Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 24 juillet 2019
Compte-Rendu - compte rendu du 24 avril 2019 2
Compte-Rendu - Compte rendu du 09 octobre 2019
Compte-Rendu - compte rendu du 24 octobre 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 30 janvier 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 19 juin 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 04 Décembre 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 28 mars 2019 1
Compte-Rendu - Compte rendu du 30 janvier 2020
Convocation - comptee rendu du 04 mars 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 24 avril 2019
Document publié le Mercredi 24 avril 2019 par la commune de Velesmes-Échevanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 avril 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VELESMES ECHEVANNE
70100
mail : commune-de-velesmes@orange.fr
REUNION DE CONSEIL du 24 avril 2019
Membres présents :
Alexandra RUINARD -— Christine PAUCHET - Frédéric ALLEMAND — Guy JACQUIN - Patrice HAIZE — Michel SEGUIN - Thierry JACQUIN -— Stéphane GAULIARD -— Régine GOITTET - Stéphane PARIS — Daniel JOURDET
Pouvoirs : Pascal RENAUDOT pour Alexandra RUINARD
Christophe MOREL pour Stéphane PARIS
La séance est ouverte à : 20H33
Secrétaire de séance : Christine PAUCHET
Date de convocation : 19/04/2019
Date d'affichage : 19/04/2019
Le Maire demande au conseil d'accepter d'ajouter un point à l'ordre du jour; l'adoption du
règlement intercommunal de voirie.
1/ Choix architecte :
La commission d'appel d'offres s'est réuni le lundi 15 avril pour l'ouverture des plis suite à la mise
en ligne sur la plateforme du marché de rénovation de la salle des fêtes.
6 candidatures ont été proposées :
- BARREAU Thierry ( Dole)
- LARDIER Bertrand (Ad'Hoc GRAY)
- MACHUREY Pierre-Marie (Besançon)
- SOTEB (arc Is Gray)
- GUILLAUME Pierre (Brussey)
- CARTALLIER Sandrine (Bletterans)
Les candidatures ont été étudiées par Alice PROJEAN et Jean-Pierre GENEVOIX de la CCVG ainsi mandatés. Les critères étaient basés sur le prix (40 %) et l'analyse technique (60%).
Suite à cette analyse, 3 candidats ont été retenus :
- MACHUREY (Besançon)
- BARREAU (Dole)
- CARTALLIER (Bletterans)
Une rénégociation des tarifs a été demandée et les 3 candidats ont revus à la baisse le montant de leur prestation.
La commission s'est à nouveau réunie vendredi 19 avril et s'est prononcée sur le choix définitif du candidat. Au vu des 2 critères demandés, et après discussion, c'est le cabinet CARTALLIER
Sandrine de Bletterans qui a été retenu. Le conseil valide ce choix :
Vote pour : Alexandra RUINARD (2) - Christine PAUCHET -— Frédéric ALLEMAND -— Guy JACQUIN - Thierry JACQUIN - Stéphane GAULIARD - Régine GOITTET — Daniel JOURDET Vote contre : Patrice HAIZE — Stéphane PARIS (2)
Abstentions : Michel SEGUIN
2/ Travaux 2019 :
La commission travaux s'est réunie le jeudi 11 avril et propose les travaux suivants :
- voirie : rue de la louvière, carrefour accès Gaec des lys, aménagement carrefour route d'Onay, forfait point à temps, et à revoir rue des vignes (Travaux Velet Terrassement). Réfection chemin des grands prés (après rucher), (entreprise Burgy Thibaud) - Bâtiments communaux : changement portes entrée logement de l'asile, ainsi que accès wc (entreprise PF Fermetures Marnay), remise en état sanitaires côté droit magasin, installation 2 radiateurs dans pièce à droite du magasin, création wc au fond du couloir (entreprise BAGUE Dimitri Essertenne)
Vote pour : à l'unanimité
5/ Réglement intercommunal de voirie :
Le règlement de voirie proposé et présenté a été adopté par le conseil municipal
Vote pour: Alexandra RUINARD -— Christine PAUCHET - Frédéric ALLEMAND - Guy
JACQUIN — Patrice HAIZE — Thierry JACQUIN - Stéphane GAULIARD - Régine GOITTET - Stéphane PARIS — Daniel JOURDET
Abstentions : Michel SEGUIN
4/ Questions diverses :
— aide reconstruction Notre dame de Paris. Le conseil décide de ne pas apporter d'aides financière telles qu'elles sont demandées.
- Olfen
- délégué SICTOM
— élections européennes : tours de garde du bureau de vote
- visite du SDIS sur protection incendie
La séance a été levée à 21h25