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Compte-Rendu - cr signe Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Conques-en-Rouergue. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr signe)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DE CONQUES-EN-ROUERGUE

PROCES-VERBAL ET COMPTE RENDU

Séance du mardi 16 janvier 2024 — 20 h 30

L’an deux mille vingt-quatre,

Et le mardi seize janvier,

à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué par le premier adjoint, Monsieur Jean-Marie DANGLES, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, située au rez-de-chaussée de la mairie de Conques.

Présents (20) : ANTERRIEUX Benoit, BONNEFONT Agnès, BUESSINGER Michèle, CABROL Michel, CALMELS Jean-Luc, CARLES Aurélie, CARRIER Annie, CAYZAC Bertrand, CERLES Mickael, DANGLES Jean-Marie, DELAGNES Jean-Claude, FABRE Serge, LAGRANGE Davy, LALA Josette, LAMPLE Annie, LAVILLE Fabienne, LEFEBVRE Bernard, MANHARIC Eugénie, PINQUIE DOUMBOUYA Marie Noëlle,

SOLIGNAC Aline.

Absents (3) : IZARD Christophe, LAQUERBE Maryline, VIARGUES-BONY Angélique.

Secrétaire de séance : Jean-Luc CALMELS

Date de convocation et d’affichage : 05/01/2024.

Monsieur le premier adjoint constate que le quorum est atteint

Solde du compte au 16 janvier 2024 : 576 200.02€

Secrétaire de séance : Jean-Luc CALMELS

Lecture par le doyen de l’Assemblée des articles L2122-1, L2122-4 et L2122-7. Organisation du bureau de vote : désignation des assesseurs : Mme Eugénie MANHARIC, M Bernard LEFEBVRE, Mme Michèle BUESSINGER.

Appel des candidatures.

Délibération N° 16012024-1

Candidature de M LAGRANGE.

OBJET : Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du maire.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;Considérant la démission de M Bernard LEFEBVRE, acceptée par M le préfet en date du 02 janvier 2024 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité

de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Il est procédé au vote à bulletin secret.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins 20

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 17

Majorité absolue : 11

A obtenu : 17

— M LAGRANGE : 17 voix (DIX-SEPT)

- M. LAGRANGE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé maire de Conques-en-

Rouergue et a été immédiatement installé. .

Délibération N° 16012024-2

OBJET : Délibération procédant à la création des postes d'adjoints.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce

nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

- considérant que le nombre maximum d’adjoints dans une commune se calcule sur la base de

30 % de l’effectif réel du conseil municipal ;

- que le conseil municipal de la commune nouvelle de Conques-en-Rouergue est composé de

23 membres :

> DECIDE la création de 6 (six) postes d'adjoints.

Délibération N° 16012024-3

OBJET : Election des Adjoints de la commune de CONQUES-EN-ROUERGUE.Le conseil municipal,

VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;

VU l'arrêté préfectoral N° 2015-323-01 du BCT du 19 novembre 2015 portant création de la commune nouvelle de Conques-en-Rouergue ;

VU la délibération N°16012024-2 conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire

à six,

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :

- Liste de M Jean-Marie DANGLES

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 20

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19

Majorité absolue : 11

À obtenu :

— Liste de DANGLES Jean-Marie : 19 voix

- La liste de Jean-Marie DANGLES ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés

adjoints au maire :

- M Jean-Marie DANGLES

- Mme Annie LAMPLE

- M Bertrand CAYZAC

- Mme Marie-Noëlle PINQUIE DOUMBOUYA

- M Michel CABROL

- Mme Eugénie MANHARIC

Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.

Délibération N° 16012024-4

Une candidature : Aline SOLIGNAC

OBJET : Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du Maire délégué de la commune déléguée de Saint-Cyprien-sur-Dourdou.Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 :

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que la commune de Conques-en-Rouergue est composée de 4 communes

déléguées : Saint-Cyprien-sur-Dourdou, Grand-Vabre, Conques et Noailhac :

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité

de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-CYPRIEN-SUR-DOURDOU

1% tour de scrutin

Nombre de bulletins : 20

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 17

Majorité absolue : 11

A obtenu :

— Mme Aline SOLIGNAC : 17 voix (DIX-SEPT)

- Mme SOLIGNAC ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé(e) maire délégué de la commune

déléguée de Saint-Cyprien-sur-Dourdou et a été immédiatement installée.

Délibération N° 16012024-5

Une candidature : Mme CARRIER

OBJET : Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du Maire délégué de la

commune déléguée de Grand-Vabre.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; (voir si manque délégué)

Considérant que la commune de Conques-en-Rouergue est composée de 4 communes

déléguées : St-Cyprien-sur-Dourdou, Grand-Vabre, Conques et Noaïilhac ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :COMMUNE DELEGUEE DE GRAND-VABRE

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins : 20

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 17

Majorité absolue : 11

À obtenu :

— Mme Annie CARRIER : 17 voix (DIX-SEPT)

- Mme CARRIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée maire délégué de la commune

déléguée de Grand-Vabre et a été immédiatement installée.

Délibération N° 16012024-6

Un candidat : M Jean-Claude DÉLAGNES

OBJET : Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du maire délégué de la

commune déléguée de Conques.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que la commune de Conques-en-Rouergue est composée de 4 communes déléguées : Saint-Cyprien-sur-Dourdou, Grand-Vabre, Conques et Noaïlhac ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue,

il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité

de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

COMMUNE DELEGUEE DE CONQUES

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins : 20

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 16

Majorité absolue : 11

À obtenu :— M. Jean-Claude DELAGNES : 16 voix (SEIZE)

- M DELAGNES ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire délégué de la commune déléguée de Conques et a été immédiatement installé.

Délibération N° 16012024-7

Un candidat : M Mickael CERLES.

OBJET : Délibération du conseil municipal en vue de l'élection du maire délégué de la commune déléguée de Noailhac.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que la commune de Conques-en-Rouergue est composée de 4 communes déléguées : Saint-Cyprien-sur-Dourdou, Grand-Vabre, Conques et Noailhac ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

COMMUNE DELEGUEE DE NOAILHAC

1°" tour de scrutin

Nombre de bulletins : 20

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 5 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 11

À obtenu :

— M. CERLES : 15 voix (QUINZE)

- M CERLES ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire délégué de la commune déléguée de Noailhac et a été immédiatement installé.

La séance est levée à 22h30 suite à l'épuisement de l'ordre du jour.

Le Maire Le secrétaire de séance