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Ordre du Jour - NCM2024 11 29 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Municipal du 29 NOVEMBRE 2024
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2024 11 29 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Municipal du 29 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 29 NOVEMBRE 2024
Nombre de membres : . Envoyé en préfecture le 03/12/2024
- Enexercice : 15 Reçu en préfecture le 03/12/2024
- Présents : 9 Pubié le OSAL\LOTE
- :9+ i Votants ° 9 2 procurations ID : 030-213001365-20241129-CM2024112902-DE
Date de la convocation : 25 novembre 2024
Objet de la Délibération
N°CM2024-11-29-02 — ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-neuf novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. Éric NÈGRE, Mme Marie-José PELLET, M. Yannick REDON, M. Élian TERME, M. Jean-Luc VAUCLARE, Mme Marie-Josée VEYRET,
M. Christian BOURREL, M. Francis FOLLANA, M. Guy ANDRE
Absents: Mme Marie ROUX, Mme Morgane CAM, Mme Claire CHAZEL, Mme Valérie FROMENT
Excusés ayant donné procurations : M. Guillaume ROUSSEL à M. Éric NEÈGRE, Mme Véronique LESAGE à M. Jean-Luc VAUCLARE
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée
Madame le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU
CM2024-11-29-01 CONSEIL MUNICIPAL DU 1E% OCTOBRE 2024
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU
CM2024-11-29-02 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2024 CONVENTION PAIE À FACON DU CENTRE DE GESTION —
CM2024-11-29-03 MODIFICATION DES TARIFS
ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION
CM2024-11-29-04 PREVOYANCE PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR
LES SYNDICATS DÉPARTEMENTAUX D'ENERGIES DE
L’ARIÈGE (SDE09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL
(SDEC), DE LA CORRÈZE (FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU
GERS (SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE (SDE 43), DES HAUTES-
CM2024-11-29-05 PYRÉNÉES (SDE65) DU LOT (TE46), DE LA LOZÈRE (SDEE), DES PYRÉNÉES-ORIENTALES (SYDEEL 66), DU TARN (SDET)
ET DU TARN-ET-GARONNE (SDE82) POUR L'ACHAT ET LA
VALORISATION D'ÉNERGIES, L'ACHAT DE FOURNITURES,
DE SERVICES OÙ DE TRAVAUX EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ
ÉNERGÉTIQUE CM2024-11-29-06
FIXATION DE LA TARIFICATION DES NOUVELLES
REDEVANCES DE L'AGENCE DE L'EAU ET DE LA PART
COLLECTIVITE ASSAINISSEMENT
CM2024-11-29-07 RPQS AEP 2023
CM2024-11-29-08
RAPPORT D’ACTIVITE TERRITOIRE D’ENERGIE GARD -
SMEG 2022
CM2024-11-29-09 RAPPORT D’ACTIVITE TERRITOIRE D'ENERGIE GARD - SMEG 2023
CM2024-11-29-10 RAPPORT D’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SOMMIERES 2023
CM2024-11-29-11 RPQS GRDF 2022
CM2024-11-29-12 RPQS GRDF 2023
QUESTIONS DIVERSES
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Le secrétaire de séance,
Marie-Josée VEYRET
Fait à Junas
Signé par : Marie-Jose PELLET Se ose Le 29 novembre 2024
Qualité : Maire
Le Maire,
Marie-José PELLET
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois,
à compter de la présente publication.
Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture le 03/12/2024
ES P Publié le OS A zonr
ID : 030-213001365-20241129-CM2024112902-DE