers

Rentrée 2020,

Stéphanie Narboux, conseiller municipal délégué à la vie scolaire et périscolaire, petite enfance, évoque la

rentrée 2020. La demande de 4ème classe n’a pas abouti, à notre grand regret, les 78 élèves seront répartis

sur 3 classes.

Béatrice Villard a intégrée l’équipe enseignante, elle s’occupe de 4 niveaux, de CE1 à CM2.

Elle souhaite déménager de classe afin d’avoir un espace de travail plus spacieux et pouvoir travailler en

groupe. Cela s’effectuera durant les prochaines vacances scolaires car l’entreprise Performance en charge

des tableaux numériques doit procéder au déménagement de ces derniers.

Une demande d’aide pour déménager le mobilier sera faite aux parents d’élèves.

Isabelle Dugelet prend le relais pour évoquer le rendez-vous de ce jour avec mme Madame Bouche, la

nouvelle inspectrice de l'éducation nationale. Cette rencontre a permis d’échanger notamment8

sur l’évolution de l’effectif de notre école ainsi que la demande d’ouverture d’une 4ème classe pour la

rentrée scolaire 2021/2022. Les effectifs prévisionnels seront envoyés au plus tard fin novembre et

réajustés en temps voulu. Isabelle Dugelet a mis en avant que notre école à un bel avenir car

aujourd’hui 20 % de la population a moins de 14 ans.

Isabelle Dugelet évoque le fait qu’il faut « récupérer » des enfants actuellement scolarisés sur d’autres

communes. Notre école est faite pour les accueillir.

Stéphanie Narboux, également présidente des Touchatous (association du périscolaire) précise que les familles acceptent volontiers la mise en place d’une tarification depuis la rentrée. En effet, désormais 2 solutions sont proposées aux familles :

. un abonnement mensuel,

. une tarification au réel,

Le tarif est établi selon le quotient familial.

Comme indiqué lors du précédent conseil, Yvette Guénat est désormais directrice du périscolaire et s’occupera de la gestion administrative et financière. Elle sera présente 3 matinées par semaine. Audrey Chemarin a rejoint l’équipe à la rentrée.

. Réunion associations,

Joffrey Deletre, conseiller municipal délégué à la gestion des salles municipales et vie sociale fait un

compte rendu rapide de la rencontre qui a eu lieu le lundi 07 septembre entre toutes les

associations, son objet était de faire un point sur le planning annuel et le protocole sanitaire en

vigueur à appliquer.

Il est à noter une nouvelle activité au sein de Gresloisirs avec des séances de sophrologie. D’autre part, le basket reçoit des enfants et adolescents d’IME (institut médico- éducatif) atteints de troubles autistiques dans le cadre de santé/ basket.

Mot d’ordre : Chaque association se doit d’être vigilante, responsable et faire respecter le protocole sanitaire en vigueur.

. Bulletin municipal,

MAGUET Natacha, conseiller municipal déléguée à la communication, patrimoine, et vie

associative évoque l’élaboration du prochain bulletin municipal. Une rétrospective 2018-2019

paraîtra cette fin d’année. Elle consulte actuellement les imprimeurs.

. Voirie,

Pierre Noyel, 3ème adjoint, indique la coupe de 4 sapins à la Madone, les arbres sont à vendre, cela

représente environ 20m³.

Une intervention récente, vers le garage Berchoux a été réalisée, celui-ci s’engage à payer les tuyaux, les travaux seront à la charge de la commune.

Il évoque un courrier reçu de la part de mme Monique Malingrey. Point soulevé, est-il possible

d’aménager une voie sécurisée pour le passage de fauteuils, piétons ou poussettes sur la D82 ? Il

s’agit d’une route départementale, il faut donc se rapprocher du Département.

Pierre évoque le travail de notre « équipe communale » Frédéric Dejob, Quentin Dumont et Elodie

Willems.9

. Commissions intercommunales, retour des délégués

. 1ère réunion du comité consultatif de la cohésion sociale,

Stéphanie Narboux, représente la commune au sein de ce comité. L’objectif de cette première

réunion était d’apprendre à se connaître et expliquer ses attentes.

Le projet de cette commission est de créer la convention territoriale globale. Une partie importante de ce projet portera sur l’accueil petite enfance, En effet, notre territoire manque d’assistantes maternelles. La commission doit travailler sur les solutions à apporter pour les aider à s’installer. Pour connaître le territoire, favoriser un esprit communautaire, les réunions du comité seront organisées sur plusieurs communes.

. 1ère réunion du groupe de travail PCAET, Plan Climat Air Energie Territorial

Ghislain Charles, conseiller et membre du groupe de travail PCAET présente ce groupe de travail et de

concertation qui marque l’engagement des communes de conduire une politique climat air énergie.

Cette 1ère réunion avait également pour but de se présenter, elle était dirigée par Guillaume Descaves,

élu sur la commune de St Nizier s/ Charlieu. 5 grands thèmes vont être travaillés en groupe.

. Orange

Isabelle Dugelet prend la parole pour expliquer son récent rendez-vous avec des techniciens de la société Orange. En effet, de nombreux problèmes de téléphonie, internet sont constatés, des fils sont à terre, l’armoire ADSL est trop souvent ouverte…

Un contrôle de la commune a donc été fait, et une équipe de techniciens sera prochainement présente afin de régler ces différents points.

Sur les poteaux, il y a du lierre qui grimpe. C’est une compétence de la commune, le nécessaire sera donc fait. Il est également important de rappeler aux riverains qu’ils doivent élaguer aux abords des lignes, en vue de garantir la permanence, la qualité et la disponibilité des réseaux et du service.

Nos réclamations sont justifiées et il est à noter qu’Orange reprend la main sur nos futures interventions, cela rassurera nos administrés.

Nota : Poteaux cassés ou penchés, câbles décrochés ou arrachés, armoires ouvertes ou détériorées.

Le service "dommages réseaux" permet à toute personne de signaler une anomalie constatée sur des

équipements du réseau Orange. En signalant ces anomalies, cela permet à Orange de réparer

rapidement ces installations et de maintenir ainsi la bonne qualité des services aux usagers.

Si le particulier ne peut pas faire la demande sur internet, il peut se présenter en mairie.10

Isabelle DUGELET a également sollicité Orange pour une étude et remise en état des fils dans le Bourg.

Michaël VERMOREL, évoque la possibilité de s’abonner à la fibre et précise que l’opérateur Bouygues se déplace sur site avec un installateur.

Suite à la DP pour l’antenne de la Madone, le délai de recours est écoulé. Les travaux vont pouvoir débuter.

. Nouveau contrat de photocopieurs,

Le contrat du photocopieur de la mairie arrive à son terme. Suite à la demande de l’école, il y aura

désormais 2 copieurs (1 Mairie + 1 Ecole).

Pour préserver la qualité de l’air dans les classes, le photocopieur de l’école sera installé dans le bureau de mr Julien Reviron. Le papier sera pris en charge par l’établissement scolaire, sur le budget fourniture.

. Demande de subvention de l’ADMR,

L’association ADMR (aide à domicile en milieu rural) de Belmont de la Loire, intervient sur la commune. En 2019, leur activité s’est traduite par 2406 heures concernant 21 bénéficiaires greslois. Elle sollicite auprès de la commune une subvention au titre de l’année 2020. Le conseil décide ne pas répondre favorablement à cette demande.

. Cité Nouvelle

Michaël VERMOREL rapporte le récent rendez-vous avec Cité Nouvelle, organisme de logements sociaux dans la Loire et un architecte pour vérifier la possibilité afin d’implanter 3 appartements/ maisons de plain-pied pour accueillir des personnes vieillissantes ou dépendantes, sur le terrain communal, sous mairie. Des logements faciles d’accès et proche du bourg.

Une demande complémentaire d’une maison plain-pied avec 3 chambres a été faîte. Elle pourrait recevoir un accueil petite enfance dans le cadre d’un projet inter générationnel. Aucun logement ne le permet actuellement sur la commune.

Isabelle Dugelet en profite pour indiquer la future disponibilité de l’appartement au-dessus de la poste.

8. Tour de table

Marcel Ferraille évoque les poubelles « sauvages » toujours débordantes.

Ghislain Charles évoque l’ouverture d’un studio de tatouages. Isabelle Dugelet complète par l’installation d’une sophrologue dans le bourg, ainsi que de la récente ouverture d’une chambre d’hôtes, route de Thizy.

Elle informe aussi le conseil de la demande de l’entreprise DUGELET pour la pose des décorations de Noël.

Elle rappelle aussi qu’une somme a été inscrite au budget pour acheter un frigo pour la mairie ainsi que pour changer les chaises de la salle du Conseil.

Natacha MAGUET et Coralie COMTE sont en charges de faire réaliser des devis pour les chaises.

Fin du conseil municipal à 23h25

Prochain conseil vendredi 06 novembre 2020, 20h.