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Compte-Rendu - CMAvril
Document publié le Vendredi 5 mai 2017 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMAvril)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Enseignement supérieur, Logement,
Référence : 04/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -Egalité-
Fraternité
Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/04/2017
Présents : Mamet Dominique, Faivre Dominique, Gachod Pascale, Baba Stéphane, Zmaïc Sophie, Cour Olivier, Garnier Vincent, Maugain Annie
Absent : Bonnot Jean Claude
Le conseil municipal a désigné Faivre Dominique, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du CM du 16/03/2017
2. Vote du CA 2016
3. Vote du budget 2017
4. Travaux réseau eau
5. Subvention Clique Boujailles
6. Régime forestier NS
7. Vente bois printemps
8. Fête des meres
9. Parcelle terrain à vendre
10. Projet scolaire (horaires)
11. Questions diverses
1. Approbation du CM du 16/03/2017
Le compte rendu du Conseil Municipal du 16/03/2017 est approuvé à l’unanimité.
2. Vote du CA 2016
Le CM valide à l’unanimité le vote du CA 2016
3. Vote du budget 2017
Le CM valide à l’unanimité le vote du budget 2017
4. Travaux réseau eau
La facturation de l'intervention en urgence de l'Ets Malpesa pour la fuite d'eau « rue de la Louvière » s'élève à 2150€ HT.
5. Subvention Clique Boujailles
Le CM valide à l'unanimité une subvention de 100€ pour la Clique de Boujailles. 6. Régime forestier NS
Le CM s'interroge sur la nécessité de soumettre ou pas le régime forestier des parcelles boisées non soumises.
7. Vente bois printemps
La vente de bois de printemps aura lieu le vendredi 5 Mai 2017 à 20h30 à la petite salle avec un casse croûte à l'issue de la vente. A partir du 21 Avril, les lots seront affichés et à disposition en mairie. Référence : 04/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 3
8. Fête des meres
Le repas de la Fête des Mères aura lieu le Samedi 20 Mai 2017 à 20h au Chalet de Magalie à Chaffois. Les inscriptions vont être distribué dans les boites aux lettres.
9. Parcelle terrain à vendre
Le CM valide à l'unanimité de lotir la parcelle de 5ares40 « rue du grand bois » afin de la mettre en vente.
10. Projet scolaire (horaires)
Un sondage effectué auprès des familles n'était pas dans le sens que l'on souhaitait.Le CM valide de maintenir les horaires actuelles de l'organisation du temps scolaire sachant que la décision finale c'est l'Académie qui la donnera.
11. Questions diverses
-Le CM valide à l'unanimité la demande de Pierre Lonchamp pour la location des communaux de l'exploitation Garnier Geneviève. Le CM fera un bail avec celui ci dès la prise de ses fonctions.
-Le CM valide à l'unanimité la demande du GAEC de la Vie Pont pour la location du champ derrière les anciennes poubelles de Chapelle d'huin. Les conditions de la location seront transmises ultérieurement.
-Le CM valide à l'unanimité la demande du GAEC de la Vie Pont pour la construction d'un bâtiment de stockage de matériel agricole.
-Suite au courrier de Mr PRITZY Frédéric, le CM se rendra sur place pour confirmer la pose éventuel de caniveaux « rue de l'Eglise ».
-Le CM valide à l'unanimité l'achat d'une meuleuse pour Rodolphe pour un montant de 200€ TTC.
-Le CM valide à l'unanimité l'achat de treillis pour réaliser l'étanchéité de la citerne à incendie à Chapelle d'huin pour un montant de 800€ TTC.
-Le CM valide à l'unanimité l'achat de panneaux grillage pour sécuriser l'Air de jeux pour un montant de 1150€ TTC.
Pour terminer le CM tient à féliciter Yoann RENAUD pour sa prestation au Salon de l'Agriculture.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 22h20
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au Vendredi 19 Mai à 19h. Référence : 04/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 3 sur 3
Signature des présents :
Garnier Vincent Mamet Dominique Zmaïc Sophie Gachod Pascale Maugain Annie
Cour Olivier Baba Stéphane Bonnot Jean
Claude
Faivre Dominique