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Compte-Rendu - compte rendu cm du 15 dcembre 2016
Document publié le Vendredi 15 janvier 2016 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 15 dcembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Médias, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune
de
MONTFAUCON
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2016
Séance
ouverteà21h
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
précédent.
Il est
proposé
de
rajouter
un
point
à l'ordre
du
jour
: convention
entretien
de
l'éclairage
public
de
la commune.
Approuvé
à l'unanimité
Ordre
du
jour
des
délibérations
1-
Maîtrise
d'œuvre
« Construction
d'une
halle
»
Suite
à la
consultation
de
faible
montant
< 25
000.00
€ HT
sans
publicité
préalable
lancée
auprès
de
trois
prestataires,
l'architecte
Aurore
CROUZET
mandataire
du
groupement
conjoint
constitué
de
la SCOP
Gaujardtechnologie
pour
le montant
de
18
375.00
€ TTC
répartis
ainsi
:
e 11
375.00
€ TTC
pour
le mandataire
Aurore
CROUZET
e 8 400.00
€ TTC
pour
le co-titualire
la SCOP
Gaujardtechnologie.
Adoptée
à l'unanimité.
2-
Adhésion
Syndicat
Intercommunal
du
CES
de
Roquemaure
Ce
syndicat
ne
fait
pas
parti
des
compétences
de
l'Agglo
du
Grand
Avignon.
Participation
2016
: 7 846.12
€.
Reportée 3-
Adhésion
Syndicat
Intercommunal
du
Lycée
Jean
Vilar
Idem
point
4. Participation
2015
: 7 245.24
€
Reportée 4-
Convention
entretien
de
l'éclairage
public
de
la commune
À compter
du
1°”
janvier
2017,
l'entretien
de
l'éclairage
public
revient
à la
charge
de
la
commune.
Il est
proposé
la convention
avec
l'entreprise
LOUBIERE
pour
un
montant
de
3 890.70
€ HT.
Adoptée
à l'unanimité
Questions
diverses
5-
CCCRG
Les
communes
de
Saint-Laurent-des-Arbres
et
Montfaucon
maintiennent
leur
position
sur
la
clé
de
répartition.
Durant
le 1%
semestre
2017,
Monsieur
Charly
CHAIGNEAU,
comptable
de
la CCCRG,
est
mis
à disposition
à 20
% par
le Préfet
pour
les
opérations
de
liquidation
de
la
CCCRG.
La
commune
de
Saint-Laurent-des-Arbres
lui
met
à disposition
un
bureau.
6-
Proposition
de
délégués
au
SMICTOM
Titulaires
: MOUTAFIS
Éric
et
ROBELET
Olivier
Suppléants
: BOULATI
Patrick
et
BOUCHON
Gautier.
L'ordre
du
jour
et
les
questions
diverses
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 22
h 00
Le
Maire