Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MNICIPAL DU 27 AOUT 2020
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - Compte rendu des deliberations du conseil municipa
Déliberation - compte rendu des deliberations du conseil municipa
Déliberation - Compte rendu des deliberations du Conseil Municipa
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - Compte rendu des deliberations du conseil municipa
Déliberation - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPA
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2020
Déliberation - compte rendu des deliberations du conseil municipa
Déliberation - Compte rendu des deliberations du conseil municipal du 26 Aout 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu des deliberations du conseil municipal du 26 Aout 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Rs
les
cé
Ce "re sa ville
COMPTE-RENDU
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
AOÛT
2025
Conseiller(e)s
en
exercice
:
Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
M.
FOUQUET
Gérard,
RELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
DUBOIS
Brigitte,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
Mme-MOUTON-Christine,
Mme
VERIE
Nathalie,
Mme
LABROY
Christine,
M.
TAVERNE
Sébastien,
M.
LECERF
Johan,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
LECOCAQ
Pierre-François,
Mme
FOUATF-Leïla,
Mme
TAQUET
Amandine,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DEVOS-Carole-Mme-MAÎTREPIERRE
Syvie,
Mme-DUBOIS-Géraldine;
M.
BARSOUM
Marc,
Mme-LEBEGUE-Nathalie;
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
BAILLY
Christel.
Conseillerfe}s
ayant
donné
pouvoir
: M.
PELERIAUX
Fabrice
pouvoir
à
Mme
SULECK
Josiane,
Mme
MOUTON
Christine
pouvoir
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
DEVOS
Carole
pouvoir
à
M.
BARSOUM
Marc.
1-5-2
Nomination
du
secrétaire
de
séance.
A
la
Majorité
par
18
Voix
Pour
et
5
Abstentions
(Mme
TAQUET
Amandine,
M.
HASSELIN
Bernard,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme
BAILLY
Christel),
madame
VERIE
Nathalie
est
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
il-4.2.3
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
détermination
de
la
rémunération.
Art
L332-21-1
DU
CGCT.
A
l'Unanimité
par
23
voix
Pour,
le
conseil
municipal
:
-__
Autorise
le recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
détermination
de
la
rémunération.
Art
L332-21-1
DU
CGCT.
-__
Fixe
la
rémunération
en
référence
à
l'indice
brut
367,
1°"
échelon
de
l'échelle
C1
de
la
Fonction
Publique
Territoriale,
à
laquelle
s'ajoute
les
suppléments
et
indemnités
en
vigueur.
Il-
7-5
Subvention
exceptionnelle
«
Les
Rosettes
»
A
l'Unanimité
par
23
voix
Pour,
le
conseil
municipal
autorise
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
«
Les
Rosettes
»
pour
un
montant
de
3750
euros.
L'association
«
Les
Rosettes
»
sollicite
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
3750
euros.
IV-7-5
Subvention
de
fonctionnement
au
«
Comité
des
Œuvres
Sociales
de
la
Police
de
Maubeuge.
A
l'Unanimité
par
23
voix
Pour,
le
conseil
municipal
autorise
le
versement
d'une
subvention
de
fonctionnement
au
comité
des
œuvres
sociales
de
la
Police
de
Maubeuge
pour
un
montant
de
200
euros.
Rousies
le
25
Août
2025.
k
Le
Maire,
‘
Josiane
SULE:
|
#