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Déliberation - doc1127
Document publié le Mardi 13 janvier 2009 par la commune d'Ulmes.
Lien du pdf (Déliberation - doc1127)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Humanitaire,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 JANVIER 2009
Présents : Didier GUILLAUME – Jean-Yves PILLIER – Alain DAVASE – Catherine CLEMOT – Caroline ROBINEAU -
Martine BEAUMONT – Michel COUTELET – Christian CUSSONNEAU – Gilles FOULON - Dominique BILLY –
Gabriel HUBERT.
1. Présentation du Conseil Général du Maine-et Loire
M Bruno CHEPTOU, Conseiller Général du canton de Doué-la-Fontaine, explique le fonctionnement du Conseil Général.
2. Renouvellement des équipements de la cuisine de la cantine scolaire
Une demande de devis a été effectuée auprès de deux entreprises locales à savoir, l’entreprise HOREAU de Doué la
Fontaine et l’entreprise ACLIMAT de Saumur, pour le renouvellement des matériels de cuisson à la cantine scolaire.
Pour des matériels équivalents, la proposition de prix est de 12 418€ HT par l’entreprise HOREAU et de 11 586,58€
HT par l’entreprise ACLIMAT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé, à l’unanimité, de retenir l’offre moins-disante de l’entreprise
ACLIMAT pour la fourniture desdits matériels.
3. Révision des indemnités de fonction du maire et des adjoints
Suite au recensement de la population, la commune des Ulmes compte 534 habitants au 1er janvier 2009.
En conséquence, le conseil municipal a décidé de réviser les indemnités de fonction attribuées au maire et aux
adjoints, allouées, à l’unanimité, au taux de 100% suivant les barèmes correspondants à la strate de population de
«500 à 999 habitants» soit :
- Maire : 31% à appliquer à l’IB 1015-INM 821, soit 1 163,27€ mensuellement, au 1er/10/2008,
- Adjoints : 8,25% à appliquer à l’IB 1015-INM 821, soit 309,58€ mensuellement, au 1er/10/2008.
4. Dénomination du lotissement de «La Maligny»
Le Conseil Municipal a décidé, à l’unanimité, de nommer l’ensemble des différentes rues composant le lotissement
de la Maligny : «Clos de La Maligny».
5. Demande d’adhésion d’une communauté de communes au Syndicat Intercommunal des Energies
de Maine-et-Loire (SIEML)
Le Conseil Municipal a émis un avis favorable à l’adhésion, au titre de la compétence optionnelle liée à l’éclairage
public, de la Communauté de Communes des Coteaux du Layon.
6. Cérémonie des vœux du vendredi 16 janvier
Le Conseil Municipal organise le déroulement de la cérémonie.
Prochain conseil le mardi 10 févier 2009 à 20H30