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Compte-Rendu - 2025.05.12 COMPTE RENDU du lundi 12 mai 2025
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025.05.12 COMPTE RENDU du lundi 12 mai 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE COLOMBIER LE VIEUX
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 MAI 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le douze mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de Colombier-Le-
Vieux, dûment convoqué, s’est réuni en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée
par le Maire, conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal de Colombier-le-Vieux s’est réuni à la salle du conseil municipal Sous la Présidence de Mme La Maire, Béatrice FOUR.
Convocation adressée par Mme La Maire, Béatrice FOUR, le 9 mai 2025.
PRESENTS : FOUR Béatrice, GERY Myriam, GIRODON Didier, DESCHAMPS Charlotte, BOITARD
Franck, MARGIER Jean-Pierre, MAICHERAK Catherine, BESSET Aurore, THE Françoise, COUIX Joël
ABSENTS : VERCASSON Xavier pouvoir à FOUR Béatrice
LONDON Patrick pouvoir à COUIX Joël
DESRIEUX Claude
VAUX Hubert.
Secrétaire de séance : MAICHERAK Catherine
Nombre d’élus présents : 10 — Nombre d’élus votants : 12
Le quorum est atteint.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2025 : approuvé à l’unanimité
Délibération 2025/17 :
|OBJET : LOCATION APPARTEMENT école
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l’appartement T2 côté Nord à l’école est libre depuis le 15/01/2025 et peut être loué.
Madame LOPEZ Carole, actuellement domiciliée 145, rue des cerisiers 07410 Saint-Victor désire le louer à partir du 1° juin 2025.
Le tarif mensuel de la location est fixé à 390,00 € révisable tous les ans au 1° juillet suivant la variation de l’indice de référence des loyers, l’indice de base étant celui du 4°" trimestre 2024, à savoir 144,64.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :
AUTORISE Madame le Maire à signer un bail de location avec Madame LOPEZ Carole pour le T2 au tarif de 390,00 €.
Cette location prendra effet le 01/06/2025.
12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Finances :
Informations : RAS Urbanisme :
Informations :
e Autorisations d'Urbanisme :
“Dépôts:
© DP00706925T0003 — SARL LE VERANDIER -— Mr Sarzier 2025, route de Boucieu le Roi —
Construction d’une véranda
o DP00706925T0004 -MELOUAH Nourredine — 87, chemin du Faure - changement des
fenêtres
© DP00706925T0005 — CAMBON Marie-France — 20, rue du Cordonnier — modification
menuiserie, pose d’un PAC air, pose de panneaux photovoltaïques.
Oo PC00706925T0004 — SEIGNOVERT Yoann — 855, route de Chardon — Réfection de toiture,
création d’ouverture en façade, changement de destination en R.D.C
“ Décisions :
© PC 00706923T0001MO01 : DESCHAMPS Charlotte — Rte de Saint-Félicien - modification sur
permis initial — accord
© DP00706925T0003 - SARL LE VERANDIER— M. SARZIER -— 2025, route de Boucieu le Roi
— Construction d’une véranda- accord
o PC00706924T0007 : Bertrand BLACHE — rte de Choisine — construction d’une maison : rejet
tacite, suite non complétude du dossier
© DP00706924T0018 : Marie-France CAMBON -— 20, rue du Cordonnier : panneaux
photovoltaïques : rejet tacite, suite non complétude du dossier
e Droit de préemption : ras
e Divers
Bâtiments
Informations :
e Projet terrain projets communaux « Résidence les près de la Salette » : suite avec Ardèche Habitat : rendez-vous à venir avec l’architecte,
o Projet bâtiment Jourdan :
- Avancement des travaux : électricité et plomberie en cours, carrelage terminé - Nom du bâtiment à inscrire choisi : « Maison Jourdan »
Bascule : travaux, Façade et électricité
Eglise : devis chenaux, les abat-sons, et réfection clocher en cours,
e Salle culturelle : rideau commandé, étuve commandée, mange debout et tables reçues
° Divers.
Personnel :
Informations :
e Divers :
e Contrat d’été du 7 juillet au 29 Aout.
Ecole :
Informations :
o Arrêt à la demande de notre prestataire « le Saint-Vic » restauration scolaire à compter de la rentrée
prochaine, recherche en cours d’un nouveau prestataire.
Voirie
Informations
e Travaux à venir : 2° tranche de travaux liée aux intempéries de l’automne 2023, Entreprise VAUX et JUNIQUE,
° _ Débroussaillage des routes : entreprise Junique retenue pour 5 280,00 € TTC + Commande voirie EVTP 2025 : 2 sections hameau Les Claustres, Une section route du Doux, Le chemin du Faure, reprise des traversées de la rue de la Forge, + de nombreux emplois : route de Clauzel, route du Doux, route de Choisine, route Vieille.
* Reprise de la voirie de la départementale : en bicouche du carrefour route de Lamastre jusqu’au village, et
traversée du village reprise en enrobé par entreprise EVTP : en attente du planning. e Divers. Communauté d’agglomération
Informations :
e Commissions,
e Projet d’assainissement de Chardon en cours : Les habitants du hameau ont été informés par courrier de l’avancement du projet et de la visite sur site par Naldeo.
o° Projet mise en réseau des bibliothèques : réunion le 26 mai à 18h30 à Larnage pour présenter le scénario retenu.
CCAS :
Informations :
Retour sur la Réunion le 15 avril à 18h00
e Divers : repas CCAS le 15 novembre à 12h00
e Réunion à prévoir en juin : 23 juin à 18h00
Divers :
Informations :
° Bibliothèque : actions en cours et à venir : Livres à Soi, Prix Jeune Public (conférence de presse le 5 juin et vote le 1° juillet à Arlebosc) Partir en Livre (atelier en lien avec le compost le 18 juin)
Atelier toboggan 19 novembre
Préparation Ardéchoise : ateliers en cours : Thème : marché, foire
Festoch, 24 mai
Balade en St Joseph le 1° juin (pot et aide association vielles colombines)
TRIAL :3 jours de l’Ardèche : 7 8 et 9 juin
Cinéma,9 juillet
Vochora 16 juillet
Pot de l’été 18 juillet
Vogue les 26 et 27 juillet
1 aout marché du soir
Festival des humoristes en aout,
1 appartement de libre : 1 T2 mairie, et 1 T4 à compter du 1 juillet,
Divers.
Prochain Conseil municipal : jeudi 19 juin 2025
Le secrétaire de séance
Æthérine Maicherak EL ».