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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 16 decembre 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 16 decembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Eau et assainissement,
Comtal @Œ LO Communauté
de Communes
Espalion, le 10 décembre 2024
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 16 décembre 2024 à 20H00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Présentation du Relais Petite Enfance (RPE)
Ÿ” Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
KO
KA
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“
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Ÿ
Désignation du Secrétaire de Séance,
Approbation Procès-Verbal du 25 novembre 2024
Compte Rendu des décisions du Président
Acquisition du bâtiment du Conservatoire de Musique à la Commune
d'Espalion
Acquisition du terrain du gymnase à la Commune d’Entraygues-Sur-
Truyère
Procès-verbal de rétrocession du bâtiment Pôle Enfance à Espalion
Régularisation des frais d’études du complexe sportif intercommunal
d’Espalion
Vente de la résidence Estanh à la Commune d'Estaing
Vente du terrain de la station-service du Nayrac à la Commune du Nayrac
Vente du terrain de quilles de Golinhac à la Commune de Golinhac
Ÿ Ressources Humaines :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
“ Convention d'adhésion au service du médecine professionnelle et
préventive du Centre de Gestion de l'Aveyron
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr e Finances :
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
NN
Créances éteintes du Budget Annexe Assainissement Collectif
Décision modificative n°1 budget annexe Enfance
Décision modificative n°3 budget principal
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget principal,
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget annexe assainissement collectif,
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement / Budget annexe Enfance,
Révision des crédits de paiement / projet requalification de la zone d'activité de la Bouysse,
Révision des crédits de paiement / investissement voirie,
Y Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Ÿ
Convention avec la Mairie de Bozouls pour le remboursement des charges
bâtimentaires du Centre Social et Espace Emploi Formation de Bozouls
Modification de l’intérêt communautaire - Compétence supplémentaire :
« Action sociale d'intérêt communautaire »
Modification des critères d’attribution des places en crèche
Vente de matériel inutilisé
Y” Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
V4
Ÿ
Fixation de la contre-valeur / Redevance Performance systèmes
d'assainissement collectif pour l’année 2025
Tarifications 2025 des prestations liées à la compétence assainissement
collectif et individuel
Convention de partenariat entre la Communauté de Communes et ENEDIS
pour l'obtention de données visant à alimenter le diagnostic du PCAET
Avenant n° 1 au contrat de réalisation du PCAËET par prestation de services
entre la Communauté de Communes et le PETR du Haut Rouergue
YŸ Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE.
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @ 3clt.fr