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Arrêté - 2025 135 recueil 251128
Arrêté - 2025 005 recueil 250121
Arrêté - 2025 147 recueil 251226
Arrêté - 2025 130 recueil 251120
Arrêté - 2025 041 recueil 250422
Arrêté - 2025 059 recueil 250530
Document publié le Vendredi 30 mai 2025 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 059 recueil 250530)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
cHällans
décisions
ES D, D, D, D, DE
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2025-059
Mis en ligne le 30 mai 2025
Publié électroniquement le 30 mai 2025 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 30 mai 2025 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 28 mai 2025
n°25-AT-0304 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de la Paix, rue des Jardins et rue Molière
n°25-AT-0305 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de la Proutière
n°25-AT-0306 Portant réglementation de la circulation square des Bécassines, impasse de Versailles, chemin de la Morinière, chemin de la Vérie, chemin du Plateau, impasse de la Gobetière, rue des Epinettes, rue du Petit
Versailles, square des Vanneaux, chemin des Villattes, rue des Sarcelles, rue de Saint-Jean-de-Monts (D753) et route de Saint-Jean-de-Monts
(D753)
n°25-AT-0307 Portant réglementation de la circulation rue Raymond Kopa
n°25-AT-0308 Portant réglementation de la circulation rue Molière, rue des Jardins et rue de la Paix
n°25-AT-0309 Portant réglementation de la circulation rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
n°25-AV-0200 Portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de la Rive
Publié électroniquement le 30 mai 2025 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 30 mai 2025 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 30 mai 2025 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 30 mai 2025 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE = _ LL
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
1 depuis la rue
aires des jours de marché.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0304
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE DE LA PAIX, RUE DES JARDINS et RUE MOLIERE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU Pendant les heures du marché, la rue Molière est interdite à la circulation et aux stationnements
sauf riverains
VU la demande en date du 21/05/2025 émise par BODIN TP demeurant Boulevard Pascal ZI - BP 439
85300 CHALLANS, CHARIER TP - 189 route de la Fénicière - 85300 SALLERTAINE, SPIE - 20 rue du Bois
David - 85300 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la
circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de réaménagement du cœur de ville rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers,
du 26/05/2025 au 16/06/2025 RUE DE LA PAIX, RUE DES JARDINS et RUE MOLIERE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 26/05/2025 et jusqu'au 16/06/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE DE LA
PAIX et RUE DES JARDINS :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
riverains.
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route. Par
dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains.
Article 2
À compter du 26/05/2025 et jusqu'au 16/06/2025, la RUE MOLIERE est mise en circulation depuis la rue
Bonne Fontaine vers la place du Champ de Foire en dehors des horaires des jours de marché.
Article 3
À compter du 26/05/2025 et jusqu'au 16/06/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE
MOLIERE pendant les heures du marché :
La circulation des véhicules est interdite. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux
riverains.
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route. Par
dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains.
Article 4
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BODIN TP.
Article 5
Monsieur Arthur LEHAULT (BODIN TP), Monsieur David CELERIER (BODIN TP), Monsieur Sébastien
DUPOUYET (CHARIER TP), Monsieur Simon HELLEU (CHARIER TP), Monsieur Christian BILLON (SPIE
CityNetworks) et Monsieur Gokcan BAL (SPIE CityNetworks) sont chargés de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 28 mai 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BODIN TP
CENTRE-VILLE
TRANSDEV
VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
CHARIER TP
SPIE CityNetworks
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0305
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE DE LA PROUTIERE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 26/05/2025 émise par SOGETREL demeurant 3 impasse de la Lande Bourne
44220 COUERON aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité
des usagers, du 06/06/2025 au 20/06/2025 du 63 au 69 RUE DE LA PROUTIERE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 06/06/2025 et jusqu'au 20/06/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent du 63 au 69
RUE DE LA PROUTIERE :
La circulation est alternée par B15+C18 ;
Le dépassement des véhicules, autres que les deux-roues, est interdit ;
Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas
précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route ;
La vitesse maximale autorisée des véhicules est fixée à 30 km/h ;
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOGETREL.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28 mai 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 SOGETREL
TRANSDEV
VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0306
Portant réglementation de la circulation
SQUARE DES BECASSINES, IMPASSE DE VERSAILLES,
CHEMIN DE LA MORINIERE, CHEMIN DE LA VERIE, CHEMIN
DU PLATEAU, IMPASSE DE LA GOBETIERE, RUE DES
EPINETTES, RUE DU PETIT VERSAILLES, SQUARE DES
VANNEAUX, CHEMIN DES VILLATTES, RUE DES SARCELLES,
RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753) et ROUTE DE SAINT-
JEAN DE MONTS (D753)
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 27/05/2025 émise par ID VERDE demeurant TSA 70011 - CHEZ SOGELINK
69134 DARDILLY CEDEX aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux d'élagage et entretien des hais rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 10/06/2025 au
13/06/2025 SQUARE DES BECASSINES, IMPASSE DE VERSAILLES, CHEMIN DE LA MORINIERE, CHEMIN DE
LA VERIE, CHEMIN DU PLATEAU, IMPASSE DE LA GOBETIERE, RUE DES EPINETTES, RUE DU PETIT
VERSAILLES, SQUARE DES VANNEAUX, CHEMIN DES VILLATTES, RUE DES SARCELLES, RUE DE SAINT-JEAN
DE MONTS (D753) et ROUTE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753)
ARRÊTE
Article 1
À compter du 10/06/2025 et jusqu'au 13/06/2025. Les travaux sont prévus pour une durée de 1 jour,
sur la période indiquée.
, la circulation est alternée par feux :
2 SQUARE DES BECASSINES
6 IMPASSE DE VERSAILLES
6 CHEMIN DE LA MORINIERE
9005 CHEMIN DE LA VERIE
41BIS CHEMIN DU PLATEAU
4 IMPASSE DE LA GOBETIERE
9011 RUE DES EPINETTES
23 RUE DU PETIT VERSAILLES
1 SQUARE DES VANNEAUX
2BIS CHEMIN DES VILLATTES
19 RUE DES SARCELLES
RUE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753), de la RUE DU PETIT VERSAILLES jusqu'à l'IMPASSE DE
VERSAILLES
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 196 ROUTE DE SAINT-JEAN DE MONTS (D753)
.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, ID VERDE.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 28 mai 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
ID VERDE
VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
TRANSDEV
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
JUES
NS (D69)
BAUDU
AOND KOPA
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0307
Portant réglementation de la circulation
RUE RAYMOND KOPA
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 28/05/2025 émise par BODIN TP demeurant Boulevard Pascal ZI - BP 439
85300 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de création de chicane rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 02/06/2025 au 13/06/2025 RUE
RAYMOND KOPA
ARRÊTE
Article 1
À compter du 02/06/2025 et jusqu'au 13/06/2025, la circulation des véhicules est interdite RUE
RAYMOND KOPA. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de
l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police, véhicules de secours et la collecte des ordures
ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le
cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains que des containers sont mis à disposition sur des
points désignés adaptés.
Article 2
À compter du 02/06/2025 et jusqu'au 13/06/2025, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : :
RUE DE BOIS FOSSE, de la RUE RAYMOND KOPA jusqu'au CHEMIN DES NOUES
CHEMIN DES NOUES, de la RUE DE BOIS FOSSE jusqu'à ROUTE DE SOULLANS (D69)
ROUTE DE SOULLANS (D69), du CHEMIN DES NOUES jusqu'au CHEMIN DE BAUDU
CHEMIN DE BAUDU, de la ROUTE DE SOULLANS (D69) jusqu'à la RUE RAYMOND KOPA
.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BODIN TP.
Article 4
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 Fait à Challans, le 28 mai 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BODIN TP
TRANSDEV
VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
ation.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0308
Portant réglementation de la circulation
RUE MOLIERE, RUE DES JARDINS et RUE DE LA PAIX
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 27/05/2025 émise par COMMUNE DE CHALLANS demeurant 1 boulevard
Lucien Dodin 85300 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux expérimentation du sens inversé rendent nécessaire d'arrêter la
réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, à partir
du 16/06/2025 RUE MOLIERE, RUE DES JARDINS et RUE DE LA PAIX
ARRÊTE
Article 1
À compter du 16/06/2025, le sens de circulation sera inversé entre la rue Bonne Fontaine et la rue des
Jardins , RUE MOLIERE.
Le sens de circulation se fera de la rue Bonne Fontaine vers la rue des Jardins.
Article 2
À compter du 16/06/2025, le sens de circulation sera inversé, RUE DES JARDINS.
Le sens de circulation se fera de la rue Molière vers la rue de la Paix.
Article 3
À compter du 16/06/2025, le sens de circulation sera inversé entre la rue Bonne Fontaine et rue des
Jardins , RUE DE LA PAIX.
Le sens de circulation se fera de la rue des Jardins vers la rue Bonne Fontaine.
Article 4
Cette réglementation prendra fin dès l'enlèvement de la signalisation.
Article 5
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, COMMUNE DE CHALLANS.
Article 6
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 Fait à Challans, le 28 mai 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
COMMUNE DE CHALLANS
CENTRE-VILLE
TRANSDEV
VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0309
Portant réglementation de la circulation
RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 28/05/2025 émise par DIGITAL TELECOM NETWORK demeurant 36 B chemin
du Chêne Vert 85270 NOTRE DAME DE RIEZ pour le compte de SPIE SAINT HERBLAIN demeurant 7 rue
Julius et Ethel Rosenberg 44800 Saint Herblain aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la
circulation
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications rendent nécessaire
d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le
06/06/2025 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY
ARRÊTE
Article 1
Le 06/06/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent 1 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE
TASSIGNY. Les travaux sont prévus pour une durée de 2h00, sur la période indiquée :
Un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement temporaire sur une partie de la
chaussée, entraine une modification des conditions de circulation et de stationnement. Les
emplacements de stationnement situés au droit de l'empiètement sont neutralisés.
Le dépassement des véhicules, autres que les deux-roues, est interdit ;
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE SAINT HERBLAIN.
Article 3
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en
vigueur.
Fait à Challans, le 28 mai 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
Page 1 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 SPIE SAINT HERBLAIN
CENTRE-VILLE
TRANSDEV
VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
Page 2 sur 2
Publié électroniquement le 30 mai 2025 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AV-0200
Portant réglementation du stationnement et de la
circulation
RUE DE LA RIVE
LE MAIRE,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1 et R. 417-10
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'Arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 23/05/2025 émise par SPIE CityNetworks CHALLANS demeurant 20 rue du
bois David Parc d'activités 85301 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation du
stationnement et de la circulation
CONSIDÉRANT que des travaux de raccordement privé rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 16/06/2025
au 29/06/2025 RUE DE LA RIVE
ARRÊTE
Article 1
À compter du 16/06/2025 et jusqu'au 29/06/2025, les prescriptions suivantes s'appliquent du 16 au 21
RUE DE LA RIVE :
La circulation est alternée par feux ;
Le stationnement des véhicules légers et poids lourds est interdit. Le non-respect des
dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R.
417-10 du code de la route ;
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SPIE CityNetworks CHALLANS.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 28 mai 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
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Publié électroniquement le 30 mai 2025 SPIE CityNetworks CHALLANS
VILLE DE CHALLANS
GENDARMERIE CHALLANS
ATLANTIC INGENIERIE
SDIS CHALLANS
CHALLANS GOIS COMMUNAUTE
TRANSDEV
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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