Compte-Rendu - 2021 09 18 CR

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Compte-Rendu - 2021 09 18 CR Document publié le Vendredi 10 septembre 2021 par la commune de Gresle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 09 18 CR)Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Aménagement du territoire, 1

Conseil municipal du 10 septembre 2021

L’an deux mil vingt et un le 10 septembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 08 septembre

2021, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.

Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, MONCORGÉ Philippe, COMTE Coralie,

CHARLES Ghislain, MAGUET Natacha, POLLOCE Florent, NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, FERAILLE

Marcel,

Absent excusé : POINAS Clarisse, COHEN Sylvie, DELETRE Joffrey,

3 pouvoirs : COHEN Sylvie à MAGUET Natacha,

POINAS Clarisse à VAGINAY Laurent,

DELETRE Joffrey à DUGELET Isabelle

Secrétaire de séance : MAGUET Natacha

Le compte rendu du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité.

1. Voirie, remplacement de Pierre Noyel

Isabelle Dugelet évoque la démission de Pierre Noyel qui occupait le poste de 3ème adjoint en charge de la voirie. Une nouvelle organisation est proposée suite à réunion d’adjoints afin de répartir la charge importante de travail qui résulte de la gestion de ce service essentiel pour la commune. Ainsi 2 personnes seraient désormais en charge de ce secteur : un adjoint et un conseiller délégué. Les membres extérieurs seront toujours mis à contribution.

Détermination du nombre d’adjoints et élection d’un nouvel adjoint : Madame le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil municipal. En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.

Suite à la démission de Monsieur Pierre Noyel du poste de 3ème adjoint, et considérant que pour assurer le

bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant de 3ème adjoint, il est proposé

de conserver à 3 le nombre de postes d'adjoint.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés, après en avoir délibéré,

décide de conserver à 3 postes le nombre d' adjoints au maire.

L’élection d’un nouvel 3ème adjoint est donc nécessaire. Celui-ci occupera, dans l‘ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire,

CHARLES Ghislain est candidat. Un vote a lieu.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés :

désigne CHARLES Ghislain en qualité de 3ème adjoint au maire.2

Nomination d’un conseiller délégué :

Comme évoqué précédemment, un conseiller délégué travaillera désormais conjointement avec le 3ème adjoint sur les différents dossiers voirie. Isabelle Dugelet explique que Ghislain Charles sera en charge des dossiers relatifs à la voirie et l’environnement. Après concertation avec les adjoints et l’intéressé, elle propose et désigne Julien Desporte comme conseiller municipal délégué à la voirie, en charge des chemins et du matériel (maintenance…).

Indemnités des élus :

Ainsi, afin de rémunérer chacun dans le cadre de l’enveloppe dédiée aux indemnités de fonctions, les adjoints percevront désormais une indemnité moindre.

Le Conseil municipal décide de fixer ainsi qu’il suit le montant des indemnités des élus par rapport à l’indice 1027 et pour la durée du mandat :

Isabelle DUGELET, maire : 37.3%

Laurent VAGINAY, 1er adjoint : 7,70%

Michaël VERMOREL, 2ème adjoint : 7,70%

Ghislain CHARLES, 3ème adjoint : 7,70%

Cette indemnité sera versée mensuellement.

Madame le Maire précise qu’en application des dispositions de l'article L 2123-24-1 du code général des collectivités territoriales alinéa III, les conseillers municipaux auxquels le maire délègue une partie de ses fonctions peuvent percevoir une indemnité de fonction spécifique, laquelle doit toutefois rester dans le cadre de l'enveloppe budgétaire consacrée au maire et aux adjoints ayant reçu délégation. En aucun cas l'indemnité versée à un conseiller municipal ne peut dépasser l'indemnité maximale susceptible d'être allouée au maire de la commune. Désormais 4 conseillers municipaux seront donc conseillers délégués et percevront une indemnité au taux de 3 % de l'indice brut terminal de la fonction publique. Cette indemnité sera versée mensuellement.

Considérant que les assemblées délibérantes sont tenues de fixer les indemnités de fonctions dans la limite des

taux maxima prévus par la loi pour chaque catégorie d’élus,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés ,après en avoir délibéré, décide :

d’allouer, avec effet au 10 septembre 2021 une indemnité de fonction mensuelle au nouveau conseiller

municipal délégué suivant DESPORTE Julien, conseiller municipal délégué à la voirie, par arrêté municipal

n°43-2021 en date du 10 septembre, et ce au taux de 3 % de l'indice brut terminal de la fonction publique.

2. Voirie, travaux complémentaires :

Isabelle Dugelet explique que le programme voirie sera bientôt réalisé par l’entreprise THIVENT.

Des conditions financières avantageuses réalisées lors de l’appel d’offre regroupant les 2 programmes voirie,

nous permettent de compléter les travaux initialement délibérés, en 2019 et 2020.3

Un devis estimatif réalisé par l’entreprise THIVENT est présenté.

Désignation des voies Devis estimatif HT en €

Chemin de Favier 8 865,00 €

Haut du Manet 11 238,00 €

TOTAL 20 103,00 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés:

- approuve le complément de programme ci-dessus,

- charge le Maire de sa réalisation,

- autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération,

Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2021.

Julien Desporte prend la parole pour évoquer le 1er état des lieux du matériel de la commune. Julien, Ghislain et Elodie ont ainsi effectué un inventaire et il apparaît qu’un entretien préventif et curatif est à prévoir.

La commune est plutôt bien équipée au niveau du matériel électroportatif. Pour l’équipement « motoculture » l’achat d’une petite tondeuse serait à prévoir. Le taille haie est trop lourd pour une utilisation aisée.

Notre commune étant désormais labellisée « zéro pesticide » il serait probablement nécessaire d’être équipé en élément portatif pour le désherbage de la commune.

Des projets seront budgétisés et éventuellement répartis sur plusieurs années. La location de matériel pourrait aussi être envisagé, tout comme un contrat d’entretien avec un magasin de matériel de motoculture. Des pistes sont à étudier.

Isabelle Dugelet en profite pour remercier Quentin Dumont et Frédéric Dejob qui interviennent régulièrement sur la commune.

3. Personnel communal :

Isabelle Dugelet présente la nouvelle organisation « ménage » au sein de l’école. Désormais, les ATSEM assurent totalement l’entretien de leurs classes respectives, elles sont complétées par Zohra Hafidi pour les 2 autres classes et les espaces communs. Cela induit donc des avenants aux contrats initiaux validés préalablement par une prise de délibérations.

D’autre part, Pauline Try, directrice adjointe du service périscolaire (pôle animation) au sein de l’association les Touchatous, a été engagée successivement par contrats à durée déterminée. Le nombre maximal de reconduction de ces derniers est aujourd’hui atteint. Un nouveau contrat désormais à durée indéterminée lui est donc proposé.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents ou représentés

d’accepter les différentes modifications de contrats ou quotités horaires.4

Compte tenu de ces changements mais aussi du départ proche de Marie Arnaud qui souhaite mettre un terme à son contrat dès la fin de sa mise en disponibilité de son poste de secrétaire de mairie, le tableau des effectifs sera modifié.

4. Mise en place d’une caution pour la clé borne de l’étang du Château :

Madame Isabelle DUGELET, Maire, propose aux membres du Conseil Municipal d’instaurer la mise en place d’une caution lors de la remise de la clé de la borne électrique de l’étang du Château, qui peut être utilisée par les associations pour des manifestations locales.

Mme le maire explique qu’il s’agit d’une clé technique coûteuse.

Montant proposé : 150.00€

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- valide la mise en place d’une caution, et accepte ce tarif,

- charge le Maire de sa réalisation,

La clé et des adapteurs seront fournis, la caution rendue après remise des éléments.

5. Divers :

. Ecole :

Stéphanie Narboux, conseillère déléguée à la vie scolaire et périscolaire, petite enfance, et Isabelle Dugelet évoquent la rentrée scolaire avec 92 enfants, une nouvelle équipe enseignante, une nouvelle direction. Un remerciement particulier est adressé aux enseignantes pour l’organisation mise en place sur les 4 classes. Il est important de souligner l’arrivée de nouvelles familles au sein du village et de l’école.

L’école est véritablement un bel outil, les classes sont très bien équipées notamment dans le domaine informatique. Du mobilier supplémentaire a également été acheté. Le montage a été effectué par des parents bénévoles.

La société « Alterrenative restauration » de David Lathuillière propose des repas simples et variés, composés de produits locaux. Un point sera fait tout au long de l’année.

Le succès que connait l’action de l’association les Touchatous, se traduit quotidiennement par une fréquentation en hausse de la cantine et du service périscolaire. Cela nécessite une nouvelle organisation. L’agrément ALSH (Accueil de Loisirs sans Hébergement) du périscolaire impose des taux d’encadrement pour l’accueil collectif de mineurs. 1 personne pour 14 enfants de moins de 6 ans et 1 personne pour 18 enfants de plus de 6 ans. Il est donc nécessaire de recruter une personne titulaire d’un Bafa ou d’un diplôme équivalent.

Le bilan est donc plus que positif pour cette rentrée 2021/2022 tant au niveau de l’école que du périscolaire.

. Viste de Mme Sylviane Astic, sous-préféte :

Isabelle Dugelet, en compagnie du 1er adjoint et de certains membres du conseil a rencontré Mme Astic, sous- préfète de la Loire, nommée récemment. Cet échange très sympathique, a permis de présenter notre commune, ses nombreux atouts, ses projets réalisés et à venir.

Cette rencontre s’est poursuivie par une visite de l’école puis de la friche Lardet futur projet structurant et essentiel pour la commune. L’Etat a déjà accordé une DETR pour la démolition/dépollution et accompagnera pour la 2nde tranche de constructions et aménagements. Seules les demandes déposées à la Région (CPER et CAR) n’ont pas eu de réponse depuis décembre.

Isabelle Dugelet explique que ce fut un moment très enrichissant, une bonne prise de contact.5

. Taille des arbres et des haies :

Comme chaque année, il sera réitéré à tout propriétaire ou locataire, riverain des chemins ruraux, voies communales ou départementales, l’obligation d’élagage et de taillage des haies, ainsi que l’élagage des arbres présentant des branches basses et susceptibles de gêner la circulation.

Une communication sera rapidement mise en place.

Tour de table & Commissions :

Laurent Vaginay, 1er adjoint prend la parole suite à une réunion intercommunalité au sujet de l’assainissement. Il informe aussi qu’une nouvelle rencontre avec notre prestataire VDI aura lieu prochainement pour la préparation du dossier de mise en concurrence du contrat de prestations de service de notre assainissement collectif communal.

Michael Vermorel, 2nd adjoint en charge de l’entretien des bâtiments prend la parole concernant un effritement important au niveau des plinthes de la bibliothèque municipale. Les devis ont été validés afin de stopper et de corriger rapidement cette détérioration. Des problèmes électriques sont aussi survenus à l’école, ils ont été résolus par l’intervention d’un électricien professionnel.

Natacha Maguet, en qualité de déléguée à la culture prend la parole et informe que le bulletin municipal est maintenant terminé et sera distribué très prochainement.

Isabelle Dugelet émet le souhait de compléter cette future distribution par une invitation à une réunion publique à l’ensemble de nos concitoyens. La date du 05 novembre est fixée. Ce rendez-vous est important pour la vie de notre commune afin d’échanger directement avec nos administrés, d’enregistrer leurs suggestions et de formaliser leurs attentes sur les différents projets de ce mandat.

Mme le Maire évoque également 2 propositions de formations.

La première intervient sur une demi-journée dans le cadre du CVB Roannais (contrat vert et bleu) dont le but est de préserver le patrimoine écologique et paysager. Cette formation est destinée aux agents techniques et élus.

Elle se déroulera en deux temps, d’abord en salle pour aborder les notions de gestion différenciée, la biodiversité et sa préservation puis à l'extérieur pour évoquer la gestion des espaces verts et susciter des échanges techniques.

La seconde émane du SDIS 42 (service départemental d'incendie et de secours) qui propose une formation à la gestion de crise des élus. Elle se déroule également sur une demi-journée avec localement une simulation d’un évènement plausible (ex : tempête, inondation). Deux officiers seront présents.

Le conseil répond favorablement à ces deux propositions de formation, qui seront prochainement organisées.

Fin du conseil municipal à 23h15

Prochain conseil vendredi 22 octobre 2021, 20h30