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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20240516D09 publi
Document publié le Jeudi 16 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20240516D09 publi)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
,
L
Envoyé
en
préfecture
le
17/05/2024
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
5
j
S
2024
Séance
du
16
mai
2024
Reçu
en
préfecture
le
17/05/20
Délibération
n° 20240516D09
Publié
en
ligne
le
17/05/2024
ID
: 040-244000865-20240516-20240516D09-DE
MACS
de
communes
Maremne
Adour
Côête-Sud
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
MAREMNE
ADOUR
CÔTE-SUD
SÉANCE
DU
16
MAI
2024
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
DU
SIÈGE
DE
MACS
À SAINT-VINCENT
DE TYROSSE
Nombre
de
conseillers :
en
exercice
: 58
présents
: 39
absents
représentés
: 16
absents
excusés
: 3
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE
DU
16
MAI
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
du
mois
de
mai
à
18
heures
30,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
dûment
convoqué
le
7
mai
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
conseil
du
siège
de
MACS
à Saint-Vincent
de
Tyrosse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FROUSTEY.
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Jean-Luc
ASCHARD,
Armelle
BARBE,
Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
Francis
BETBEDER,
Hervé
BOUYRIE,
Emmanuelle
BRESSOUD,
Valérie
CASTAING-TONNEAU,
Géraldine
CAYLA,
Frédérique
CHARPENEL,
Benoît
DARETS,
Jean-Claude
DAULOUËDE,
Sylvie
DE
ARTECHE,
Jean-Luc
DELPUECH,
Bertrand
DESCLAUX,
Mathieu
DIRIBERRY,
Gilles
DOR,
Régis
DUBUS,
Séverine
DUCAMP,
Dominique
DUHIEU,
Florence
DUPOND),
Pierre
FROUSTEY,
Louis
GALDOS,
Régis
GELEZ,
Olivier
GOYENECHE,
Isabelle
LABEYRIE,
Patrick
LACLÉDÈRE,
Pierre
LAFFITTE,
Eric
LAHILLADE,
Alexandre
LAPÈGUE,
Marie-Thérèse
LIBIER,
Isabelle
MAINPIN,
Élisabeth
MARTINE,
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO,
Jean-François
MONET,
Damien
NICOLAS,
Pierre
PECASTAINGS,
Jérôme
PETITJEAN,
Philippe
SARDELUC,
Serge
VIAROUGE.
Absents
représentés
:
Mme
Françoise
AGIER
a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-Luc
ASCHARD,
M.
Henri
ARBEILLE
a
donné
pouvoir
à
M.
Gilles
DOR,
Mme
Alexandrine
AZPEITIA
à
donné
pouvoir
à
M.
Jean-François
MONET,
M.
Patrick
BENOIST
a
donné
pouvoir
à
Mme
Jacqueline
BENOIT-DELBAST,
Mme
Véronique
BREVET
a
donné
pouvoir
à
M.
Jérôme
PETITJEAN,
M.
Pascal
CANTAU
a
donné
pouvoir
à
Mme
Sylvie
DE
ARTECHE,
M.
Alain
CAUNÈGRE
a
donné
pouvoir
à
Mme
Frédérique
CHARPENEL,
Mme
Magali
CAZALIS
a donné
pouvoir
à
M.
Alexandre
LAPÈGUE,
Mme
Nathalie
DARDY
a
donné
pouvoir
à
M.
Benoît
DARETS,
Mme
Maëlle
DUBOSC-PAYSAN
a
donné
pouvoir
à
Mme
Nathalie
MEIRELES-ALLADIO,
M.
Cédric
LARRIEU
a
donné
pouvoir
à
Mme
Florence
DUPOND,
Mme
Aline
MARCHAND
a
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
PECASTAINGS,
Mme
Stéphanie
MORA-
DAUGAREIL
a
donné
pouvoir
à
M.
Régis
GELEZ,
Mme
Kelly
PERON
a
donné
pouvoir
à
M.
Pierre
FROUSTEY,
M.
Alain
SOUMAT
a
donné
pouvoir
à
M.
Jean-Claude
DAULOUËDE,
M.
Mickaël
WALLYN
a
donné
pouvoir
à
Mme
Marie-Thérèse
LIBIER. Absents
excusés
: Messieurs
Lionel
CAMBLANNE,
Olivier
PEANNE,
Christophe
VIGNAUD.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Bertrand
DESCLAUX.
OBJET:
SPORT
- CULTURE
- JEUNESSE
- DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR
L’EXPLOITATION
DU
CENTRE
AQUATIQUE
AYGUEBLUE
- APPROBATION
DU
PROJET
D'AVENANT
N°
2
À
LA
CONVENTION
DE
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
POUR
UNE
MODIFICATION
TEMPORAIRE
DES
CRÉNEAUX
D'APPRENTISSAGE
SCOLAIRE
Rapporteur
: Monsieur
Benoît
DARETS
La
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
a
confié
la
gestion
de
son
centre
aquatique
communautaire
AYGUEBLUE
à
la société
SAS
OIIKOS,
selon
une
convention
de
délégation
de
service
en
date
du
11
juillet
2023,
reçue
en
Préfecture
des
Landes
le
13
juillet
2023,
et
conclue
pour
une
durée
de
8
ans
à
compter
du
20
septembre
2023,
soit
jusqu’au
19
septembre
2031. Envoyé
en
préfecture
le
17/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/05/2024
Publié
en
ligne
le
17/05/2024
ID
: 040-244000865-20240516-20240516D09-DE
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud
Séance
du
16
mai
2024
Délibération
n°
20240516D09
La
période
de
fermeture
du
centre
aquatique
pour
travaux
entraine
une
année
blanche
pour
l'apprentissage
de
la
natation
scolaire.
MACS,
après
échanges
avec
la DASEN
et le délégataire,
souhaite
mettre
en
place
une
organisation
spécifique
pour
l'année
scolaire
2024/2025
afin
de
rattraper
le
retard
d'apprentissage.
Cette
organisation
nécessite
une
légère
adaptation
du
planning
d'ouverture
du
centre
aquatique.
Il est
donc
proposé
au
conseil
communautaire
un
avenant
n°
2
à
la
convention
de
DSP
afin
de
modifier
les
créneaux
d'apprentissage
de
natation
scolaire
de
manière
temporaire
sur
l'année
2024/2025,
permettant
de
compenser
l'année
blanche
due
à la fermeture
pour
travaux
de
l'équipement
sur
la période
2023/2024.
Cela
implique
d’adapter
les
plannings
des
scolaires
et
les
horaires
d'ouverture
au
public.
Ces
modifications
de
planning
entraînent
des
ajustements
financiers
temporaires
inscrits
au
CEP,
et plus
particulièrement
aux
lignes
156
à
160.
Le
projet
d’avenant
n°
2 est joint
en
annexe
ainsi
que
le compte
d'exploitation
et
le
planning
actualisés.
Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
les
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Maremne
Adour
Côte-Sud,
tels
qu’annexés
à
l'arrêté
préfectoral
PR/DCPPAT/2024/n°
107
en
date
du
8
avril
2024
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
;
VU
les
délibérations
du
conseil
communautaire
en
date
des
17
décembre
2015,
27
septembre
2016,
2
mai
2017,
6
décembre
2018,
26
novembre
2020,
25
mars
2021,
25
novembre
2021
et 28
mars
2024,
portant
définition
et modifications
de
l'intérêt
communautaire
des
compétences
de
MACS
qui y sont
soumises
;
VU
la
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
27 juin
2023
approuvant
le
choix
de
la
société
OIIKOS
comme
délégataire
pour
l'exploitation
du
centre
aquatique
communautaire
Aygueblue
et
la convention
de
délégation
de
service
public
pour
une
durée
de
huit
ans
à compter
du
20
septembre
2023
;
VU
la
convention
de
délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
du
centre
aquatique
Aygueblue
conclue
le
11
juillet
2023
avec
la Société
OIKOS
notamment
son
article
30
relatif aux
modifications
de
la convention
;
VU
l’avenant
n°
1 à la convention
de
délégation
de
service
public
portant
sur
des
ajustements
financiers
temporaires
;
VU
le projet
d’avenant
n°
2
à
la
convention
de
délégation
de
service
public
et
ses
annexes,
ci-joints
;
décide,
après
en
avoir
délibéré,
et à
l'unanimité :
e
d'approuver
les
modifications
de
calendrier
d'apprentissage
de
la
natation
scolaire
pour
l’année
2024/2025
et
d'ouverture
au
public,
ainsi
que
les
ajustements
financiers
qui
en
découlent,
e
d'autoriser
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à signer
le
projet
d’avenant
n°
2 s’y
rapportant,
e
d'inscrire
les
sommes
nécessaires
au
budget
annexe
Aygueblue,
e
d'autoriser
Monsieur
le Président
ou
son
représentant
à prendre
tout
acte
et à signer
tout
document
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente.
La
présente
délibération
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le Tribunal
administratif
de
Pau
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
dans
le département.
Outre
l’envoi
sur
papier
où
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pau
pourra
être
saisi
par
requête
déposée
via
le site
www.telerecours.fr.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À Saint-Vincent
de Tyrosse,
le 16
mai
2024 Envoyé en préfecture le 17/05/2024
Reçu en préfecture le 17/05/2024
Publié en ligne le 17/05/2024
ID : 040-244000865-20240516-20240516D09-DE
Communauté de communes
Maremne Adour Côte-Sud
Nygueblue
CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE « AYGUEBLUE »
AVENANT N°2 Envoyé en préfecture le 17/05/2024
Reçu en préfecture le 17/05/2024
Publié en ligne le 17/05/2024
ID : 040-244000865-20240516-20240516D09-DE
CC MACS – DSP Aygueblue – Avenant n°2 Page 2 sur 4
ENTRE LES SOUSSIGNÉES :
La Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud, représentée par son Président en exercice, Monsieur Pierre FROUSTEY, dûment habilité à cet effet par une délibération du Conseil Communautaire en date du 16 mai 2024,
Ci-après dénommée « l’autorité délégante » ou « le délégant »
D’une part,
ET
La Société SAS Oiikos, dont le siège social se trouve 26 rue de Lerma, 35 470 Bain-de-Bretagne et l’adresse postale se trouve Steriad – PAI Château Gaillard, 2 Allée de L’ile, 35 470 Bain-de- Bretagne, représentée par Monsieur Vincent MALINGE, Président, ayant tous pouvoirs pour ce faire,
Ci-après dénommée « le délégataire » ou « l’exploitant »
D’autre part,
Ci-après ensemble dénommées « les Parties » ou individuellement « la Partie »
PRÉAMBULE :
La Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud a confié la gestion de son centre aquatique communautaire l’« AYGUEBLUE » à la société SAS OIIKOS, selon une convention de délégation de service en date du 11 juillet 2023, reçue en Préfecture des Landes le 13 juillet 2023, et conclue pour une durée de 8 ans à compter du 20 septembre 2023, soit jusqu’au 19 septembre 2031.
La période de fermeture du centre aquatique pour travaux entraine une année blanche pour l’apprentissage de la natation scolaire. L’autorité délégante, après échanges avec la DASEN et le délégataire, souhaite mettre en place une organisation spécifique pour l’année scolaire 2024-2025 afin de rattraper le retard d’apprentissage. Cette organisation nécessite une légère adaptation du planning d’ouverture du centre aquatique.
CECI ETANT EXPOSÉ, IL EST CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - Objet de l’avenant et indivisibilité de ses stipulations
L’objet de l’avenant est de de modifier temporairement les créneaux d’apprentissage scolaire pour l’année 2024-2025 et d’ajuster la prise en charge financière en conséquence.
Pour le surplus, cet avenant entend procéder à des précisions en lien avec la GMAO (Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur).
Cet avenant constitue un tout indivisible de telle sorte que nul ne peut se prévaloir d’une stipulation isolée et l’opposer indépendamment du tout. Envoyé en préfecture le 17/05/2024
Reçu en préfecture le 17/05/2024
Publié en ligne le 17/05/2024
ID : 040-244000865-20240516-20240516D09-DE
CC MACS – DSP Aygueblue – Avenant n°2 Page 3 sur 4
ARTICLE 2 - Ajustements des horaires d’ouverture au public pour le rattrapage de l’apprentissage scolaire en 2024/2025
Le délégataire, sollicité par l’autorité délégante et la DASEN, propose une organisation exceptionnelle pour la période correspondant à l’année scolaire 2024/2025, permettant de rattraper les séances d’apprentissage de la natation scolaire de l’année blanche liée à la fermeture du centre aquatique.
Par dérogation aux stipulations de l’article 8 de la Convention de délégation de service public et de l’annexe 6, cette organisation exceptionnelle et temporaire pour la période septembre 2024 à juin 2025 entraine les modifications suivantes :
- suppression d’1 cours du matin le lundi soit 4,5% de l’offre Sur la période de septembre 2024 à Avril 2025
- suppression de 5 cours du matin soit 22,7% de l’offre, sur la période de Avril 2025 à Juin 2025
Les impacts s’apprécient sur les offres tarifaires et objectifs de CA ci-après : - Activités 1 Séance
- Activités 10 Séances
- MyPass Activités illimitées
A cela s’ajoute la modification du planning des établissements secondaires.
Au regard de l’incidence significative de cette modification temporaire, les 2 parties se sont mises d’accord sur la base du calcul de l’incidence financière sur le contrat au travers de l’ajout d’une compensation temporaire mensuelle au CEP ligne 156 et de la note de calcul de détail en annexe 01 au présent avenant aux lignes 157 à 160.
Le CEP de la Convention en annexe 01 du présent avenant est modifié par l’ajout d’une compensation pour ces modifications demandées par la CC MACS à son délégataire qui les accepte et non prévues au contrat.
Le délégataire actualisera en conséquence le projet éducatif en y intégrant cette organisation temporaire pour l’année scolaire 2024/2025.
Un planning d’ouverture prenant en compte cette nouvelle organisation de la natation scolaire est annexé au présent avenant en annexe 2.
ARTICLE 3 – Précisions sur la GMAO
Suite à une modification dans le choix de l'outil, l'article 31.2 est modifié comme suit alinéa 4: La solution « logiciel et interface autorité délégante » qui sera mise à disposition de l’autorité délégante par le prestataire sera TWIMM, étant précisé que l'arborescence et la base de données intégrés à l'outil sont considérées comme un bien de retour (article 44.1). A ce titre, les parties conviennent que l'arborescence et la base de données devront être restitués en dans un format exploitable (excel ou csv).
ARTICLE 4 - Lien avec la convention initiale et date d’entrée en vigueur
Les clauses de la convention de délégation de service en date du 11 juillet 2023 demeurent applicables dans la mesure où elles ne sont pas modifiées par le présent avenant.
Le présent avenant prendra effet à la date à laquelle il aura acquis son caractère exécutoire, après signature des deux parties et envoi au contrôle de légalité.
ARTICLE 5- Juridiction compétente Envové en oréfeciure le 17/05/2624
Reçu en préfecture le 17/05/2024
an Êg
ID : 045-2440 60885-202405:6-20240516D08-DE
CC MACS – DSP Aygueblue – Avenant n°2 Page 4 sur 4
Tout différend lié à l’exécution, l’interprétation ou la validité du présent avenant sera soumis au Tribunal administratif de PAU.
ARTICLE 6 - Annexes
N°1 : Compte exploitation prévisionnel actualisé (CEP) et son onglet 8.1_CEP N°2 : Planning du centre aquatique Aygueblue pour l’année scolaire 2024/2025.
Fait à Saint-Vincent-de-Tyrosse
Le ……………………………
Pour l’autorité délégante
Le Président
M. Pierre FROUSTEY
Pour le délégataire
Le Président
M. Vincent MALINGE Envoyé en préfecture le 17/05/2024
Reçu en préfecture le 17/05/2024
ID : 040-244000865-20240516-20240516D09-DE
NOM DU CANDIDAT :
AYGUEBLUE
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
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6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
vendredi
JEU MACS JU MACS
7 8 9 10
19 20 21
MAS MACS
22
6
Jeudi
MIN HSC ADO HSC
23
13 14 15 16 17 18
CAP
JU MACS MAS MACS
12 13 14 15 16 17 18
20 21
MATRICE CADRE
PLANNING D'UTILISATION période scolaire
Groupement : OIIKOS / IDEX
6 7 8 9 10 11 12 19 20 21 22 23
HSC
ADOS WTT
MAS CAP
Lundi
WTT
23
Mardi
WTT JEU MACS JUN MACS MAS HSC
ADO HSC HSC
WTT
6 7 8 9 10 11
22 23
Mercredi
AV CAP POU CAP AV MACS JEU MACS LOI MACS
POLO MACS
11 12 13 14 15 16 17 18 19
AV HSC
BEN HSC
6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
WTT
JU MACS
6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22
LOI MACS
6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23
samedi
MIN HSC BEN HSC AV MACS LOI MACS JEU MACS
MAS HSC POU HSC JU MACS
HSC
COM HSC
dimanche
6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 Envoyé en préfecture le 17/05/2024
Reçu en préfecture le 17/05/2024
ID : 040-244000865-20240516-20240516D09-DE
NOM DU CANDIDAT :
AYGUEBLUE
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
total
Bassin intérieur nage l1
2
3
4
5
6
bassin activités /. Apprentissage
Bassin vague
Bassin ludique /jets massants
Pataugeoire
Espace bien-être
Salle training
MAS MACS JU MACS
CAP
HSC
MAS CAP
ADOS WTT
WTT JEU MACS JUN MACS MAS HSC
21 22 23 12 13 14 15 16 17
22 23
dimanche
13 14 15 16 17 18
JU MACS
LOI MACS
samedi
6 7 8 9 10 11 12
JEU MACS
JU MACS
LOI MACS MIN HSC
MAS HSC
HSC
COM HSC
POU HSC
BEN HSC AV MACS
19 20 21
20
vendredi
14 15 16 17 18 19
7 8 9 10 11
JEU MACS
18 19 6
6 7 8 9 10 11 12 13 23 20 21 22
22 23
Jeudi
13 14 15 16 17 18 6 7 8 9 10 11 12 19 20
MIN HSC ADO HSC MAS MACS
WTT
JU MACS
POLO MACS
LOI MACS JEU MACS AV MACS POU CAP AV CAP
AV HSC
BEN HSC
21
Mercredi
6 7 8 9 10 11 18 19
23
23 12 13 14 15 16 17
Mardi
14 15 16 17 18 19 20 21 22
ADO HSC HSC
WTT
20 21 22
Lundi
13 14 15 16 17 18
6 7 8 9 10 11 12 13
WTT
MATRICE CADRE
PLANNING D'UTILISATION période scolaire
Groupement : OIIKOS / IDEX
6 7 8 9 10 11 12 19 20 21 22 23