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Ordre du Jour - ODJ180705publicit
Document publié le Jeudi 5 juillet 2018 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ180705publicit)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 5 JUILLET 2018
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° ST 18-008 DU 4 JUIN 2018.
« DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET AU PAYS BEAUCE GATINAIS (PETR) ».
DÉCISION N° 18-085 DU 8 JUIN 2018.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT AVEC L’ASSOCIATION « MUSIC MODE » POUR L’INSTALLATION D’UN BAL POPULAIRE DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS RELATIVES AUX COMMEMORATIONS DU 14 JUILLET 2018 ».
DÉCISION N° 18-086 DU 8 JUIN 2018.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE « FEUX DE LOIRE » POUR L’INSTALLATION D’UN FEU D’ARTIFICE DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS RELATIVES AUX COMMEMORATIONS DU 14 JUILLET 2018 ».
DÉCISION N° 18-087 DU 11 JUIN 2018.
« RELATIVE A LA DEFENSE SUITE ACCIDENT DE TRAVAIL DE MME DELAPIERRE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
♦ AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
AFFAIRES GENERALES
18-07-AFG-01 CONSTRUCTION D’UNE GENDARMERIE – ENGAGEMENTS DE LA COMMUNE.
RESSOURCES HUMAINES
18-07-RH-01 ADOPTION DU PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX AGENTS DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU SERVICE CULTUREL.
18-07-RH-02 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN « COMMUNICATION / VIE PUBLIQUE ».
18-07-RH-03 TRANSFERT DE PERSONNEL COMMUNAL A LA CCPG.
18-07-RH-04 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL A LA CCPG – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES.
18-07-RH-05 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. ♦ URBANISME.
18-07-URB-01 COMPTE RENDU D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) – ANNEE 2017 – COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY.
18-07-URB-02 AVENANT N° 1 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SEMDO – « JARDINS DE CASSINI » - COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY.
18-07-URB-03 MISE EN VENTE DU CHEMIN RURAL DE GOLLAINVILLE APRES ENQUETE PUBLIQUE. 18-07-URB-04 ALIENATION DU SENTIER RURAL DES PETITS PRES A ROUVILLE – MALESHERBES – LE MALESHERBOIS APRES ENQUETE PUBLIQUE.
18-07-URB-05 ADHESION AU CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) DU LOIRET.
♦ FINANCES.
18-07-FIN-01 CONVENTION FINANCIERE ET DE GOUVERNANCE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES LA COMMUNE NOUVELLE « LE MALESHERBOIS » ET LE SIARCE.
♦ ENVIRONNEMENT.
18-07-ENV-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT » AU TITRE DE L’ANNEE 2018.
♦ VIE SPORTIVE.
18-07-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « MAINTIEN EN FORME DE MANCHECOURT ».
♦ ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.
18-07-ANC-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – PRESTATION DE VIDANGE DE FOSSES DANS LE CADRE DU SPANC.
♦ PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE.
18-07-EAU-01 ATTRIBUTION DU MARCHE « MISE A JOUR DES SCHEMAS DIRECTEURS D’EAU POTABLE, D’EAUX PLUVIALES ET D’ASSAINISSEMENT DU MALESHERBOIS – 18PE03S ».
♦ TRAVAUX.
18-07-TRAV-01 PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU LOIRET POUR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL COMMUNS – RUE DE LA CHARLOTTERIE – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.
INFORMATIONS DIVERSES
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES PROJETS DE DELIBERATION DU SIARCE : - Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC). - Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif des eaux usées assimilées domestiques.
SEANCE DU JEUDI 5 JUILLET 2018 A 19H30
AU GRAND-ECRIN
COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES
Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.