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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Présentevillers.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 2023.12.11)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DU DOUBS
CANTON DE BAVANS
MAIRIE DE PRESENTEVILLERS 25550
Tel : 03.81.92.35.24
Mail : mairie.presentevillers@wanadoo.fr
Site internet : www.presentevillers.com
COMMUNE DE PRESENTEVILLERS
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt trois, le 11 décembre à 18h30.
Etaient présents : Mesdames CAVALLIN Adeline, GERMAIN Caroline, RISTORI Marie, SALINIER
Marie-José,
Messieurs BAEHR Gérard, FOTI Cédric, ISSENMANN André, MATHIEU Philippe, POSTY Alain,
THIERRY Yann (arrivé à 19H00)
M. DUGAS Bernard a donné procuration M. BAEHR Gérard
Secrétaire de séance : M. POSTY Alain
Président de séance : M. MATHIEU Philippe
Fin de la séance 20h16
N° DE LA
DECISION
OBJET DECISION VOTE
2023-05-01 DPU Rue de Bavans La commune ne préempte pas UNANIMITE
2023-05-02 Décision Modificative Budget
lotissement : virement de
crédit
ACCEPTEE UNANIMITE
2023-05-03 Passage à la M57 M57 développée choisie UNANIMITE
2023-05-04 Recensement 2024 :
recrutement agent recenseur
Il sera rémunéré sur une base de
30/35 et recruté sur un CDD du
18/01 au 17/02
UNANIMITE
2023-05-05 Adhésion à un groupement de
commandes avec le SYDED
ACCEPTEE UNANIMITE
2023-05-06 Convention avec le Centre de
Gestion du Doubs
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2023-05-07 Report de travaux de finition
du lotissement
ACCEPTEE UNANIMITE
2023-05-08 Convention pour la lutte
contre les déchets
abandonnés
ACCEPTEE UNANIMITE