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Procès Verbal - PV CM du 26 09 19
Compte-Rendu - CR CM 27.11.2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Donnery.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 27.11.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Transports,
DEPARTEMENT
DU
LOIRET
COMMUNE
DE
DONNERY
---00000---
x
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27.11.2025
DONNERY
UN
CADRE
DE
VIE
COMPTE
RENDU
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
novembre,
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Donnery,
légalement
convoqué,
le 21
novembre
2025,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la prési-
dence
de
Monsieur
Daniel
CHAUFTON,
Maire
Présents
: Mesdames
Suu
FEVRE,
Bérengère
HEUZÉ,
Céline
KHALLOUF,
Nathalie
LEPISSIER,
Emilie
PIER-
ROT,
Dominique
QUÉTARD.
Messieurs
Florian
AECK,
Pierre
Yves
BOUCHAUD,
Brice
BOUCHER,
Daniel
CHAUFTON,
Patrick
GAUDU-
CHEAU,
Jean-Michel
LECOINTE,
Dominique
VILLARET,
Robert
PETRAGALLO,
Grégory
SALLES,
Denis
TOULOUSE. Absents
représentés
: Maryline
MERCIER
donne
pouvoir
à
Madame
QUETARD,
Dominique
DUSAUTOIS
donne
pouvoir
à Monsieur
VILLARET.
Absents
: Mesdames
Céline
BARBOZA,
Jocelyne
CHESNEAU,
Célina
GRATAROLI,
Valérie
PACQUIER
DU-
HEC,
et monsieur
Thierry
LEBERT.
Le
quorum
est
obtenu
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
LEPISSIER
M.
le Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
séance
du
Conseil
Municipal
sera
régulièrement
affiché
au
plus
tard
le 04
décembre
2025.
Délibération
n°2025.076
CESSION
D’UN
VEHICULE
DE
LA
COMMUNE
Dominique
DUSAUTOIS,
adjoint
au
maire,
indique
au
Conseil
Municipal
que
le véhicule
Renault
Master
imma-
triculé
9005
QY
45,
acquis
par
la
collectivité
en
2006,
peut
être
vendu
du
fait
de
l’acquisition,
cette
année,
d’un
camion
benne.
Après
vérification
des
prix
pratiqués
sur
le marché,
il a été
décidé
de
proposer
un
prix
de
cession
de
3000
€.
Il est
demandé
au
conseil
municipal
d’autoriser
la cession
du
Renault
Master
pour
un
prix
de
3000
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
tous
les documents
relatifs
à la cession
du
véhicule
et à faire
toutes
les
démarches
auprès
des
autorités
administratives
compétentes.
Délibération
n°2025.077
PROPOSITION
DE
GEL
DES
LOYERS
DU
LOGEMENT
SITUE
1BIS
PA
PONSON
DU
TERRAIL
45450
DONNERY
Vu
le bail
signé
par
la locataire,
Considérant
le nécessité
d’apporter
un
soutien
financier
à l’actuelle
locataire,
Considérant
la volonté
de
la Municipalité
d’apporter
une
aide
sociale
aux
administrés, Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
geler
les
loyers
pour
les
exercices
2025
et 2026,
à un
montant
de
753.78
€/mois. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
e
Décide
de
geler
le bail
sur
les
exercices
2025
et 2026,
e
Décide
de
fixer
le montant
des
loyers
à 753.78
€ par
mois,
e
Décide
que
la présente
délibération
vaut
avenant
au
bail,
e
Décide
que
la présente
délibération
est
exécutoire
à compter
du 1° juillet
2025.
Délibération
n°2025.078
REHABILITATION
ENERGETIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
ADRIENNE
BOLLAND
AVENANTS
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Commande
publique,
Vu
la délibération
n°2024.075
relative
à
l’attribution
des
lots
du
marché
public
de
réhabilitation
énergétique
du
groupe
scolaire
Adrienne
Bolland,
Considérant
que
des
modifications
du
marchés
sont
nécessaires
en
raison
de
circonstances
imprévues,
Considérant
les
montants
suivants
:
Lot
Entreprise
Montant
HT
Avenant
HT
Désamiantage
ECCODEC
112187.75
Installation
de
chantier
et démolition
MALARD
36911.10
+3600
Couverture
VITET
66172.50
+772
Menuiserie
extérieure
BERNARDI
337890.55
Menuiserie
intérieure
ADEQUAT
38338.70
Cloisons
CORREIA
199971.88
+
12
568.88
VMC
chauffage
plomberie
AVIPUR
22078241
Électricité
EDDIA
107705.00
Revêtements
sols
et
murs
CERA
75643.40
TOTAL
1195603.29
+
16940.88
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
ef représentés
décide
Article
1 :
de
modifier
le
LOT
2
«
Installation
de
chantier
et
Démolition
»
en
autorisant
une
plus-value
d’un
montant
de
3600.00
€
HT.
Article
2
: de
modifié
le LOT
3
« Couverture
» en
autorisant
une
plus-value
d’un
montant
de
772.00
€
HT.
Article
3
: de
modifier
le
LOT
6 «
Cloisons
»
en
autorisant
une
plus-value
d’un
montant
de
12568.88
€ HT.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h47
Le
Maire