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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 9 juillet 2010
Document publié le Vendredi 9 juillet 2010 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 9 juillet 2010)
Thèmes du document : Vieillesse, Investissement et développement économique, Logement,
Compte rendu du conseil municipal du 9 juillet 2010
Maurice GIGANDON et Jean BOURRAT excusés (Jean BOURRAT donne procuration à Daniel PELLIER).
Le compte rendu du précédent conseil est adopté à l’unanimité.
Avant le conseil, intervention de Madame BERTAIL sur une démarche du Conseil Général par rapport à l’aménagement foncier agricole dans le cadre de l’A89 : le projet de bourse d’échange d’arbres (cf. dépliant en mairie) qui sera présenté aux propriétaires concernés en fin d’année 2010.
Ordre du jour du conseil municipal :
Démission de 2 membres du Conseil Municipal :
- Maryse DECOLON le 17 mai 2010
- Robert CHOUZY le 21 juin 2010
M. le Maire porte à la connaissance du Conseil municipal les deux lettres de démissions et remercie ces 2 élus pour le travail effectué pendant 2 ans.
Nouvelles désignations pour les postes suivants :
- CCAS (poste titulaire) : Hervé ARQUILLERE (à l’unanimité)
- Commission d’Appels d’Offre : Marcel DUPUY (à l’unanimité)
- SIVOM (poste suppléant) : Pas de candidat.
DELIBERATIONS :
Convention d’utilisation de la piscine de Feurs.
Information prise, le coût pour une classe est de 169 € pour 45 mn.
Il n’y a pas de programme piscine prévu pour 2010/2011, mais les parents sont demandeurs. La convention courra jusqu’au prochain changement de tarif.
Approbation à l’unanimité pour que M. le Maire puisse signer la convention.
SIEL : travaux de réfection armoires éclairage public.
2 armoires EP1sont concernées (Place des Filles Michaud et impasse Coton) pour un coût total de 3167 € dont 2154 € à la charge de la commune.
Adoptée à l’unanimité. Demandes de subventions.
- Section JSP (Jeunes sapeurs pompiers) des Gorges de la Loire (4 enfants de Bussières concernés – de 13 à 16 ans) : 1000 € attribués (à l’unanimité)
- JALMALV FOREZ Structure qui intervient en soutien aux familles et aux personnes âgées en fin de vie (interventions auprès de la Maison de Retraite de Bussières) : Avant toute décision Monsieur le Maire propose d’auditionner cette structure pour de plus amples renseignements sur leur fonctionnement.
Approbation des travaux de restauration de la toiture du musée.
Pour pouvoir obtenir une subvention du Conseil Général, approbation des travaux d’étanchéité et d’isolation thermique de la toiture et choix de l’entreprise.
Problèmes actuels : fuites car noues hors d’usage et pas d’isolation thermique. Travaux à réaliser pour se rapprocher au mieux des exigences d’isolation : noues à refaire – pare-pluie à installer – isolation (20 cm de verre soufflé) à intégrer dans la charpente existante.
Sur sollicitation d’un conseiller municipal et après un court échange avec les élus, Monsieur le Maire suspends le conseil pendant une vingtaine de minutes pour une réunion improvisée de la Commission Bâtiments.
A la reprise des travaux Monsieur Daniel PELLIER (responsable de la société ETANCOBA) sort de la séance pendant la durée de la prise de décision du Conseil.
A la suite des sollicitations des entreprises pour ces travaux 2 devis sont en notre possession : ETANCOBA pour 49840 € et MERIGNEUX pour 46819,30 €.
Choix de faire appel à la Sté MERIGNEUX pour ces travaux de rénovation. 7 voix pour, 2 abstentions.
Approbation des travaux de la MJC.
1ère tranche : restauration de la toiture (avec intervention de l’assurance GROUPAMA de 31177 €). 2 devis en notre possession : BILLON pour 44128,40 € et ETANCOBA pour 42597 €.
Après une nouvelle absence de Daniel PEILLIER, approbation et choix d’ETANCOBA pour réaliser les travaux : 8 pour, 1 abstention.
Les travaux peuvent être commencés de suite car pas de demande de subvention.
2ème tranche : 7420 € pour l’aménagement intérieur – 1209 € pour l’espace WC – 2370 € d’électricité – 3018 € de chauffage (aérotherme gaz 60 Kg), soit un total de 14017 €. Le conseil approuve le choix fait par monsieur le Maire de solliciter le Conseil Général pour une demande de subvention sur l’enveloppe cantonal (environ 5200€).
Choix de ces travaux adopté à l’unanimité.
INFORMATION
Réalisation de la glissière de sécurité sur la RD 27.
Réalisation des travaux avant d’avoir la décision du Conseil Général sur l’obtention de la subvention (dérogation pour urgence de sécurité). La Sté AER a installé la glissière de sécurité fin juin. QUESTIONS DIVERSES
- Rencontre du Père BAUMGARTEN le 6 juillet dernier à propos de travaux à faire réaliser dans la salle paroissiale (Bâtiment communale) : plancher (pour 4234 €), portes et fenêtres (pour 1784 €) et WC (pour 1115 €). Salle utilisée pour le catéchisme, par l’Association FIL LAINE PASSION et pour le prêt des costumes (à l’étage). Proposition à étudier par la Commission Bâtiments.
- Remerciements de la Mission Locale du Roannais pour l’aide apportée par la commune.
- Question sur l’entretien des chemins reportée à septembre en présence de l’adjoint chargé de la voierie.
- Visite dans la commune du sénateur prévue le jeudi 15 juillet à 16h à NERONDE (mairie). Visite des communes de Néronde, Balbigny et Bussières.
- Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il envisage de recruter un 2ème CAE (Contrat d’Aide à l’Emploi) pour 26 h, le coût pour la commune environ 217 € par mois. Ce poste est proposé à Céline CHAMBON.
- Demande d’exonération de la taxe foncier non bâti pour un agriculteur souhaitant « faire du Bio » : a voir en septembre au prochain conseil.
- Avancée dans la création du site internet : Deux emplois d’été sont embauchés pour collaborer à la construction du site, coachés par M. Roger CHAIZE notre webmaster.
- Pas de nouvelles concernant le PASS FONCIER pour faciliter l’installation des jeunes dans la commune (acquisition uniquement)
- Trous en formation à reboucher sur la départementale.
- Colonnes fragilisées sur le haut du clocher : à vérifier avant accident.
- La croix en face de la pharmacie va être emmenée pour réfection et le socle va être scellé et sécurisé. Retour de la croix prévu courant octobre.
- Possibilité de mettre un banc (à la demande de riverains) sous le mur de soutènement vers « l’ancien bâtiment PARDON ».
- Espace « jeunes » à prévoir… mais après l’aménagement du Centre Bourg.
Prochaine réunion du Conseil le vendredi 17 septembre 2010 à 20 heures.