Procès Verbal - 0dw4zzsc9vm74y

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Procès Verbal - 0dw4zzsc9vm74y Document publié le Lundi 22 octobre 2012 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - 0dw4zzsc9vm74y)Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 22 octobre 2012

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 24 septembre 2012

3. Ordre du jour

a. 12D066 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 12DM032 du 21 septembre 2012 – Ducasse du Moulin Jérôme – Signature d’un contrat d’engagement ;

 Décision 12DM033 du 25 septembre 2012 – Travaux d’aménagements d’un piétonnier longeant la rue F. Broussais – Attribution des marchés ;

 Décision 12DM034 du 8 octobre 2012 – Open Sport de la Toussaint – Organisation d’un stage de tir à l’arc – Fixation de la participation des familles.

b. du conseil municipal

 12D067 – Classes de neige 2013 – Fixation de la participation des familles ;  12D068 – Site Seveso AS Primagaz à Dainville – Avis de la commune de Dainville sur le projet de plan de prévention des risques technologiques

 12D069 – Communauté Urbaine d’Arras – Election des délégués communautaires  12D070 – Subvention exceptionnelle à l’association Dainville Animation Sport  12D071 – Subvention à l’Amicale du personnel

 12D072 – Réhabilitation / Extension de la bibliothèque de Dainville – Demande de versement d’un fonds de concours communautaire

 12D073 – Acquisition d’un bien immobilier Impasse David

 12D074 – Budget supplémentaire 2012

c. Questions diverses