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Conseil Municipal - 20 Décembre 2018
Déliberation - 20 03 2026
Convocation - 27 Octobre 2016
Convocation - 6 Juillet 2017
Conseil Municipal - 20 Octobre 2017
Document publié le Vendredi 20 octobre 2017 par la commune de Richelieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20 Octobre 2017)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Eau et assainissement,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Commune
de
Richelieu
L'an
2017
et
le
20
Octobre
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Mairie
sous
la
présidence
de
M.
NOVELLI
Hervé
Maire
Présents
: M.
NOVELLI
Hervé,
Maire,
Mmes
: BACLE
Véronique,
BRABAN
Françoise,
DE
BECDELIEVRE
Charlotte,
FASILLEAU
Edwige,
JARDIN
Frédérique,
LECLERC
Lydia,
MM
: AUBERT
Michel,
DELANNOY
Alcyme,
DROUCHAUX
Jacques,
GARNIER
Jean-Claude,
GROLLAUD
Alain,
MALECOT
Jean-François,
MARTEGOUTTE
Etienne
Excusés
: Mme
CASTERMAN
Peggy,
procuration
à
Mme
JARDIN
Frédérique
M.
BOUE
Bruno,
procuration
à
M.
AUBERT
Michel
Mme
DE
CROUTTE
Marie-Ange,
procuration
à
M.
MARTEGOUTTE
Etienne
Absents : Nombre
de
membres
«+
Afférents
au
Conseil
municipal
: 17
+
Présents
: 14
Date
de
la convocation
: 13/10/2017
Date
d'affichage
: 13/10/2017
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous
Préfecture
de
Chinon
le
: 27/10/2017
et publication
ou
notification
du
: 27/10/2017
A
été
nommé
(e)
secrétaire
: M.
DELANNOY
Alcyme
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE
2017-10-01
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
21
septembre
2017
2017-10-02
- Décisions
prises
par
délégation
2017-10-03
- Subvention
à l'association
La
Teinturerie
2017-10-04
- Subvention
à
l'association
"Comité
des
fêtes"
2017-10-05
- Acquisition
de
parcelle
Val
touraine
Habitat
pour
la
réalisation
d'une
cuve
incendie
2017-10-06
- Acquisition
de
terrain
à
l'euro
symbolique
2017-10-07
- Convention
de
prestations
de
services
avec
la CCTW
2017-10-08
- Convention
d'installation
d'une
borne
de
charge
pour
véhicules
électriques
2017-10-09
- Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
eau
potable
Présentation
des
chiffres
comptables
du
camping
et
des
proiets
à
venir:
Résultats
financiers
2015
=
-13
000
2016
=-
2 000
2017=0 M.
et Mme
DAVID
ont
su
rééquilibrer
les
résultats
financiers
après
deux
ans
de
gestion.
L'installation
de
“Coco
Sweet”
a
permis
de
toucher
une
autre
clientèle.
Cependant,
le
manque
de
piscine
sur
le
camping
pour
la
clientèle
reste
un
point
négatif
même
si
les
entrées
à
la
piscine
municipale
sont
offertes
aux
campeurs.
Les
projets
à
venir
:
installation
d'une
piscine
sur le camping
installation
de
4
mobil-homes
avec
piscine
individuelle,
tel
est
le
cas
à
Bréhémont
(concept
de
location
original
et
unique
en
France)
Les
installations
seront
conformes
aux
prescriptions
de
l'architecte
des
bâtiments
de
France.
Le
Conseil
Municipal
est
favorable
à ce
projet.
M.
et Mme
DAVID
ont
déposé
un
dossier
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
pour
un
investissement
global
de
110
000.00€
HT.
réf: 2017-10-01 Le
procès-verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
A
l'unanimité
(pour:
17
contre
: O0 abstentions
: 0}
réf
: 2017-10-02 +
DIA
2017/0033
: un
bâtiment
et
terrains
cadastrés
C
697,
C
701,
C
703,
C
704,
C
705,
C
991
et C
994
d'une
superficie
totale
de
306
m?,
situés
22
rue
des
Gaulthiers
+
DIA
2017/0034:
bâtiments
et
terrain
cadastrés
AB
221
d'une
superficie
totale
de
573
m?,
situés
6
rue
des
Quinconces
+
DIA
2017/0035
: bâtiments
et
terrain
cadastrés
AC
465
d'une
superficie
totale
de
3584
m?°,
situés
5
rue
de
la
Lisière
+
DIA
2017/0036
: bâtiments
et
terrains
cadastrés
AC
260,
AC
481
et
AC
483
d'une
superficie
totale
de
1484
m2,
situés
28b
route
de
Loudun
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le cadre
de
sa
délégation.
A
l'unanimité
(pour:
17
contre
: 0 abstentions
: G)
réf
: 2017-10-03
Le
14
juillet
dernier,
les
restaurateurs
se
sont
réunis
pour
organiser
une
manifestation
commune.
Après
quelques
réunions
de
préparation
avec
la
municipalité,
c'est
l'association
La
Teinturerie
qui
s'est
chargée
de
l'organisation
et
porte
ce
projet.
La
commune
s'est
engagée
à
verser
une
subvention
d'équilibre
de
800€
après
une
participation
financière
des
restaurateurs.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
- de
verser
une
subvention
de
800€
à
l'association
"La
Teinturerie"
- d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
A
funanimité
{pour:
{7
contre
: O
abstentions
: 0)
Cette
manifestation
a été
un
succès.
Si elle
doit être
reconduite,
la participation
des
restaurateurs
devra
être
significative.
réf
: 2017-10-04
Dans
le cadre
du
festival
de
musique,
M.
Boyer
a demandé
une
subvention
d'équilibre
de
1500€.
Cette
manifestation
est
portée
par
l'association
“comité
des
fêtes".
Cette
somme
sera
déduite
des
dépenses
imprévues
de
fonctionnement.
Le
festival
de
musique
touche
une
bonne
clientèle.
Cependant,
les
comptes
présentés
en
mairie
pour
une
demande
de
subvention
doivent
être
réputés
sincères
et véritables.
Le
Conseil
Municipal
demande
à
l'associaiton
"Comité
des
fêtes"
de
fournir
les
justificatifs
réels
des
dépenses
et
recettes
de
cette
manifestation. Aussi,
dans
le
cadre
du
festival
du
cinéma
chinois,
la
commune
prévoit
une
somme
pour
l'organisation
de
la
journée
qui
s'est
déroulée
le
19
août
dernier.
L'année
passée,
la
commune
avait
participé
financièrement
en
réglant
directement
les
factures
concernant
l'ouverture
et
la
clôture
du
festival,
au
compte
6232.
Lors
de
l'élaboration
du
budget
2017,
cette
somme
de
1500€
a
été
affectée
au
même
compte.
Cependant,
le
Comité
des
fêtes,
ayant
porté
le
projet
dans
sa
totalité
cette
année,
a
réglé
la totalité
des
sommes
facturées.
Il
convient
donc
de
faire
un
virement
du
compte
6232-fêtes
et
cérémonies
vers
le
compte
6574-subvention
aux
associations.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
- de
retirer
la
demande
de
subvention
de
1600€
à
l'association
"Comité
des
fêtes"
dans
le
cadre
du
festival
de
musique
dans
l'attente
d'obtenir
les
chiffres
réels
de
la
manifestation
2017
- de
verser
une
subvention
de
1500€
à
l'association
"comité
des
fêtes"
dans
le
cadre
du
festival
du
cinéma
chinois
- d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
À
l'unanimité
(pour:
17
contre
:
0
abstentions
: 0)
réf:
2017-10-05
Dans
le
cadre
de
la
construction
du
nouvel
EPHAD
de
RICHELIEU,
il
est
nécessaire
de
mettre
en
place
une
cuve
enterrée
destinée
à
la défense
incendie.
VAL
TOURAINE
HABITAT
est
propriétaire
d'un
terrain
d'une
superficie
d'environ
500
m°
situé
entre
le
n°
13etle
n°
15
rue
de
la
remise
aux
Cailles,
qui
conviendrait
à
cet
usage.
Ce
terrain
serait
détaché
de
la
parcelle
D
n° 291.
La
société
TAE
a
été
retenue
pour
procéder
à
la fourniture
et
à
la
pose
d'une
cuve
enterrée
de
60
m3
consacrée
à
la
défense
incendie
pour
un
montant
de
38
604
€
TTC.
Les
travaux
seront
réalisés
avant
la
réception
du
nouvel
EHPAD
pour
permettre
à
celui-ci
d’être
en
conformité
au
regard
des
règles
de
sécurité
incendie.
Le
coût
des
travaux
sera
intégralement
pris
en
charge
par
l'EHPAD
de
RICHELIEU.
Par
ailleurs,
la
Commune,
dans
un
courrier
du
28
juin
2017,
a
accepté
la
rétrocession
de
cet
équipement
à
l'euro
symbolique,
ainsi
que
la
prise
en
charge
des
frais
de
géomètre
et d'acte
notarié.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
:
+
la
réalisation
des
travaux
de
la cuve
à
incendie
nécessaire
à
l'EHPAD
de
RICHELIEU
°
l'acquisition
de
la
parcelle
appartenant
à Val
Touraine
Habitat
à
l'euro
symbolique
*
de
signer
la convention
de
financement
avec
l'EHPAD
de
RICHELIEU
et Vai
Touraine
Habitat
+
de
signer
l'acte
de
cession
avec
Val
Touraine
Habitat
et
tous
documents
nécessaires
à
la
bonne
exécution
du
projet
*
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
inscrire
les
sommes
nécessaires
au
budget
A
l'unanimité
(pour:
17
contre
: O
abstentions
: 0)
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
la
situation
financière
a
été
rétablie
et présente
un
excédent
de
300000€.
La
remise
des
clés
du
nouvel
établissement
est
prévue
début
mars
2018.
Le
déménagement
aura
lieu
vers
le
15
mars.
L'inauguration
pourrait
être
envisagée
fin
mars
2018.
L'EHPAD
actuel
a
été
estimé
par
le
service
des
domaines
à
hauteur
de
1€
pour
le
bâtiment
prinicipal
et 213
000€
pour
l'annexe.
réf
: 2017-10-06
Le
propriétaire
de
l'habitation
45
route
de
Loudun
souhaite
réaliser
une
clôture
côté
chemin
des
greletteries.
Une
emprise
est
prévue
sur
ce
chemin
afin
de
l'élargir.
Le
propriétaire
accepte
de
céder
une
partie
de
sa
parcelle
pour
l'élargissement
du
chemin,
soit
environ
1m
d'élargissement.
La
commune
prendrait
en
charge
les
frais
d'actes
et de
géomètre.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- accepte
l'acquisition
d'une
portion
de
parcelle
à
l'euro
symbolique
;
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à l'acquisition
;
- autorise
Monsieur
le Maire
à
inscrire
les
sommes
nécessaires
au
budget.
A
Funanimité
(pour:
17
contre
: 0
abstentions
: 0) réf
: 2017-10-07
Une
convention
de
prestations
de
services
avait
été
passée
entre
la
CCPR
et
la
commune
de
Richelieu
pour
la
réalisation
de
petits
travaux
techniques
et d'entretien,
à savoir
- installation
et
renouvellement
de
supports
signalétiques
- installation,
déplacement
et/ou
rangement
de
matériel
communautaire
- petits
travaux
VRD
- petits
travaux
divers
sur
des
bâtiments
communautaires
- entretien,
dépannage
ou
réparations
sur
des
biens
communautaires.
1
convient
de
passer
une
nouvelle
convention,
aux
mêmes
conditions
qu'avec
la
CCPR
mais
avec
la
CCTW. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
- accepte
la
convention
présentée
en
séance
;
- autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
présente
convention.
A
Funanimité
(pour:
17
contre
: 0 abstentions
: O}
réf
: 2017-10-08
Lors
du
vote
du
budget
2017,
le conseil
municipal
avait
décidé
l'installation
d'une
borne
de
charge
pour
véhicules
électriques.
Le
devis
reçu
du
SIEIL
s'élève
à
16
540.98€
HT,
subventionné
à
hauteur
de
80%.
Le
reste
à
charge
pour
la
commune
s'élève
à
3
308.20€
HT.
Une
demande
de
financement
a
également
été
demandé
auprès
du
crédit
agricole
de
Richelieu,
qui
pourrait
prendre
en
charge
jusqu'à
50%
du
reste
à charge.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- décide
l'installation
d'une
borne
de
charge
pour
véhicules
électriques
sur
la commune
;
- autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
le SIEIL ;
- Valide
la
demande
de
financement
auprès
du
crédit
agricole
;
- décide
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget.
A
l'unanimité
(pour
: 17
contre
:
Q
abstentions
: 0)
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'installation
de
la
borne
électrique
ne
doit
pas
dénaturer
le
centre
historique
et doit
être
proche
du
centre-ville.
1! propose
que
celle-ci
soit installée
rue
de
Loudun,
sur
la
place
de
parking
proche
du
magasin
de
chaussures,
sous
les
arbres,
à
proximité
de
l'office
de
tourisme.
Cette
proposition
sera
faite
à
l'architecte
des
bâtiments
de
France.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
qu‘
souhaite
supprimer
l'aire
de
stationnement
des
camping-cars
le
long
des
promenades.
Des
élus
souhaitent
qu'un
autre
endroit
soit
envisagé.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
M.
et
Mme
DAVID
font
beaucoup
d'effort
pour
rendre
le
camping
attractif
et
souhaitent
que
les
camping-cars
stationnent
davantage
sur
le
camping.
réf
: 2017-10-09
M.
le
Maire
présente
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
l'eau
potable
par
le
SIAEP,
pour
l'exercice
2016
et précise
qu'il
est
disponible
pour
consultation
complète
en
mairie.
I
peut
également
être
adressé
par
mail.
Après
en
avoir
pris
connaissance,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
présentation.
A
l'unanimité
(pour:
17
contre
: 0 abstentions
: 0)
Questions
diverses
:
-ordures
ménagères
:
La
commune
a
reçu
un
courrier
du
SMICTOM
qui,
après
avoir
réalisé
une
étude
avec
le
cabinet
Inddigo,
s'est
prononcé
favorablement
pour
les
principes
suivants
:
.
généralisation
de
la
conteneurisation
des
ordures
ménagères
avec
mise
en
place
de
bacs
roulants
collecte
en
benne
bi-compartimentée
des
ordures
ménagères
et des
emballages
mise
en
place
de
points
de
présentation
/
points
de
regroupements
pour
les
cas
spécifiques .
généralisation
de
la
collecte
en
apport
volontaire
des
papiers
.
éventuellement
suppression
des
collectes
estivales
Une
réunion
de
travail
a
eu
lieu
à
la
mairie
de
Richelieu
afin
de
présenter
ces
nouvelles
mesures
préconisées
par
la CRAM
(restrictions
d'aptitude
et maladie
professionnelle
des
agents
de
collecte).
Le
Conseil
Municipal
de
Richelieu
ne
souhaite
pas
voir
de
bacs
sur
les
trottoirs
de
la
ville,
qui
seront
très
certainement
entreposés
en
continue.
De
plus,
la
manipulation
des
bacs
entraînera
un
aHongement
de
la
durée
des
collectes
et
ainsi
une
hausse
de
facturation
de
20%
pour
les
riverains.
Ces
dispositions
ne
sont
pas
tolérables
dans
une
ville
historique.
L'architecte
des
bâtiments
est
contre
cette
conteneurisation
en
centre
ville.
La
solution
possible
est
l'enfouissement
mais
H est
très
coûteux.
Monsieur
le
Maire
saisira
le SMICTOM
avant
la date
d'échéance.
-signalétique
des
commerces :
Monsieur
le
Maire
a
reçu
Mme
Marie-France
Barbot
pour
évoquer
les
problématiques
de
la
signalétique
des
commerces,
suite
à une
pétition
lancée
par
les
commerçants
en
date
du
22
mai
2017.
Un
groupe
de
travail
technique
a
été
créé
au
sein
des
agents
de
la
ville
pour
faire
un
état
des
lieux
de
la
signalétique
et
réaliser
un
premier
nettoyage
en
supprimant,
dépiaçant
ce
qui
doit
l'être
et
ajouter
des
panneaux
selon
la
règlementation
en
vigueur.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
travailler
en
trois
phases
sur
la
signalétique
:
signalisation
routière
signalisation
des
rues
signalisation
des
commerces
Un
point
de
regroupement
de
la signalétique
"commerces"
est
envisagé.
Le
Conseil
Municipal
propose
que
l'ADAC
ou
le
STA
soit
saisi
pour
une
harmonisation
de
la
signalétique.
Le
groupe
de
travail
d'élus
créé
est
le
suivant
:
E.
Martegoutte,
F.
Jardin,
C.
de
Becdelièvre,
E.
Fasilleau,
J-C
Garnier,
V.
Bacle,
F.
Braban,
L.
Leclerc
-gendarmerie : Le
ministre
a signé
la convention
lançant
la
construction
de
la future
gendarmerie
à
Richelieu.
Celle-ci
sera
construite
rue
Fontaine
Mademoiselle,
avec
9
logements
pour
être
dotés
de
9
gendarmes.
Le
poste
de
commandement
de
gendarmerie
sera
basé
à
Richelieu,
regroupé
avec
l'Ile
Bouchard.
-église
:
Monsieur
le
Maire
est
ravi
du
résultat
des
travaux
de
l'Eglise
satisfaisant
également
la
population
richelaise. Montant
HT
des
travaux
: 572
968.77
€
HT
Subvention
de
la
DRAC
: 279
716.42
€
Subvention
du
C.
départemental
: 150
000.00
€
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
date
d'inauguration
de
l'église
n'est
pas
encore
connue
et
qu'il
y aura
une
bénédiction
de
l'église
lors
de
cette journée.
-Etude
de
paysage
des
étudiants
de
l'INSA
:
à
disposition
à
la
mairie
- L'association
"Le
Souvenir
Français"
a
décidé
d'élargir
l'aire
de
responsabilité
du
comité
de
Richelieu
aux
43
communes
du
nouveau
canton
de
Sainte-Maure-de-Touraine.
Mme
Michèle
Martin
devient
présidente
du
nouveau
comité
cantonal.
-tepas
des
anciens
combattants
:
.
11/11:
pavoisement
de
la
Grande
Rue
et
repas
(présence
de
Lydia
Leclerc
et
Etienne
Martegoutte)
.
05/12
: pavoisement
de
la
Grande
Rue
car
la
cérémonie
aura
lieu
à
Richelieu
et
repas
(présence
d'Alain
Grollaud)
Fin
de
séance
: 20h45
En
mairie,
le
26/10/2017
Le
Maire
l Hervé
NOVELLI