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Compte-Rendu - CR 11 SEPTEMBRE 2018
Document publié le Mardi 11 septembre 2018 par la commune de Bourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 SEPTEMBRE 2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Jeunesse,
Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 septembre 2018
1
L’an deux mille DIX-HUIT, le 11 septembre, à dix-huit heures trente, s’est réuni sous la présidence de
Monsieur Pierre JOLY, Maire, le Conseil Municipal de la commune de BOURG.
Présents : Messieurs JOLY, ISIDORE, Madame GRILLET, Monsieur BAUDET, Madame CHRISTOPHE,
Monsieur NAU, Mesdames OUI-FENEUIL, HOCHART, BELAUD, PIFFRE, Monsieur ABIVEN, Madame
PASQUIER.
Conseillers ayant donné pouvoir : M. LEMAITRE ayant donné pouvoir à Mme CHRISTOPHE
Absents excusés : Madame POIROT, Monsieur MENEUVRIER, Madame DELAUNAY DA SILVA,
Monsieur, HOUSSIERE.
Secrétaire de séance : Mme CHRISTOPHE
Date de convocation du Conseil 7 septembre 2018
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la séance du 17 juillet 2018
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
Informations sur les décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT - Notification du marché de maitrise d’œuvre de l’opération d’aménagement d’une maison de santé.
1. Financement du projet de M.S.P. : Choix quant à l’offre de prêt bancaire.
M. ISIDORE, après avis de la commission des finances, soumet à l’approbation du conseil municipal la
réalisation auprès de la CAISSE EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES d'un emprunt d’un
montant de 450 000,00 € destiné à financer la réalisation d’une Maison de santé.
Cet emprunt aura une durée de 20 ans avec une date de versement au 25 octobre 2018.
Ensuite, la Commune se libérera de la somme due à la CAISSE EPARGNE AQUITAINE POITOU
CHARENTES par suite de cet emprunt, en 20 ans, au moyen d’annuités payables aux échéances qui
seront indiquées dans le contrat de prêt et comprenant la somme nécessaire à l'amortissement progressif
(avec échéances constantes) du capital et l'intérêt dudit capital au Taux Fixe de 1,64 % l'an
La première échéance est fixée au 25 novembre 2018.
Le taux recalculé suite à l’avancement de cette échéance est de 1,49 %
Cet emprunt est assorti d’une commission d’engagement d’un montant de 450 EUROS.
La Commune aura le droit de se libérer par anticipation de tout ou partie du montant du prêt.
En cas de remboursement par anticipation, la Commune paiera une indemnité dont les caractéristiques sont
précisées au contrat de prêt.
La Commune s'engage à prendre à sa charge tous les impôts, droits et taxes présents ou futurs, grevant ou
pouvant grever les produits de l'emprunt.
L’emprunteur s’engage à dégager les ressources nécessaires au paiement des échéances et autorise le
Comptable du Trésor à régler, à bonne date sans mandatement préalable, le montant des échéances du
prêt au profit de la CAISSE EPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES.
M. ABIVEN s’inquiète sur la charge que fera peser sur le budget communal, la vacance d’un ou plusieurs
locaux de cette maison de santé, étant entendu que le financement de cette structure reste basé sur le
paiement des loyers des praticiens.
M. ISIDORE indique que jusqu’à quatre locaux vacants le plan de financement ne serait pas affecté. Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 septembre 2018
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Mme CHRISTOPHE demande si les premières réunions avec le maitre d’œuvre ont déjà eu lieu.
M. ISIDORE précise qu’un premier jet de l’aménagement futur a été présenté aux praticiens ; en fonction
des améliorations souhaitées ceux-ci pourraient avoir un impact sur le plan de financement définitif.
Afin d’apporter un complément M. le maire rappelle la tenue du plan de financement lequel comprend un
financement e l’Etat à hauteur de 358.000 € auxquels viennent s’ajouter des participations prévisionnelles
du Conseil départemental et du conseil régional.
Le restant à financer par la commune s’élèverait à 40% du montant total de l’opération.
M. ABIVEN soulève la question du budget de fonctionnement de la structure.
Sur ce point, M. le maire rappelle que la commune n’assume que le rôle de bailleur, les charges de
fonctionnement incombent à l’association.
Mme CHRISTOPHE demande quand sera déposé le permis de construire.
M. ISIDORE précise que les échanges entre praticiens et maître d’œuvre suivent leur cours, par la suite le
permis sera déposé.
Le conseil municipal,
Par 12 voix POUR et 1 ABSTENTION
AUTORISE M. le maire à signer le contrat de prêt au nom de la Commune et à procéder à tout acte de
gestion le concernant.
2. Versement d’une subvention au budget annexe communal.
M. le maire fait état devant le conseil de travaux en lien avec la halte nautique et la cale de mise à l’eau
lesquels remplissait un objectif sécuritaire.
Compte tenu du fait que ces travaux doivent être comptablement imputés au budget annexe des affaires
portuaires, les montants nécessaires doivent être inscrits au budget annexe.
C’est pourquoi, un versement de subvention du budget principal au budget annexe doit être engagé.
M. ABIVEN suggère qu’une réflexion sur le devenir de ce budget annexe et son incapacité à absorber les
travaux, puisse être engagée.
M. le maire souhaite que soit vérifiée l’obligation d’affecter un budget annexe aux activités portuaires et si
une opportunité de le supprimer ne pourrait pas être saisie.
Vu les articles L 2221-1 et L. 2224-1 du CGCT,
Vu l’article L.2224-2 du CGCT autorisant à titre dérogatoire la prise en charge des dépenses du SPIC par le
budget général lorsque « le fonctionnement du service public exige la réalisation d'investissements qui, en
raison de leur importance et eu égard au nombre d'usagers, ne peuvent être financés sans augmentation
excessive des tarifs. »
Considérant le projet de réfection des pontons de la halte nautique et de la cale de mise à l’eau, nécessaire
au maintien du service et au respecte des prescriptions sécuritaires imposées par la DDTM, lequel
représente un coût total estimé à 30 000,00 €.
Considérant que le budget annexe ne présente pas la capacité financière pour absorber l’intégralité de la
dépense, sans une augmentation excessive de la redevance acquittée (187%), par les vingt-deux usagers
réguliers produit complété par celle perçue auprès des usagers ponctuels.
Considérant que, afin de pouvoir réaliser l’opération, une subvention d’équipement en provenance du
budget principal serait nécessaire à hauteur de 30 000,00 €. Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 septembre 2018
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Considérant enfin, que cette subvention d’équipement exceptionnelle, contribution estimée à 100% du cout
total de l’investissement serait versée en une fois sur l’exercice 2018 et donnerait lieu à amortissement de la
subvention reçue.
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, par 12 voix POUR et 1 ABSTENTION.
ACCEPTE le versement de cette subvention d’équipement de 30.000,00 € à destination du budget annexe
« Port de Plaisance »
ACTE le caractère exceptionnel de la procédure
DIT que les crédits nécessaires seront inscrits aux différents budgets (principal et annexe)
DONNE autorisation à M. le maire d’effectuer les écritures comptables nécessaires.
3. Adhésion au syndicat intercommunal « Etudes et Prévention des Risques Carrières et Falaises
33 » (EPRCF33).
M. le maire présente aux membres du conseil un projet de création de syndicat intercommunal ayant
pour mission les études et prévention des risques carrières et falaises.
Mme HOCHART indique qu’une association poursuivant des objectifs similaires existe déjà, cela ne ferait-il
pas doublon ?
M. le maire précise qu’en l’espèce le syndicat sera à la disposition des communes, là où l’association
défendait les intérêts de la population.
Considérant que, quelques 120 communes girondines sont impactées par la présence de carrières et/ou
falaises qui requièrent une vraie gestion préventive des risques associés. La conduite d’une telle politique
doit avoir pour objectif prioritaire la diminution, voire l’éradication des risques susceptibles de provoquer
des accidents ou des dommages.
Les territoires entendent à cette fin mutualiser leurs volontés, leurs expertises et leurs moyens financiers
et humains pour porter la connaissance de leurs cavités et falaises au niveau géologique et géotechnique
requis, pour en assurer la surveillance dans le temps et mettre en œuvre les parades techniquement et
financièrement possibles à chaque fois que nécessaire. Un travail collectif de programmation
pluriannuelle sur ces différents champs s’impose qui doit permettre d’anticiper et de maitriser autant que
faire se peut les évènements redoutés.
La mise en place d’un dispositif partagé s’impose sous la forme d’un syndicat intercommunal dédié. Cette
structure qui bénéficie du soutien de l’Etat a vocation à accueillir comme membres les communes
girondines concernées.
Son objet est prioritairement de produire les relevés topographiques des caves et des coteaux, les
diagnostics de stabilité des sites sensibles, d’apporter des conseils et une assistance technique aux
communes dans la gestion de leur projets impactés, de participer à la mise en place des dispositifs de
surveillance, de procéder à la programmation des actions préventives et d’assurer une aide à la maitrise
d’ouvrage dans la mise en œuvre des parades requises.
Le syndicat devra disposer de compétences et de moyens financiers propres lui permettant de missionner
les bureaux d’études, d’apporter une assistance aux communes, voire des prestations de service aux
particuliers. Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 septembre 2018
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Sur ce point, Mme PASQUIER demande quel serait le coût de cette participation.
M. le maire explique qu’à ce jour, nous n’avons pas d’information à ce propos.
Considérant qu’il est dans l’intérêt de la commune d’adhérer à un syndicat intercommunal d’études et de
prévention des risques carrières et falaises en Gironde
Considérant que notre commune est notamment concernée par cette problématique préventive en
termes de sécurité, d’aménagement, d’urbanisme, d’environnement,
Considérant que la création du syndicat sera effective au 01/01/2019.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
Art.1 : demande à Monsieur le Préfet du Département de la Gironde de prendre l’arrêté de création du
syndicat intercommunal dénommé « Etudes et Prévention des Risques Carrières et Falaises 33 » (EPRCF
33)
Art.2 : approuve les statuts du syndicat annexés à la présente délibération
Art.3 : décide d’adhérer au syndicat EPRCF 33
4. Adhésion de la commune à l’association « Les Médiévales de Bourg »
M. le maire fait état d’une demande formulée par l’association « les Médiévales de Bourg » dont le siège est à 11,
route de cambes-33710 BOURG et qui a pour objet d’« organiser des manifestations sur le thème médiéval en vue
de promouvoir Bourg-sur-Gironde et son canton » (Statuts du 19/11/2009).
Compte tenu de la qualité et de l’intérêt de l’activité de l’association au plan communal visant à la promotion
historique et culturel de la commune de BOURG un partenariat formalisé pourrait être envisagé.
Mme CHRISTOPHE demande si une convention pourrait être conclue entre les parties.
M. le maire précise que cela était suggéré par l’association.
Pour Mme CHRISTOPHE, les termes de la convention devront être définis conjointement.
Après avoir entendu l’exposé de M. le maire,
Après en avoir délibéré
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l’unanimité,
DECIDE d’adhérer à l’association.
Précise que cette adhésion n’entraînera pas d’immixtion dans la vie de l’association autre que celle reconnue à
tout adhérent ;
Précise également que les droits et obligation de la commune, en qualité de membre de l’association et de son
conseil d’administration, feront l’objet d’une convention partenariat.
AUTORISE M. le maire à signer toute pièce nécessaire à la poursuite de cette affaire. Commune de BOURG
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5. Modification de la durée hebdomadaire d’agents communaux.
M. le maire rappelle que par délibération en date du 19 décembre 2017, le conseil municipal a décidé d’acter le
retour à la semaine d’enseignement de 24 heures sur 4 jours à compter de la rentrée de septembre 2018 pour ses
écoles maternelles et élémentaires.
Cette modification des rythmes scolaires entraine des répercussions sur les services communaux :
- Suppression des TAP.
- Diminution des temps périscolaires et suppression des services périscolaires le mercredi.
Les besoins de services diminuant, les temps de travail des agents concernés ont été impactés.
Pour chacun d’entre eux, des propositions de nouvelles affectations ont été soumises. Après échanges et
concertations, la municipalité avec l’accord des agents souhaite mettre en place les aménagements suivants :
Concernant un adjoint d’animation principal 2ème classe à temps non-complet, il est proposé une diminution de sa
durée hebdomadaire de temps de travail, laquelle passerait de 27/35ème à 23.5/35ème.
Concernant un adjoint technique à temps complet, il est proposé une diminution de son temps de travail de
35/35ème à 28/35ème.
Concernant un adjoint technique à temps complet, il est proposé une diminution de son temps de travail de
35/35ème à 34/35ème.
Les modifications concernées étant supérieures à 10% du temps de travail ou consistant en un passage d’un
temps complet à un temps non-complet, elles sont assimilées à des suppressions d’emploi puis des créations de
nouvel emploi.
Après avoir entendu l’exposé de M. le maire, le conseil municipal, à l’unanimité,
DÉCIDE
- la suppression au tableau des effectifs de la commune d'un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à 27 heures hebdomadaires et son remplacement par un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe à 23 heures 30 hebdomadaires ;
- la suppression au tableau des effectifs de la commune d'un poste d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaires et son remplacement par un poste d’adjoint technique à 28 heures hebdomadaires ;
- la suppression au tableau des effectifs de la commune d'un poste d’adjoint technique à 35 heures hebdomadaires et son remplacement par un poste d’adjoint technique à 34 heures hebdomadaires ;
- la suppression au tableau des effectifs de la commune d'un poste d’adjoint technique à 24 heures hebdomadaires et son remplacement par un poste d’adjoint technique à 23 heures 30 hebdomadaires ;
- la présente modification du tableau des effectifs prend effet à compter du 11 septembre 2018, et justifiera l'inscription des crédits nécessaires au budget de la commune.
6. Modification des heures d’ouverture de la bibliothèque.
M. NAU, après avis de la commission scolaire, indique que le changement de rythmes scolaires implique des aménagements dans le fonctionnement de la bibliothèque communale.
Ainsi, afin de proposer un service adapté à compter de cette rentrée scolaire il est proposé de fixer de nouveaux horaires d’ouverture au public du service de bibliothèque communale.
M. ABIVEN demande la raison pour laquelle la bibliothèque n’est pas ouverte le samedi. M. le maire se demande si l’attente est réelle de la part des usagers.
Mme OUI précise que la bibliothèque met en place des projets ambitieux en lien avec différents partenaires (écoles, conseil départementales, artistes divers...).
M. ISIDORE souligne la richesse des rayonnages disponibles.
M. ABIVEN demande si cet établissement est accessible aux personnes à mobilité réduite. M. NAU lui confirme que cela est bien les cas. Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 septembre 2018
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M. ABIVEN souhaite savoir si les activités de la bibliothèque sont en rapport avec les plans mis en place par le Ministère.
M. NAU souligne une nouvelle fois les nombreux partenariats noués par ce service (conseil départemental et Ministère de l’éducation nationale.)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
FIXE les horaires d’ouverture au public de la bibliothèque municipale :
Pendant la période scolaire :
- Lundi de 14 heures à 18 heures
- Mercredi de 15 heures à 19 heures
- Vendredi de 14 heures à 18 heures
Pendant les vacances scolaires :
- Mercredi de 15 heures à 19 heures
QUESTIONS DIVERSES
Concernant les futurs travaux de l’action 2 de la CAB, M. le maire indique que l’ouverture des plis s’est faite le 14 septembre 2018.
Une analyse des offres sera prochainement transmise par le maitre d’œuvre. Il rappelle que ces travaux qui débuteront en fin d’année auront un impact sur la circulation et le stationnement des véhicules aux alentours des places Jeantet et Eperon.
Mme CHRISTOPHE, Adjointe aux affaires sociales, indique accompagner un administré bourquais dans ses démarches d’acquisition de la pré-retraite.
Faisant suite à une question de Mme HOCHARD, Mme CHRISTOPHE donne des nouvelles positives d’un administré qui a finalement obtenu un logement.
Mme GRILLET, Adjointe en charge de la vie associative, dresse un bilan de la saison, laquelle s’est achevée avec le forum des associations.
Elle constate la bonne participation des administrés lors du feu d’artifice et se projette sur les évènements à venir : Noël à Bourg et le marché traditionnel à la Citadelle.
M. ABIVEN fait état d’un mail reçu concernant une pétition portée par des riverains du Carrefour Market et concernant les nuisances causées par la station de lavage.
M. le maire indique que la pétition a été transmise au propriétaire et qu’une réunion de conciliation est prévue dans les prochains jours.
M. le maire fait également état de nuisances causées sur la RD669 et relatives aux vitesses excessives des automobilistes. Sur ce point, les services communaux sont en attente de propositions en provenance du Centre Routier Départemental.
Pour Mme HOCHART, il s’agit d’un problème plus général.
M. le maire estime que des solutions peuvent être trouvées.
M. ABIVEN demande si le P.V.E. peut être instauré sur la commune. M. le maire rappelle que les élus ont délibéré sur ce point, mais que cela n’a pas été mis en place, pour le moment.
Mme PASQUIER fait un point sur la rentrée scolaire et indique qu’un nouveau directeur de l’école élémentaire a pris ses fonctions. Cependant, les équipes restent stables. Elle indique que le portier vidéo de l’école élémentaire a été installé.
Mme HOCHART souhaite savoir si un professionnel avait effectivement procédé à l’inspection du rempart. Il lui est répondu que cela a bien été le cas.
Concernant le circuit cycliste « Blaye-St André » précédemment abordé en conseil, Mme HOCHART souhaiterait savoir si le projet avait évolué.
M. le maire indique que la commune reste en attente d’un retour de la part du Conseil départemental.
Faisant suite à une question de M. ABIVEN concernant le projet de City Park, il est indiqué qu’une réunion sera organisée le 22 septembre afin d’aborder la question de son futur emplacement.
M. ABIVEN souhaite revenir sur sa proposition, formulée lors d’un précédent conseil, visant à baptiser les quais, du nom de Simone VEIL. Commune de BOURG
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M. le maire explique que la C.D.C. réfléchit au baptême de ses embarcadères, peut être serait-ce là l’occasion d’en discuter.
M. ABIVEN souhaite que la réflexion soit commune.
M. ISIDORE, Adjoint en charge des finances, dresse un bilan de la foire troque sel et de la fête foraine. Il regrette les défections enregistrées et constate qu’une évolution s’est opérée autour des habitudes des visiteurs.
Il estime qu’une réflexion devra être engagée à ce propos.
Mme HOCHART constate que la toiture de l’annexe de la VINIFERA qui s’était effondrée a été déposée. M. le maire indique qu’une société a été mandatée à cet effet.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h05.
Numéros des sujets ayant fait l’objet d’une délibération au cours de la séance
1. Financement du projet de M.S.P. : Choix quant à l’offre de prêt bancaire. 2. Versement d’une subvention au budget annexe communal.
3. Adhésion au syndicat intercommunal « Etudes et Prévention des Risques Carrières et Falaises 33 » (EPRCF33).
4. Adhésion de la commune à l’association « Les Médiévales de Bourg » 5. Modification de la durée hebdomadaire d’agents communaux. 6. Modification des heures d’ouverture de la bibliothèque.
JOLY Pierre
ISIDORE Jean-Marc
GRILLET Christelle
BAUDET Jean-Michel
CHRISTOPHE Marie France
NAU Bertrand
OUI-FENEUIL Claire
HOCHART Béatrice
BELAUD Christine
POIROT Valérie Commune de BOURG
Séance du conseil municipal du 11 septembre 2018
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PIFFRE Corinne
LEMAÏTRE Sébastien
MENEUVRIER Louis
ABIVEN Bertrand
DELAUNAY DA-SILVA Christelle
PASQUIER Isabelle
HOUSSIERE Benjamin