Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+07+NOVEMBRE+2023
Procès Verbal - PV+CM+22+05+2024
Procès Verbal - pv 23 07 11
Procès Verbal - pv 23 07 11
Procès Verbal - PV+DU+31+JUILLET+2024
Procès Verbal - PV+20+12+2024
Procès Verbal - PV 16 MAI 2024
Procès Verbal - PV+19+11+2025
Procès Verbal - PV+CM+10+04+2024
Procès Verbal - 1720508807 PV CM 2024 07 07
Procès Verbal - PV+DU+16+07+2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassanne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+DU+16+07+2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Numérique,
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
juillet
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
mardi
16
juillet
2024
à
19H30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bassanne,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
GAUTHIER,
Maire,
Madame
Carine
BUTLER-
est
nommée
secrétaire
de
séance
en
application
de
l’article
«
L2121-15
»
du
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
procède
à
l'appel
nominal
des
élus
:
Etaient
présents
:
Mme
BUTLER
Carine
Mme
SHVA
Manon
M.
BRIZ
Denis
M.
ELLISSAGARAY
Laurent
M.
GAUTHIER
Richard
M.GIRAUDEAU
Frédéric
M.
TODERO
Laurent
Ayant
donné
pouvoir
à
M.
LACOSTE
-LEDAN
Loulou
à
M.
GAUTHIER
Richard
M.
LEDAN
Joël
à
Mme
BUTLER
Carine
M.
LANDSHEERE
Kevin
à
M.GIRAUDEAU
Frédéric
Absents
M.
LANDSHEERE
Kevin
, M.
LACOSTE
-LEDAN
Loulou,
M.
LEDAN
Joël,
M.
OLZER
Mickaël
La
procuration
de
Monsieur
OLZER
Mickaël
à
Monsieur
TODERO
Laurent
n’a
pas
pu
être
prise
en
compte
faute
de
transmission
papier
au
jour
du
conseil
municipal.
Le
nombre
de
votre
pris
en
considération
est
de
10
au
lieu
de
11.
Page
1 COMMUNE
DE
BASSANE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
16
JUILLET
2024
à 19H30
ORDRE
DU
JOUR
L'ordre
du
jour
est
le suivant
:
DELIBERATIONS
:
2924:
approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2024
3024
: approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
avril
2024
3124
: approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
mai
2024
3224
: convention
de
participation
au
SIRP
PONBARTIGNAC
2023
2024
3324
: convention
de
participation
groupe
scolaire
La
Réole
2023
2024
3424
: convention
de
mise
a
disposition
d’un
informaticien
dans
le
cadre
des
services
numériques
mutualisés 3524
: autorisation
d'emprunt
QUESTIONS
DIVERSES
DELIBERATION
2924
:
Après
lecture
du
Procès-verbal
du
11
mars
2024
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
procès-verbal
du
11
mars
2024
annexé,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
D'approuver
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2024.
DELIBERATION
3024
Après
lecture
du
Procès-verbal
du
10
avril
2024
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
procès-verbal
du
10
avril
2024
annexé,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
D'approuver
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
avril
2024.
Page
2 DELIBERATION
3124
Après
lecture
du
Procès-verbal
du
22
mai
2024
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
des
coliectivités
territoriales,
Vu
le
procès-verbal
du
22
mai
2024
annexé,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE : D'approuver
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
mai
2024.
DELIBERATION
3224
M.
le
Maire
informe
qu'il
a
reçu,
pour
l’année
scolaire
2023
2024,
une
convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
du
SIRP
PONBARTIGNAC
dont
la
somme
s'élève
à
7250
€
pour
cinq
enfants.
Après
en
avoir
délibéré,
, le Conseil
Municipal
Approuve
la
proposition
de
participation
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
la
convention
Autorise
le
Maire
à
régler
la somme
demandée
à le SIRP
PONBARTIGNAC
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Note
lors
de
la
réunion
il a
été
noté
que
la
commune
ne
souhaitait
participer
qu'à
hauteur
de
5800
euros
car
un
des
élèves
va
passer
en
classe
de
6°.
Une
rectification
a été
apportée
car
il s'agit
de
la
participation
2023
2024
et
non
celle
de
2024
2025.
Il faut
donc
participer
à
hauteur
de
7250
euros.
DELIBERATION
3324
M.
le
Maire
informe
qu'il
a reçu,
pour
l'année
scolaire
2023
2024,
une
convention
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
de
la ville
de
La
Réole
dont
la
somme
s'élève
à 1.500€
par
enfant
. :
-
La
commune
de
Bassanne
a
autorisé
la
scolarisation
de
deux
enfants
sur
les
écoles
de
La
Réole,
la
participation
est
de
trois
mille
euros
(3000
euros)
pour
l’année
2023
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
, le Conseil
Municipal
Approuve
la
proposition
de
participation
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à
signer
la
convention
Autorise
le
Maire
à
régler
la somme
demandée
à la Commune
de
La
Réole
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
ci-dessus.
DELIBERATION
3424
M.
le
Maire
donne
lecture
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’une
convention
à
passer
entre
la
commune
et
la communauté
de
communes
du
Réolais
en
Sud
Gironde,
qui
propose
les
services
d’un
informaticien
mutualisé
afin
de
répondre
à
un
besoin
de
maintenance
du
matériel
et
des
logiciels
de
la
commune.
Celui-ci
coûterait
à
la
commune
125
euros
par
an
et
par
poste
informatique,
soit
pour
un
poste,
celui
de
la
mairie
: 125
euros.
Actuellement
la
commune
n'a
aucun
contrat
de
maintenance
pour
son
réseau
informatique
ce
qui
n'est
pas
pratique
quand
il y a
une
panne.
Ouf
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
*
accepte
la
convention
entre
la
commune
et
la
communauté
de
communes
du
Réolais
en
Sud
EEE
Page
3 Gironde
pour
les
services
d’un
informaticien
mutualisé
à partir
du 16
juillet
2024,
* dit
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
primitif
2024
de
la commune.
*
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
Fopération
et
au
règlement
des
dépenses.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
DELIBERATION
3524
La
délibération
proposée
en
réunion
de
Conseil
Municipal
est
non
avenue
car
après
transmission
des
documents
financiers
de
la commune
au
le crédit
mutuel,
la proposition
sur
5 ans
n’st
pas
maintenue.
Au
vu
de
la situation
financière
de
la commune,
il
propose
un
prêt
sur
15
ans
minimum.
Une
autre
réunion
est
prévue
pour
étudier
cette
nouvelle
proposition.
Questions
diverses
+
Récapitulatif
de
l'entretien
avec
le président
de
l'association
les
amis
du
moulin
de
Piis.
Monsieur
ALLAIN
Gilles
a émis
le souhait
de
participer
aux
décisions
des
travaux
qui
seraient
mis
en
place
pour
le
moulin.
+
Monsieur
Todero
Laurent
précise
que
si cette
proposition
est
acceptée
cela
peut
engendrer
des
confrontations
bloquantes
pour
l’avancée
des
travaux
de
mise
aux
normes
ou
bien
au
contraire
permettre
d'avancer
plus
vite
dans
le
projet.
Fin
de
séance
à 21H30.
La
Secrétaire
de
Séance
Le
Maire
Carine
BUTLER
Richard
GAUTHIER
Page
4