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Déliberation - 260401017 MEMBRES CA CCAS
Arrêté - point 2 ca 2025 page signatures tampon
Conseil Municipal - ca note synthétique
Déliberation - 230208004
Déliberation - 260520002 CA 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 260520002 CA 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2026
Reçu
en
préfecture
le 22/05/2026
…
:,
LE
CENDRE
Publié
le
S
160
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOMA
2:
063-216300699-20260520-260520002-BF
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 13
mai
2026
Date
de
la
séance
: 20
mai
2026
à
18
heures
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 23
Absents
avec
procuration
: 4
Absents
: 2
Présents
: ACCOT
Nastascia
- ALGAYER
Stéphanie
- ALLE
Lauralee
- ARCAMBAL
Gilles
- BONY
Christophe
- BRUSTEL
Jean-Marc
- CARDOSO-
BONNET
Sandrine
-
COURT
Sébastien
-
DETHIERE
David
-
DUBOISSET-CHATAGNIER
Jacques
-
FERNAND
Pierre
-
GARMY
Pélagie
-
LABRANDINE
Julie
-
LAURENT
Caroline
-
MARCHENAY
Christel
-
MONTEIRO
Rojerio
-
MORIN
Sébastien
-
PARIS
Sylvie
-
PASDELOUP
Vanessa
- PONTRUCHER
Bruno
- PRÈSLE
Jean-Paul
- SAVADOGO
Etienne
- VALLUY
Karine.
Absents
avec
procuration
: FOURTIN
Margaux
procuration
à
FERNAND
Pierre
-
LIBIOUL
Adrienne
procuration
à
MORIN
Sébastien
- PRONONCE
Hervé
procuration
à
PRESLE
Jean-Paul
- SABATIER
Charleen
procuration
à
PONTRUCHER
Bruno.
Absents
: BONJEAN
Damien
- NURIT
France
Secrétaire
de
séance
: VALLUY
Karine
Président
de
séance
: PRESLE
Jean-Paul.
N°26/05/20/002 | OBJET
: Budget
général
- Approbation
du
compte
administratif
2025
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
1612
et
suivants,
L.
2311-1
et
2312-1
et
suivants
relatifs
au
budget,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
applicable
au
budget
principal,
Considérant
que
le compte
administratif
constate
le volume
de
titres
de
recettes
émis
et
de
mandats
de
paiements
ordonnancés
au
cours
de
l'exercice
2025,
Après
avoir
entendu
l'exposé
et,
étant
précisé
que
le
compte
administratif
2025
a
été
présenté
à
la
commission
«
Finances
»
au
cours
de
sa
séance
du
11
mai
2026,
il est
proposé
à
l'Assemblée :
-
D'approuver
le
Compte
Administratif
2025
du
budget
principal
de
la
Ville
comme
suit :FONCTIONNEMENT
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 063-216300699-20260520-260520002-BF
Dépenses
2025
6
369
854.12
€
4
159
271.05
€
Recettes
2025
6
162
292.31
€
4 536
389.42
€
Résultat
antérieur
reporté
932
126.97
€
-1
237
491.83
€
Résultat
de
l'exercice
2025
207
561.81
€
377
118.37
€
Part
affectée
à
l'investissement
(1068)
1 032
294.90
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
2025
107
393.88
€
- 860
373.46
€
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME
La
Secrétaire
de
Séance,
Karine
VALLUY
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
en
Préfecture
et
de
sa
publication,
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
www.telerecours.fr.
Pour
Le
Maire
empêché,
CE Le 2è"e Adjoint, ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
27
n@u
fo 26
Reçu
en
préfecture
le
LT
mu
di
2
La
Directrice
Géné
roline
SOULIGOUX.