Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - 202
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC2
unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20250305 decision 11.2025 annexe
Document publié le Lundi 27 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20250305 decision 11.2025 annexe)
Thèmes du document : Consommateurs, Migrations, Industrie,
Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
066-246600415-CC_006 2025-CC L
AGEDI ee ibvrté + Égalité « Fi ité
MINISTÈRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public ou d'un accord-cadre.
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l'accord-cadre.)
COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT
Siège social et adresse postale - ! rue Michel Blanc - BP 5 - 66130 ILLE SUR TETTEL : 04.68.57.86.85 - FAX: 04.68.92.80.70 - E-MAIL : accueil a roussitlon-conflenr.fr
[indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises titulaire,
identifier le mandataire du groupement.]
SIEGE SOCIAL : GRAND FROID DU ROUSSILLON
4 Domaine du Champ des Clottes - 66170 NEFIACH
Tél : 06.09.11.86.47 - Email : sasgfr@orange.fr
- Numéro SIRET, à défaut, un numéro d'identification européen où international ou propre au pays d'origine de
l'opérateur économique issu d'un répertoire figurant dans la liste des ICD :
SIRET : 877 521 732
APE : 4322B
= Objet du marché public ou de l'accord-cadre :
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l'accord-cadre. En cas d'allotissement, préciser également l'objet de la consultation. En cas d'accord-cadre, indiquer l'objet de ce dernier.) Marché 23.011 - ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE CHAUFFAGE/CLIMATISATION s
Date de la notification du marché public ou de l'accord-cadre : 27 février 2023 Durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre : du 12° janvier 2023 au 31 décembre 2026 ( cf AE) Montant initial du marché public ou de l'accord-cadre : cf DPGF
Formulaire non obligatoire disponible, avec sa notice explicative, sur le site du ministère chargé de l'économie. Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
066-246600415-CC_006 2025-CC
AGEDI Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
066-246600415-CC_006 2025-CC m Modifications into iite pe r TE présent avenant|:
{Détailler toutes les bah) a ? ns avec ou-sans incidence financière, introduites dans le marché public ou l'accord-cadre par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)
Le 1e janvier 2025, le titulaire du marché devra prendre en compte les changements apportés au BPU revu selon les modifications suivantes :
- Ajout:
o Nouveau bâtiment AL / Restaurant scolaire — Ruta de la Conquilla à Rodès 5 Néfiach : Cantine/AL - bi-split
o Ille-sur-Têt : 6 cassettes plafond Resto / 2 bi-split ALSH / 2 bi-split © Restaurant Millas - bi-split
o Restaurant Corbère - bi-split
- Suppression :
o Tous les bâtiments de la commune de Corneilla (cf doc joint page 3) o Le restaurant scolaire 4 carrer Gran à Rodès
Le présent avenant a pour objet la mise à jour du BPU lié au marché 23.011 — Entretien et maintenance des systèmes de chauffage/climatisation suivant la mention notifiée sur le BPU : En cours de contrat, en cas de suppression de bâtiment, le montant correspondant à ce bâtiment sera supprimé dans la DPGF qui sera mise à jour par voie d'avenant. En cas d'adjonction de bâtiment, en fonction des installations de ce dernier, en accord avec la collectivité, le montant d'un bâtiment similaire à la liste existante sera ajouté dans la DPGF qui sera mise à jour par voie d'avenant.
=
Nom, prénom et Lieu et date de signature | Signatu qualité
du signataire (*)
GRAND FROID DU RON ON
Hé fi CASDEU
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
À : Ille sur Têt, le 2024
Signature (représenta DHVOIF. adjudicateur ou de | Fentité adjudicatrice) Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
066-246600415-CC_006 2025-CC
AGEDI Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
066-246600415-CC_006_2025-CC —
AGEDI _ SR
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ROUSSILLON CONFLENT
MARCHE N° 23.011
PROCEDURE ADAPTEE
ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES SYSTEMES
DE CHAUFFAGE/CLIMATISATION
DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES ROUSSILLON CONFLENT
Siège social et adresse postale — 1 rue Michel Blanc - BP 5 - 66130 ILLE SUR TET TEL : 04.68.57.86.85 — FAX : 04.68.92.80.70 - E-MAIL : accueil(@roussillon-conflent. fr Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
066-246600415-CC 006 2025-CC
A clisée des bâtiments communautaires Pr fonpataire
Ille sur Têt
- EAJE « La ruche », rue Colonel Fabien (900 m?) 750.00
GE na ai co
- Siège social, 1 rue Michel Blanc (590 m?) 880.00
- Office du Tourisme au RDC du Siège social, 1 rue Michel Blanc (40 m°?) 80.00
- Maison des Jeunes, 3 rue de Bourdeville (341 m°?) 1 040.00
- Cantine scolaire, rue Lucette Justafré (547 m°?) — 6 cassettes en plafond 680.00 Resto + 2 split ALSH + 2 bi-split - 2 visites annuelles
- Médiathèque, rue de l’égalité (601 m?) 300.00
- Service Urbanisme / OM, 3 rue de Bourdeville (150 m°?) 480.00
- AL Pasteur, 20 avenue Pasteur (40 m°) 80.00
Millas
- EAJE « La Farandole » + RPE, ch. du Tournail (710 m?) 1 100.00
- RPE, ch. du Tournail (100 m°?) 140.00
- ALSH Primaire, rue de la Coopérative (275 m°) 480.00
- Cantine scolaire, allée Ed. Michelet (366 m?) — bi-split
2 visites annuelles FeR:00
- 29% gymnase, traverse des estivants (1 950 m2) 320.00 Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
066-2466 004 ET ANS commentaires DE
Corbère
- Cantine scolaire + ALSH, chemin des Vignes (364 m°) bi-split Le 640.00 2 visites annuelles
- Médiathèque, rue du puits (60 m°?) 80.00
Corbère les Cabanes
- Médiathèque, rue Maréchal Joffre (67 m°) 80.00
Bouleternère
- Cantine/Périscolaire/Médiathèque, Place du 8 mai (400 m°) Le 240.00
2 visites annuelles
- Médiathèque, Place du 8 mai (90 m°) 120.00
Rodès
- ALSH / Restaurant scolaire — Ruta de la Conquilla à Rodès (516.90 m?) 280.00
Saint Féliu d’Amont
- Cantine/Périscolaire/classe, Les Hortes Baixes (606 m?) 160.00
- Médiathèque, Avenue du Roussillon (90 m?) 80.00
Bélesta
- Cantine, Périscolaire, Rue des Ecoles (101 m°) 160.00
Néfiach
- Cantine, Périscolaire, Rue Champ du Moulin — bi-split 410.00
(556 m°)
- Médiathèque (Algéco Classe), Avenue Torcatis 120.00 Date de transmission de l'acte: 30/01/2025
Date de reception de l'AR: 30/01/2025
Notéstsshatsies deu dis arintendnee des bâtiments communautaires : Monsieur Eden
COLOMB, tel; 96.#700.16.57, courriel : e.colomb(@roussillon-conflent.fr accompagnera le prestataire pendant l’entretien et la maintenance. En début d’année, un planning sera établi par l’entreprise et les dates des visites seront fixées d’un commun accord avec la collectivité,
NOTA : Pour établir leurs prix, les entreprises sont invitées à se rendre sur place pour reconnaître les installations, leur état, leur vétusté, en faire l’inventaire précis, reconnaître les lieux, les difficultés d'exécution des prestations, ainsi que les différentes possibilités d'accès ou toute autre contrainte. Ils ne pourront en aucun cas se prévaloir d’erreurs, d’omissions ou de sujétions techniques particulières (ou autres), même imprévues, pour réclamer des plus-values ou une quelconque indemnisation.
En cours de contrat, en cas de suppression de bâtiment ou d'équipement, le montant correspondant à ce bâtiment sera supprimé dans la DPGF, qui sera mise à jour par voie d’avenant. En cas d’adjonction de bâtiment ou d’équipement, en fonction des installations, en accord avec la collectivité, le montant d’un bâtiment/équipement similaire à la liste existante sera ajouté dans la DPGF, qui sera mise à jour par voie d’avenant.