Déliberation - 7lm8nzpct3ulll

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Déliberation - 7lm8nzpct3ulll Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Déliberation - 7lm8nzpct3ulll)Thèmes du document : Banque, Logement, Sport, ORDRE DU JOUR

Du CONSEIL MUNICIPAL

du lundi 26 septembre 2022

N° QUESTION N° ORDRE DELIBERATION OBJET DE LA QUESTION

Question n°1 -- DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU TITRE DU L. 2122-22 CGCT

Question n°2 22D045 PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 22D046 ADHESION ANACEJ

Question n°4 22D047 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF

Question n°5 22D048 CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2022

Question n°6 22D049 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR LA CREATION DU PUMPTRACK

Question n°7 22D050 SUBVENTION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL

Question n°8 22D051 DENOMINATION D’UNE RUE DANS LE QUARTIER CHAMP BEL AIR

Question n°9 22D052 FONCIER ACQUISITION DES PARCELLES AD 71 A 74 SISE RUE D’ARRAS

Question n°10 22D053 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CERCLE DES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE

Question n°11

22D054 MISE EN PLACE DE PERMANENCES FRANCE SERVICES DELOCALISEES -CONVENTION AVEC LA CUA ET LES COMMUNES DE BEAUMETZ-LES

LOGES ET MAROEUIL

Question n°12 22D055 DBM N°2

Question n° 13 – délibération remise sur table

22D056 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS POUR L’IMPLANTATION D’UN TERRAIN DE FOOTBALL