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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 097ANNEXE2 Page de Signaturecamping DM1
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h52
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - DEL2024 097ANNEXE2 Page de Signaturecamping DM1)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-200040442-20240701-DEL2024-097-BF|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 11/07/2024]
LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - Budget Annexe LMV Campings - DM 4
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 55
Nombre de membres présents : ‘3S
Nombre de suffrages exprimés : 5 4
VOTES :
Pour: 564
Contre : ©
Abstentions : O
Date de convocation : 21/06/2024
Présenté par (i} le président,
À Cavaillon le 21/06/2024
(1) le président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A Cavaillon, le 27/06/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
AMOROS Elisabeth es
ANGELETTI Frédérique LI —
ARAGONES Claire
ATTARD Alain
AUDIBERT Danielle
BASSANELLI Magali
BATOUX Philippe
BLANCHET Fabienne
BOREL Félix
BOURSE Etienne
CARLIER Roland
EF —Z —
CATALANO LLORDES Gaétane -
CLEMENT Marie-Hélène
COURTECUISSE Patrick
CRESP Delphine
DAUDET:Gérard- À 2. À
DAUPHIN Mathilde 4
DECHER Martine F
DERRIVE Eric fe
DU PORT DE PONCHARRA Maria-Térésa
Page 21 LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - Budget Annexe LMV Campings - DM À
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
TT
GERAULT Jean-Pierre
ee,
GIRARD Nicole ——{( ui
GREGOIRE Sylvie à Cf _
JEAN Amélie
JUNIK Pascal
JUSTINESY Gérard
KITAEFF Richard
LE FAOU Michel
LIBERATO Fabrice
k LION Christine
MACK Marie-Thérse
MARIANI-RENOUX Séverine
MASSIP Frédéric
MELANCHON Isabelle
MILESI Véronique A ll
MONFRIN Marie-José (
LL
MOUNIER Christian
|
NALLET Christine CT
NEMROD BONNAL Marie-Thérèse
NOUVEAU Michel rh Es 7
"tr.
PAIGNON Laurence
PALACIO Céline
PETTAVINO Jean-Pierre pe > /
PEYRARD Jean-Pierre Be
PIERI Julia NT
C ju
PONTET Annie ALES télés
RIVET Jean-Philippe
ROUSSET André
ROUX Isabelle LOS n
Page 22 LUBERON MONTS DE VAUCLUSE AGGLOMERATION - Budget Annexe LMV Campings - DM À
IV - ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES
SEBBAH Didier h D +
SELLES Jean-Michel
SILVESTRE Claude A
_. 2
SINTES Patrick ;
STELLA Aurore
VOURET Eric
Certifié exécutoire par (1) le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A le
{lindiquer le « président du conseil d'administration s ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général...
(2)L'assemblée délibérante étant : le conseil communautaire.
(3)L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 23