Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 75 d1539943731597
Séance - 75 d1713193942097
Séance - 75 d1430731488726
Séance - 75 d1391686395740
Séance - 75 d1595237873419
Séance - 75 d1467643545689
Séance - 75 d1707818301081
Séance - 75 d1639561316389
Séance - 75 d1697789920353
Séance - 75 d1445524982884
Séance - 75 d1449834553532
Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 75 d1449834553532)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Santé,
Conseil Municipal
Séance publique du 07/12/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 07/12/15 - page 1
Délibération n° 2015/29
Personnel : Modification du Tableau des Emplois.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de conseillers municipaux présents : 43
Date de la convocation : 01/12/15
Compte rendu affiché le 09/12/15
Transmis en préfecture le
10/12/15
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20151207-25770-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Mme Hidaya SAID
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Andrée LOSCOS, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Véronique FORESTIER, Mme Sandrine PERRIER, Mme Danielle GICQUEL, M. Thierry VIGNAUD, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Amina AHAMADA MADI, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Paula ALCARAZ, M. Georges BOTTEX, M. Gilles ROUSTAN, M. Pierre MATEO, Mme Marie-Christine BURRICAND, M. Serge TRUSCELLO, M. Jean-Louis PIEDECAUSA, M. Nacer KHAMLA, M. Mustafa GUVERCIN, Mme Sandrine PICOT, Mme Nadia CHIKH, Mme Sophia BRIKH, Mme Souad OUASMI, Mme Régia ABABSA, M. Maurice IACOVELLA, Mme Marie-Danielle BRUYERE, Mme Saliha MERTANI, M. Christophe GIRARD, Mme Houria TAGUINE, M. Nasser DJAIDJA, Monsieur Frédéric PASSOT, Mme Hidaya SAID, M. David INGLES, M. Damien MONCHAU, M. Pascal DUREAU, Mme Anne-Cécile GROLEAS
Absent(e)s :
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : M. Idir BOUMERTIT a donné pouvoir à M. Hamdiatou NDIAYE, M. Saïd ALLEG a donné pouvoir à M. Mustafa GUVERCIN, M. Aurélien SCANDOLARA a donné pouvoir à M. Pierre MATEO, Mme Loan NGUYEN a donné pouvoir à M. Serge TRUSCELLO, Mme Maite LAM a donné pouvoir à M. Damien MONCHAU, M. Lotfi BEN KHELIFA a donné pouvoir à Mme Anne-Cécile GROLEAS Conseil Municipal
Séance publique du 07/12/15 Extrait de registre des délibérations
République Française
Conseil Municipal du 07/12/15 - page 2
Rapport n° 29
Personnel : Modification du Tableau des Emplois
Direction Ressources Humaines
Mesdames, Messieurs,
Afin de prendre en compte de constantes évolutions, le tableau des emplois doit faire l’objet de modifications indispensables sous réserve de l’avis du Comité technique.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 23/11/15,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés,
décide de :
- adopter les modifications du tableau des emplois permanents liées aux créations et suppressions d’emplois aux dates d’effet telles que citées en annexe,
- dire que le montant du crédit ou de la dépense supplémentaire sera imputé au budget de l’exercice
2015 et suivants au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés aux articles concernés, aux
sous – fonctions et rubriques suivantes :
20 Administration générale de la collectivité
22 Administration générale de l’Etat
23 Information, communication, publicité
24 Fêtes et cérémonies
42 Jeunesse
61 Services en faveur des personnes âgées
90 Interventions économiques
312 Arts plastiques et autres activités artistiques
314 Cinémas et autres salles de spectacles
413 Piscines
421 Centre de loisirs
510 Santé-Services communs
520 Interventions sociales services communs
822 Voirie communale et routes
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN Modification du Tableau des Emplois - Personnel permanent
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Emplois à supprimer
Emplois à créer
Date d'Effet
1 adjoint technique principal de 1ère classe
1 adjoint technique de 2ème classe
02/11/2015
1 adjoint technique principal de 2
ème
classe
1 adjoint technique de 2ème classe
02/11/2015
1 infirmière cadre de santé paramédicale
01/09/2015
1 puéricultrice de classe supérieure à temps non complet ( 65,71%)
1 puéricultrice de classe supérieure à temps complet (100%)
01/11/2015
24 adjoints administratifs de 2ème classe
24 adjoints administratifs de 1ère classe
01/12/2015
2 animatrices principales de 2ème classe
2 animatrices principales de 1ère classe
01/12/2015
1 attaché
1 attaché principal
01/12/2015