unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 20 fevrier 2023

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 20 fevrier 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 20 fevrier 2023)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Justice et droit, Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

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Espalion, le 14 février 2023

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 20 février 2023 à 20H30

Salle de la Gare – Plateau de la Gare – 12500 Espalion

• Administration Générale – Juridique :

Rapporteur M. Le Président ;

 Désignation du Secrétaire de séance,

 Approbation Procès-verbal du 30 janvier 2023,

 Compte Rendu des décisions du Président,

• Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

 Rapport égalité Femmes Hommes,

 Création de poste et mise à jour du tableau des emplois.

• Finances :

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

 Rapport d’Orientation Budgétaire, (ROB)

• Social :

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

 Modification règlement de fonctionnement des crèches,Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr

• Environnement-Assainissement :

Rapporteur Bernard SCHEUER ;

 Convention dans le cadre de l’Entente autour de la préparation (étude)

du PPG Bromme, Goul, Siniq,

 Signature d’une convention de partenariat entre le Département de

l’Aveyron et la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère pour la

mise à la côte de tampons sur la RD n°987,

• Questions diverses :

Rapporteur M. le Président ;

Le Président,

Nicolas BESSIERE.