Compte-Rendu - CR CM290916

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Compte-Rendu - CR CM290916 Document publié le Jeudi 29 septembre 2016 par la commune de Montaud. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM290916)Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Jeunesse, CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2016– 20heures 30

COMPTE-RENDU

1. Approbation de l’ordre du jour.

2. Approbation du Compte-rendu du précédent conseil.

3. Travaux : Mise en accessibilité de l’école Charles Perrault.

4. Travaux : Avenir des locaux de l’ancienne Mairie.

5. Travaux : Point Multiservices.

6. Urbanisme : Point PLU.

7. Personnel : Vacation dans le cadre des temps d’activités périscolaires 8. Personnel : Convention avec le CDG34 pour l’organisation de la médecine préventive. 9. Finances : Point Budgétaire et analyse financière 2015.

10. Affaires sociales : Mammobile 2016.

Sous la présidence de Monsieur Joël RAYMOND,

Etaient présents : Mmes ANGELVIN Céline, BOULAND Corinne, CALADOU Geneviève, DEURVEILHER Mickaëlle, GROS Emilie et MAVEL Catherine.

MM. BARBE Patrick, LOUCHE Christian, MALAVIEILLE Serge, et PHILIPON Pierre. Absents excusés et représentés : Mmes GUILLERMET Cathy, RATHUILLE-MARTINEZ Isabelle, MM DE MONTLAUR George, FABRI Stéphane.

Procuration : Mme GUILLERMET Cathy à Mme MAVEL Catherine, Mme RATHUILLE-MARTINEZ Isabelle à M. BARBE Patrick, M. DE MONTLAUR George à M. LOUCHE Christian et M. FABRI Stéphane à Mme DEURVEILHER Mickaëlle.

1 Approbation de l’ordre du jour : Adopté à l’unanimité.

2 Approbation du Compte-rendu du précédent conseil : Adopté à l’unanimité

3 Travaux : Mise en accessibilité de l’école Charles Perrault.

Une réflexion est lancée au sujet de la mise en accessibilité de l’Ecole Charles Perrault. Ainsi, il sera demandé à l’architecte, Monsieur GAIDOZ, d’établir un plan et un chiffrage en vue d’initier un permis de construire et des travaux, prévus pour l’été 2017.

Ce projet nécessite la démolition des sanitaires actuels et la création d’une rampe pour la mise en accessibilité du bâtiment le plus ancien.

4 Travaux : Avenir des locaux de l’ancienne Mairie.

L’installation de la fibre optique, dans le cadre des travaux réalisés cet été par Montpellier Méditerranée Métropole, en lien avec la Commune de Montaud, permet de redéfinir les usages des salles de réunion.

Dans ce contexte, il parait intéressant de remanier la salle des associations située dans l’ancienne mairie, située Place de l’Eglise, afin de permettre aux habitants du village, et notamment aux artisans, de bénéficier de l’Internet à Haut Débit.

Il s’agit aussi de repenser l’aménagement et l’ameublement de cette salle, mais aussi de penser les modalités du contrôle des accès physique et numérique à ce lieu et aux services qui y seront offerts.5 Travaux : Point Multiservices.

Le projet de multiservices de Montaud est en cours de démarrage. L’équipe municipale a pour l’heure confié à un architecte la réalisation d’une esquisse et l’ensemble des parties prenantes a pu se rencontrer afin d’échanger et d’enrichir le projet. La Commune, La Métropole et le Département de l’Hérault, en lien avec un bureau d’études voirie ont ainsi pu échanger leurs points de vue quant à l’aménagement et la sécurisation de la RD21.

La Commune a aussi engagé une réflexion sur le programme immobilier, avec en ligne de mire la nécessité de réduire la présence du stationnement, de favoriser la cohabitation des usages et de permettre l’harmonie de ce bâtiment avec les propriétés riveraines. Ainsi, en première analyse, le programme pourrait se décomposer comme suit :

 1 Commerce Multiservices

 1 Restaurant

 1 point poste

 1 Logement T3/T4

 1 local d’activités divisible

Pour ce qui est de la prochaine étape, il s’agira de s’attacher à une réflexion concernant la reconfiguration du carrefour entre le RD21 et la RD54, afin de permettre la sécurisation des accès et l’amélioration du confort des usagers de ces voies.

6 Urbanisme : Point PLU.

Le diagnostic, préalable à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme est en cours de réalisation. L’objectif fixé par la Commune est la réalisation de 10 logements par an en moyenne jusqu’à l’échéance du Plan Local d’Urbanisme. En matière d’activité agricole, la demande faite par les élus de Montaud est le maintien et la préservation des terroirs viticoles, ce qui permet aussi de favoriser la qualité paysagère et environnementale de la Commune.

7 Personnel : Vacation dans le cadre des temps d’activités périscolaires.

A ce jour, le service public d’accueil périscolaire représente environ 50K€ (Intervenants, bâtiments, masse salariale) de dépenses. Les prestations privées (sport, culture, etc.) sont rémunérées au taux horaire moyen de 30€. La Commune a noué de nombreux partenariats permettant de diversifier les offres d’intervention souvent gratuites (bénévoles du village, membres associatifs, structures porteuses de projets). Afin de poursuivre cette dynamique et proposer aux enfants de nouvelles activités, la création d’un poste de vacataire s’avère intéressante.

La rémunération du vacataire est fixée comme suit : Il percevra 15€ bruts de l’heure ainsi qu’un défraiement pour trajets équivalent à 0.25€/km, suivant la grille applicable à la Fonction Publique Territoriale.

Adopté à l’unanimité.

8 Personnel : Convention avec le CDG34 pour l’organisation de la médecine préventive.

Le CDG34, qui a connu des difficultés d’organisation au cours de l’année 2015, a souhaité réformer son

service de médecine préventive. Une convention doit être signée par chaque collectivité adhérente du

CDG34.Tarifs d’intervention :

Visite médicale : 65€

Entretien infirmier : 40€

Intervention en milieu pro : 65€

Adopté à l’unanimité.

9 Finances : Point budgétaire et analyse financière 2015.

Dans le cadre de l’expertise financière produite par les services de la Direction Départementale des Finances Publiques, les élus ont souhaité faire part au Conseil Municipal des conclusions du rapport d’analyse. Les faits marquants en sont les suivants :

 Un redémarrage de la Capacité d’Autofinancement (CAF) attendu pour 2017.  Une maîtrise des dépenses de fonctionnement : 454€/habitant en 2015 contre une moyenne de 768€ au plan départemental.

 Une trésorerie confortable, couvrant près de 9 mois de dépenses.

10 Affaires sociales : Mammobile 2016.

Le Mammobile est un service de l’Association Montpellier Hérault pour le Dépistage du Cancer du Sein. Il permet, par le biais d’une structure mobile, de dépister les femmes de 40 ans et plus dans le plus strict respect de l’anonymat.

Les élus de Montaud ont décidé de poursuivre leur engagement auprès de cette structure en reconduisant la convention de partenariat.

La séance est levée à 22h15.