Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
Procès Verbal - PV CM DU 23 JANVIER 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 23 JANVIER 2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Valériscle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 23 JANVIER 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
GG Département du Gard
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN DE VALERISCLE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2025
© : 04.66.25.60.41 ne ; 1) : accueil@mairiesiv.fr LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES (Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT)
-Délibération n° 2025-01-Approbation du procès-verbal n° 05/2024 de la séance du 12 novembre 2024. Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2025-02- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025 M57. Votée à l'unanimité.
“Délibération n° 2025-03 Participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents. Votée à l’unanimité.
-Délibération n° 2025-04- Territoire d'énergie Gard-SMEG-Travaux sur les réseaux secs-place Jean Jaurès-Etudes avant projet.
Votée à l'unanimité.
-Délibération n° 2025-05- Modification des statuts du syndicat des Hautes Vallées Cévenoles (extension du périmètre). Votée à l’unanimité.
-Délibération n° 2025-06- Demande de subvention d'investissement auprès de l'Etat-Programme voirie communale 2025. Votée à l'unanimité.
-Délibération n° 2025-07- Demande de subventions pour l'aménagement de la place Jean Jaurès.
Votée à 10 voix pour et 2 abstentions.
-Délibération n° 2025-08 Création d’un emploi permanent sur le grade de rédacteur principal de 2ère classe. Votée à l'unanimité.
Le 24 janvier 2025
Le Maire de Saint-Jean de Valériscle
Marc JEKAL