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Conseil Municipal - 175 d1750255116328
Déliberation - 175 d1452244717673
Document publié le Mercredi 30 décembre 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 175 d1452244717673)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 30 décembre 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 39
Convocation du Conseil Municipal :
le 11/12/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 28/12/2015
SEANCE DU 18 DÉCEMBRE 2015
Délibération n° D-2015-529
Chantiers d'insertion 2016 - Approbation des conventions de
chantiers entre la Ville de Niort et la Mission pour l'Insertion et
Pour l'Emploi (MIPE)
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Christine HYPEAU, Madame Yvonne VACKER, Madame Agnès JARRY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Marie-Chantal GARENNE, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Sébastien PARTHENAY
Excusés :
Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 décembre 2015
Délibération n° D-2015-529
Direction Patrimoine et Moyens Chantiers d'insertion 2016 - Approbation des conventions de chantiers entre la Ville de Niort et la
Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE)
Monsieur Michel PAILLEY, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Depuis plusieurs années, la Ville de Niort a développé son partenariat avec différents opérateurs dans les actions d’insertion.
Aussi, de nombreux chantiers d’insertion ont été confiés à l’association « Mission pour l’Insertion et Pour l’Emploi » (MIPE) pour réaliser différents travaux de rénovation ou de réaménagement du patrimoine communal.
Il convient, aujourd’hui, de définir les chantiers qui seront confiés à la MIPE, au titre de l’année 2016.
Pour chaque chantier, une convention spécifique précise la nature, le coût des travaux, ainsi que toutes les dispositions propres à l’exécution de celui-ci.
Pour l’année 2016, l’ensemble de ces opérations nécessite une participation de la Ville de Niort estimée à :
- 99 942,00 € pour la main d’œuvre ;
- 13 969,12 € TTC pour la fourniture des matériaux nécessaires à la bonne exécution des chantiers.
La dépense sera mandatée conformément au budget que le Conseil municipal s’est engagé à inscrire sur l’exercice correspondant.
Les chantiers proposés sont les suivants :
Equipements Nature du chantier
Montant affecté
à la main
d’œuvre
(en € TTC)
Montant
estimé des
matériaux
(en € TTC)
Groupes scolaires
Emile Zola restaurant Réfection salle 6 608,00 1 541,92
Aragon élémentaire Peinture salle polyvalente 5 940,00 4 592,30
Macé maternelle 20 Peinture salle garderie et dortoir 6 195,00 2 379,78
Macé maternelle 02 Peinture salle bibliothèque 2 241,00 1 332,02
Bâtiments divers
Rue Léon Bourgeois Rénovation mur en pierre 14 455,00 842,31
Jardin des Plantes Rénovation des murets 19 198,00 1 100,43
Site Boinot
Démolition intérieure et
évacuation des déchets pour
accès modulaire
7 282,00 0,00 Bâtiments sportifs
Stade des Gardoux Lavage et mise en peintures des façades côté stade 17 346,00 731,53
Salle omnisport Barra Travaux de peinture sur murs extérieurs 18 172,00 1 353,98
Salle omnisport Barra escalier Peinture des murs cage escalier salle de boxe 2 505,00 94,85
Sous-total 99 942,00 13 969,12
Total montant participation 113 911,12
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les dix conventions entre la Ville de Niort et la MIPE pour les chantiers d’insertion ;
- approuver le versement à l’association MIPE d’un montant de 99 942,00 € au titre de l’année 2016 pour
la main d’œuvre ;
- approuver la fourniture de matériaux à la MIPE pour la bonne exécution des chantiers pour le montant
estimé à 13 969,12 € TTC ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer lesdites conventions.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 6
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Michel PAILLEY