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Compte-Rendu - compte rendu cm du 15 janvier 2015
Compte-Rendu - compte rendu cm du 17 novembre 2016
Compte-Rendu - compte rendu cm du 01 dcembre 2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 01 dcembre 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
Commune
de
MONTFAUCON
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
1°
décembre
2016
Séance
ouverte
à2ih
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
précédent.
1- 3- 5- 6-
Ordre
du
jour
des
délibérations
Recomposition
du
conseil
communautaire
de
la communauté
d'agglomération
du
Grand
Avignon.
Proposition
d'accord
local
Suite
à l'extension
du
périmètre
de
l'agglo
du
Grand
Avignon
aux
communes
de
Roquemaure
et
Montfaucon,
au
1°”
janvier
2017,
il convient
de
définir
une
nouvelle
composition
du
conseil
communautaire.
Une
proposition
d'accord
local
permettra
d'attribuer
2 sièges
à Roquemaure
au
lieu
d'un
seul.
Pour
info,
le nombre
de
sièges
au
conseil
communautaire
passe
de
59
à 60.
Adoptée
à la
majorité.
Pour
: 8 -
Abstention
: 4 -
Contre
: 3
Questions
diverses
Maîtrise
d'œuvre
« Construction
d'une
halle
»>
Les
plis
pour
cette
maîtrise
d'œuvre
sont
à l'analyse.
Le
15
décembre,
le choix
sera
fait.
Mise
en
œuvre
de
la
réforme
de
la
Défense
Extérieure
Contre
l'Incendie
(DECI)
Le
SDIS
doit
élaborer
un
règlement
départemental
de
DECI.
Les
collectivités
seront
invitées
à émettre
des
observations.
Adhésion
Syndicat
Intercommunal
du
CES
de
Roquemaure
Ce
syndicat
ne
fait
pas
parti
des
compétences
de
l'Agglo
du
Grand
Avignon.
Participation
2016
: 7846.12
€
Adhésion
Syndicat
Intercommunal
du
Lycée
Jean
Vilar
Idem
point
4. Participation
2015
: 7245.24
€
Dissolution
CCCRG
Une
réponse
négative
conjointe
avec
Saint
Laurent
des
Arbres
a été
faite
à la
commune
de
Roquemaure
sur
la répartition
de
l'actif
et
de
la Trésorerie
de
la CCCRG
à sa
dissolution.
Le
prochain
conseil
communautaire
aura
lieu
le 14
décembre
à 15h. 7-
Cérémonie
du
05
décembre
La
cérémonie
du
05
décembre
en
hommage
aux
« Morts
pour
la France
» pendant
la
guerre
d'Algérie
et
les
combats
du
Maroc
et
de
la Tunisie
sera
organisée,
par
Mme
BALAZUT
et
M.LANGLADE,
à 11h30.
8-
Planning
prévisionnel
des
réunions
du
Grand
Avignon
Diffusion
pour
information
auprès
des
conseillers
du
planning
prévisionnel
des
réunions
de
l'Agglo
du
Grand
Avignon.
9-
Influenza
aviaire
Un
courrier
a été
adressé
aux
détenteurs
d'oiseaux
suite
aux
cas
d'influenza
aviaire
détectés.
10-
Enquête
connexion
internet
Les
principaux
problèmes
révélés
par
l'enquête
sont
: wifi,
perte
et
coupure
internet.
L'interlocutrice
privilégiée
de
ORANGE,
rencontrera
Monsieur
le Maire
le jeudi
22
décembre
à 11h.
L'ordre
du
jour
et
les
questions
diverses
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 22
h 00
Le
Maire
Eric
MOUTAFIS