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Déliberation - Delib 2026 49 Participation au collge de la quintinye
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 49 Participation au collge de la quintinye)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
N°2026/49
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS du Conseil Municipal du 30 septembre 2026
Objet :
Be de
72
PARTICIPATION
AU COLLEGE
DE LA
QUINTINYE
POUR
LES SORTIES SCOLAIRES ET CULTURELLES
L'an deux mil vingt-six,
le 30 septembre,
les membres du Conseil Municipal de Bailly,
légalement
convoqués le vingt-quatre septembre, se sont réunis à dix-neuf heures et trente minutes dans la salle Georges Lemaire sous la présidence de Monsieur Stéphane GAULTIER, Maire. Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : 22 Stéphane GAULTIER,
Géraldine
VIAU-LARDENNO!IS, Alexandre RUECHE,
Claude MAQUIS,
Frédéric
GUIRIMAND,
Tatjana
ROCHE,
Joël
RISPAL,
Françoise
GUYARD-CASTANET,
Pierre-Yves
CHALTIEL,
Stéphanie
BANCAL,
Marc DEVAUX,
Christophe
DEPIERRE,
Karine
WEBER, Francis ALTGLAS, Eve VON TSCHIRSCHKY, Denis ARNAUD,
Valérie LEFEBVRE,
Caroline DE SAZILLY, Jacques ALEXIS,
Sabrina TOURMETZ, Jérôme CASANOVA,
Charlotte
LOGEAIS Ont donné pouvoir : 5 Marilyne BARANES
à
Stéphanie BANCAL
Guy TRAN
à
Karine WEBER
Marie-Aimée PEYRON
à
Stéphane GAULTIER
Bertrand MENIGAULT
à
Charlotte LOGEAIS
Lucie CATROUX
à
Sabrina TOURMETZ
Absents :0 Le Conseil a choisi comme Secrétaire : Denis ARNAUD EN EXERCICE :
27
PRESENTS : 22
REPRESENTES 5
VOTANTS : 27
LE CONSEIL MUNICIPAL, VU
le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2122-18 et
suivants, CONSIDERANT
la
demande du
collège de
la
Quintinye qui
sollicite
une subvention afin
de
permettre la réalisation de sorties, voyages scolaires ou autres actions culturelles pour l'année 2026-2027, CONSIDERANT que, comme pour les années scolaires précédentes, la somme de 9 euros par élève peut être attribuée : N°2026/49
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
madame
Géraldine
VIAU-LARDENNOIS,
Adjointe au Maire déléguée aux Finances et au budget,
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, A L'UNANIMITE
DECIDE d'attribuer au collège de la Quintinye une subvention d’un montant de 1 395€ afin de permettre la réalisation de sorties, voyages scolaires ou autres actions culturelles pour l'année 2026/2027 DIT que le financement est prévu au budget de la commune.
Pour copie conforme,
Fait à BAILLY, le 30 septembre 2026
Publié sur le site de la commune le : O
8/40
;
1016
ere
FT À
Stéphane GAULTIER
Maire de Bailly